Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
631986ef51eeae4f1309d104
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Représentée par Me Sylvain THOURET de la SCP D'AVOCATS CHAVRIER-MOUISSET- THOURET-TOURNE, avocat au barreau de LYON, toque : 732 GENERALI IARD, Société Anonyme au capital de 94.630.300 euros Immatriculée
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01468_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
certains éléments patrimoniaux, il ressort de la carte de localisation des photomontages, que les prises de vue traitent les principaux monuments environnants, tels que le château de Polignac, de Thiolent
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00772_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Paris, a été détaché auprès du SDIS de la Savoie, dans le grade de capitaine, pour servir comme chef du centre de secours en montagne des Belleville, qui couvre les stations des Ménuires et de Val-Thorens
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01025_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
orientations fixés par le SDAGE, le tribunal a commis une erreur de droit et a inexactement qualifié les faits qui lui étaient soumis ; - le projet litigieux est incompatible, à l'échelle du bassin du Thouet
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df6b
10 mai 2011
10 mai 2011
ALLIADE HABITAT représentée par ses dirigeants légaux 173 avenue Jean Jaurès 69364 LYON CEDEX 07 représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e651
26 septembre 2011
26 septembre 2011
représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de LYON ****** Date de clôture de l'instruction : 27 Mai 2011 Date
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e750
6 septembre 2011
6 septembre 2011
représentée par son gérant Monsieur Edouard X... 18 bis rue Danton 69150 DECINES CHARPIEU représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00768_20250220
20 février 2025
20 février 2025
d'une part, qu'elle a réglé à la SAS Tempobac Restoleil des créances à caractère commercial au cours du même exercice et, d'autre part, qu'elle a acquis, le 2 décembre 2016, un fonds de commerce à Val Thorens
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae1a0de54ff609f7db6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
BOLLAND-SOLLE, avocat au barreau de LYON, toque : 101 INTIMEES : La société ABEILLE IARD ET SANTE (ANCIENNEMENT AVIVA ASSURANCE S) [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Me Sylvain THOURET
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936dd
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée sur l'audience par Me Geoffroy LENOBLE de la SELARL LE NOBLE & THOREL
Source officielleProtection sociale
5fda3e624798f7850fcb8bed
10 septembre 2019
10 septembre 2019
1] 1972 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Mme [P] [K] (Déléguée FNATH) en vertu d'un pouvoir général EURL LAGEM [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sylvain THOURET
Source officielleChambre 1-4
6973a31dcdc6046d4770d08f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
GEOSEL MANOSQUE Société GEOSEL MANOSQUESAS représentée par Me Lin NIN de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de PARIS, Me Julien DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d720
14 février 2011
14 février 2011
né le 23 Septembre 1958 à LYON (69006) ... 69002 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date
Source officielle2ème Chambre
652f792db053208318995bc3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
barreau de POITIERS INTIME : Monsieur [I] [M] né le 28 Juillet 1987 à TICZIRT( ALGERIE) Chez Monsieur [P] [M] [Adresse 1] Appt. 10 [Localité 2] ayant pour avocat plaidant Me Maxime THURET
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
66fce3fa8d6ea26f688da90f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Me Jean LECLERCQ de la SARL THERET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64437ba9823e6dd0f8bf8072
21 avril 2023
21 avril 2023
B0663 assistée de Me Delphine DURANCEAU de la SELARL DURANCEAU - PARTENAIRES & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE, toque : 236 SCP BRANDON- LEROUX- ELLENBOGEN et LAURET anciennement dénommée SCP THERET
Source officielleChambre 1-4
65aa20b3a34ad100085817a6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Un « rapport de synthèse des doublons de coûts de construction » en date du 25 septembre 2020 réalisé par la société Thorne Wheatley Associés qui, énumérant une série de factures, indique que celles-ci
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163aead8d16be2ca5050a3d
30 juin 2010
30 juin 2010
son siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Me Pascal LEFORT, avocat au barreau de Paris, toque P 75 plaidant pour DUCLOS - THORNE
Source officielle15e chambre
615e0db6c25a97f0381f4f05
29 octobre 2014
29 octobre 2014
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Commerce N° RG : 12/00439 Copies exécutoires délivrées à : la SCP CABINET CHASSANY WATRELOT & ASSOCIÉS la SCP THOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecf5
9 janvier 2012
9 janvier 2012
né le 26 Mars 1969 à AMBERIEU ... 01250 REVONNAS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, assisté de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de LYON, ****** Date de clôture
Source officiellePage 7 sur 23