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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
6780bc877876e75543d1c6c0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PERINETTI, Conseiller chargé du rapport. Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile CLEMENT Présidente de Chambre M.
Source officielle1ère Chambre
660f94eaa40f8b0008cb72b9
4 avril 2024
4 avril 2024
PERINETTI, Conseiller chargé du rapport. Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile CLEMENT Présidente de Chambre M.
Source officielle1ère Chambre
68f320a479ac4fbe1d87782b
17 octobre 2025
17 octobre 2025
PERINETTI, Conseiller chargé du rapport. Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile CLEMENT Présidente de Chambre M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00499_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2025, la SCI Plateau des Poètes, représentée par Me Perrineau, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler
Source officielle1ère Chambre
64b0e7eac42a2105dbc59be2
13 juillet 2023
13 juillet 2023
PERINETTI Conseiller Mme CIABRINI Conseillère *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme SERGEANT *************** Le dossier a été transmis le 22 mai 2023 au Ministère Public
Source officielle5ème Chambre
62c67c8bca9bf2637903094f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le 13 juillet 2011, elle faisait état de troubles sensitifs périnéaux et des douleurs dans le mollet mais le 28 juillet 2011, elle faisait part d'une amélioration.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00298_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A, née en avril 1991, a donné naissance à son premier enfant le 9 février 2017 par voie basse avec extraction instrumentale et épisiotomie, et qu'elle a subi lors de cet accouchement une déchirure périnéale
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2fd
26 mai 2008
26 mai 2008
à des urgences mictionnelles liées pour partie à une instabilité vésicale et à une cystocèle et à la volonté de la patiente de préserver une chance de grossesse ultérieure, une rééducation pelvi- périnéale
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c1
10 juillet 2013
10 juillet 2013
L'hymen est intact, la région périnéale est normale et ne présente aucune trace récente d'agression sexuelle.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00332_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
A a subi une amputation abdomino-périnéale avec confection d'une stomie digestive définitive en 2018. M.
Source officielle1ère Chambre
64c35c30f01612d969defeb3
27 juillet 2023
27 juillet 2023
PERINETTI, Conseiller chargé du rapport. Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme CLEMENT Présidente de Chambre M.
Source officielle1ère Chambre
679334cc54e6f046d26ca49e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
PERINETTI, Conseiller chargé du rapport. Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile CLEMENT Présidente de Chambre M.
Source officielle1ère Chambre
679334cc54e6f046d26ca4a2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
PERINETTI, Conseiller chargé du rapport. Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile CLEMENT Présidente de Chambre M.
Source officielle1ère Chambre
65aa2318a34ad100085818bd
18 janvier 2024
18 janvier 2024
PERINETTI, Conseiller chargé du rapport. Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile CLEMENT Présidente de Chambre M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00812_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 3 mai et 1er septembre 2023, Mme B, représentée par Me Perinaud, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02332_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
A, représenté par Me Périnaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 mars 2022 par lequel le préfet du Nord a refusé de lui délivrer une carte de séjour, lui
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89802
6 décembre 2007
6 décembre 2007
/ 08150 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Didier X... ... 69140 RILLIEUX LA PAPE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SELARL FOURMENT-PERINETTI
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6285e0d96a1876057df5d298
18 mai 2022
18 mai 2022
MAKE IT agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Thomas PERINET de la SELARL QUESNEL ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00349_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
A..., représenté par Me Perrineau, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête du préfet de la Corse-du-Sud ; 2°) de mettre à la charge de l’Etat le paiement de la somme de 5 000 euros en application
Source officielle1ère Chambre
6974a522cdc6046d4789c483
23 janvier 2026
23 janvier 2026
PERINETTI, Conseiller chargé du rapport. Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile CLEMENT Présidente de Chambre M.
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