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891 résultats pour « Olivier MATHIEU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

64a7b1da3bcaf505db6968ae

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

MALDIEU [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Plaidant par Me Joëlle GUILLOT, avocat

Source officielle
CA

14e Chambre

6162cf6f8b4dc27576e7b751

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

- MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : URSSAF DES BOUCHES DU RHÔNE Me Bruno MION avocat au Barreau de BREST Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cabf

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier BRUE, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428d9066fd7c90fc24bb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

HÔTELIÈRE DE LA ROUTE BLANCHE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierrick BECHE de la SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Mathilde BACHELET

Source officielle
CA

Chambre sociale

67a5a82a6e6ef3a434bb4181

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

AMERICAN WAY [Localité 5] SUD [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Mathilde GAUPILLAT, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e6bc25a97f0381f564c

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

APPELANTS Monsieur [W] [M] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté et plaidant par Me Gregory PILLIARD de l'Association ESCLAPEZ-MATHIEU-SINELLE, avocat au

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

628490ac498a54057d102fde

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

c/ Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE MA RNE EMJ Formule exécutoire le : à : la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

635237b68c924eadffcc4a94

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ALBERT STREFF ET CIE SECS Société de droit luxembourgeois [Adresse 2] [Adresse 6] représentée par Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du HAVRE INTIMEES : ASSOCIATION RECHERCHE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

642fb75bcece1704f5747853

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 12

6033a933735d815d4e2dec21

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

Déborah TOUPILLIER, greffier lors des débats et du prononcé de la décision APPELANT LE DIRECTEUR DE L'HÔPITAL [Établissement 1], [Adresse 1] Représenté par Maître Sonia KANOUN, substituant Me Mathieu

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fda3ae40adb4d81429c0152

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

naissance 1] 1955, de nationalité française Représenté par Me Fiodor RILOV, avocat au barreau de PARIS, toque : P0157 INTIME Monsieur [C] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Matthieu

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fda3af80adb4d81429c0197

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

SEINE-SAINT-DENIS, toque : 188 INTIMEES SAS POLYCEJA agissant en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] RCS 533 753 216 Représentée par Me Matthieu

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CA

1re Chambre A

6162853bc10e2193c5780999

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

barreau de GRASSE DEFENDEUR SUR RENVOI DE CASSATION Maître [B] [O] pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL KYRNAIR, domicilié et demeurant [Adresse 2] représenté par Me Mathieu

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CA

Chambre sociale

6309b3eba521cdc5630b7a39

Appel

25 août 2022

25 août 2022

APPELANT : [J] [L] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Jean-Charles MEUNIER de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substitué par Me Clémence MATHIEU

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ecfd542d85a267f3c773

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 853 393 015, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d96c25a97f0381f4e23

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

[Localité 2] Représenté par Mme [T] [C], chargée de mission en vertu d'un pouvoir général du 15 juin 2014 APPELÉE EN CAUSE : SCP LEXIA - VINCENT DORLANNE - ERIC DASSAS - ALBIN TASTE-OLIVIER

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd963e52921044f0aea4293

Appel

11 février 2020

11 février 2020

BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assisté de Me Olivier PARDO, avocat au barreau de PARIS, toque : K0170 Monsieur [L] [R], en qualité

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321a859e4ea48318f5ab2f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

ADECCO FRANCE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Pierre COMBES de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Mathilde HELLEU, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

603702370c57ad9d1aa1050a

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 INTIMÉE SA FINANCO immatriculée au RCS de BREST sous le n° B 338 138 795 Prise en la personne de ses

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CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8accf

Appel

12 février 2008

12 février 2008

C / SNC MARSEILLE LES OLIVES SARL STRUCTURE IMMOBILIERE SCI UGMAR VILLE DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du

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Journal officiel
Radiations

FRICOU, Mathieu, Olivier, Alain, FRICOU

SIREN 932175359Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

08/09/2026

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Créations

Leidig, Mathieu, Olivier

SIREN 108037219Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

04/08/2026

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Procédures collectives

PEREZ, Olivier, Mathieu, René

SIREN 479844755Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Michel GALY 47, avenue Jean Moulin - 34500 Béziers .

02/08/2026

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Créations

OLIVIER, Mathieu Robert Alain

SIREN 915324750Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

21/07/2026

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Créations

Mathieux, Nicolas Emeric Olivier

SIREN 829262898Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

17/07/2026

Voir →