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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd85701
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Vanessa Y... David Y... S.A.R.L.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02240_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Par une décision du 1er septembre 2025, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l’article R. 222-1 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a29
1 septembre 2014
1 septembre 2014
C/ Mme Vanessa Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1b8
3 septembre 2008
3 septembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 03 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 01726 Vanessa X...
Source officielle2ème chambre section A
677e163bdbb9bd42de09fbe2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[R], [P], [C] [Z], représenté par Me Vanessa CREMADES de la SELARL CREMADES, avocat au barreau d'AVIGNON, représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES, Mme [F],
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd0
22 janvier 2014
22 janvier 2014
né le 22 Octobre 2004 à Bastia représenté par son administrateur ad hoc Madame Vanessa Y... ... 20405 BASTIA CEDEX ayant pour avocat Me Céline PIANELLI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03305_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eda
12 septembre 2013
12 septembre 2013
ORDONNANCE No RG : 13/ 00141 SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN C/ Maître Philippe Y...Mandataire Liquidateur de la SARL MISS CAR Mademoiselle VANESSA X...
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02690_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f576
16 mars 2012
16 mars 2012
déférée à la cour : Jugement du Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 03 décembre 2009, enregistré sous le no 09/ 1033 APPELANTE : Mademoiselle Vanessa
Source officielleChambre commerciale
64476e9c3da6ded0f83d19cf
24 avril 2023
24 avril 2023
SOCIETE DE DIFFUSION ET DE CONDITIONNEMENT ' SODICO [Adresse 10] [Localité 8] Représentant : Me Vanessa ABOUT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02496_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
. ; Le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, ayant été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc38e882bf3e5cd79ca40d
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Par déclaration du 9 mai 2016, Roland X... aux droits duquel viennent Mme Vanessa X..., M. Alexandre X..., M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00104_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par une décision du 1er septembre 2022, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00723_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
B, représenté par Me Vanessa Koum Dissake, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03780_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Par une décision du 1er novembre 2025, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l’article R. 222-1 du code de justice
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03868_20240911
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Vu la décision du 2 septembre 2024 par laquelle le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00509_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Par une décision du 1er septembre 2023, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de
Source officielle3e chambre
6031f0bd309c562936bb00fc
31 mai 2018
31 mai 2018
] [...] 2/ Madame Vanessa X... épouse A... DE CHEMILLY née le [...] [...] ci-devant [...] et actuellement [...] 3/ Monsieur Alexandre, Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8975e
19 mars 2007
19 mars 2007
FAITS ET PROCEDURE : Vu le jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Pointe-à-Pitre le 1er décembre 2005 entre, Mme Vanessa Y...
Source officiellePage 7 sur 98