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4 210 résultats pour « Odile DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab75a636bfc00008d68dd1

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

65336b5abb40ec8318f31ddf

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d52f

Appel

21 mai 2010

21 mai 2010

Odile. Y... C/ Isabelle A... Fabrice B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92487

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

à -Mme Odile AAA... prise en qualité de mandataire ad'hoc de la société Pindière -M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9403d

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Hugues MAISON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0600 Madame Odile B... Veuve Z... (DCD) née le [...] à PALHERS demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90375

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

Ont été entendus : - Madame Odile Y...NEE Z... - M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164121

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

constitutive du GCS Adassa-Diaconat-Clinique de Strasbourg du 15 décembre 2011 admettant le GCS clinique des Diaconesses comme membre dudit GCS ; 3) la convention constitutive du GCS Adassa-Diaconat-Sainte-Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68df5f0f38ac3a658931dd63

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[I] [J] décédé Mme [Z] [P] ÉPOUSE [J] INTIMES Nous, Odile Grévin, Magistrat de la Mise en Etat de la CHAMBRE ÉCONOMIQUE, Vu les articles 377, 381, 383 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69614885cdc6046d47c53a13

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[L] [I] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 2] (ALLEMAGNE) INTIME ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Odile GREVIN, conseiller de la mise en état, Vu la déclaration d'appel n°19/04490

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6711faa37603bf88a1884595

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

SOGEFINANCEMENT activité : secteur bancaire Représentée par Me Jean-rené CATÉ, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIMÉE Mme [N] [L] épouse [E] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Odile Grévin

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

67908ed79b4b0b8d25008cf0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

AZ FLAG Représentée par Me Christophe WACQUET de la SELARL WACQUET ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE CONCLUSIONS Nous, Odile Grévin, conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65cb14e1474256000835c3ae

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[I] [O] Mme [M] [C] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Odile GREVIN, Magistrat de la mise en état, Vu l'appel interjeté le 14 Avril 2023 par la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésistement d'appel de Alain Pierre René B... , appelantc/Odile Marguerite A

6253cda5bd3db21cbdd93fcb

Appel

26 avril 2018

26 avril 2018

Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Josiane GRENON , avocat au barreau de GRASSE AppelantMme Odile Marguerite

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CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a18a

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

demeurant... 62120 BLESSY représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour ayant pour conseil Maître DHORNE, avocat au barreau de ST OMER INTIMES-APPELANTS INDICDENT Madame Odile

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CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8cced

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

Odile et X...

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CA

CHAMBRE CIVILE

62e226873de91be2e9f7e9f9

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

ODILE STUTZ [D] [Y] ------------------ GROSSES le à ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Section commerciale LA COUR D'APPEL D'AGEN,

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CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94085

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Madame ODILE Z... épouse Y... [...]

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab75e736bfc00008d68df1

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63d0d56a81a7b805de12b43b

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[Localité 1]) INTIMÉE Société CREDINVEST Compartiment CREDINVEST 1 représenté par la Société de Gestion EUROTITRISATION PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653219e09e4ea48318f5a9f5

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

ANIZY LE CHATEAU INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile GREVIN, conseiller de la mise en état, Vu la déclaration d'appel n°23/01922 en date du 06 juin 2023 et l'affaire inscrite

Source officielle