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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d22a
28 novembre 2001
28 novembre 2001
PECA LE CONDOR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 28 NOVEMBRE 2001 APPELANT : Monsieur Richard Y... ...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00477_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
La SARL Richard Property, qui exerce une activité de location immobilière dont M.
Source officielle1re chambre sociale
65321adb9e4ea48318f5aceb
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[W] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Richard MARCOU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Richard Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f93
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Richard X... agissant tant à titre personnel, qu'es qualité de curateur d'Estelle D... a interjeté appel de ce jugement le 12 octobre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a8
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Dossier no06/02260 Richard X... / S.A.R.L.
Source officielle4e chambre
615e0d71c25a97f0381f4d59
24 mars 2014
24 mars 2014
C/ Société LES DEMEURES GILLES RICHARD ...
Source officielle14e chambre
5fd9ca2570e59c0312d509c4
21 novembre 2019
21 novembre 2019
la cour : Ordonnance rendue le 14 Décembre 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 18/01868 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
652a30a27ed1ea831811255e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Si la SCI Les Iles soutient que la Selasu Richard R.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69cf515ecdc6046d47f24023
2 avril 2026
2 avril 2026
D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile et commerciale N° RG 24/00916 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQBO-11 Numéro de Minute : APPELANTS Monsieur [R] [V] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c0
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Mme X..., employée par la société CB Richard Ellis en qualité de secrétaire bilingue à compter du 25 août 1986, a été licenciée par lettre du 9 novembre 1998.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643e35e083146e04f531ecd0
17 avril 2023
17 avril 2023
Cohen à la somme de 1 750 euros HT, - donné acte à la Selasu Richard R.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d941
3 mars 2011
3 mars 2011
002/ 10/ 11913 du 30/ 11/ 2010 représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Julie MOISSON de la SCP ADNS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce17
16 janvier 2009
16 janvier 2009
son conseil ; Maître Ducos-Ader, conseil de Richard B... et des A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6a1a74f7cdc6046d4774cff3
29 mai 2026
29 mai 2026
par Me Michel TALLENT de la SELARL ACTIVE AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S.A.S.U. [2] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Delphine RICARD
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f8b
24 mars 2000
24 mars 2000
juillet 1997, Madame X... a fit citer Monsieur JANECZECK et la société MFDC IMMOBILIER devant le tribunal d'instance de Gonesse afin de voir dire que dans les quinze jours de la signification, Maître RICHARD
Source officielleChambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Richard, exploitée par son représentant légal Mme [K].
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b02
23 octobre 2003
23 octobre 2003
publique, de Madame KROLAK, greffier, a rendu l arrêt con fradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur Maurice X, né le 17 janvier 1910, a donné naissance à quatre enfants, Michel, Jean-Claude, Richard
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02603_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 août 2023, la Selarl Richard et Lehmann, venant aux droits de Me Claude Richard, demande à la cour d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162cf698b4dc27576e7b718
3 octobre 2012
3 octobre 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/08700 FONDATION RICHARD C/ [B] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 15 Décembre 2011 RG
Source officiellePage 7 sur 392
RIDARD T.P
21/07/2026
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Ridard, Caroline
02/07/2026
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RIDARD T.P
14/06/2026
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RIDARD OCEANE 8688
09/06/2026
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OUTILLAGE ET MECANIQUE DE PRECISION RIDARD - O.M.P.R.
15/05/2026
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