de Clermont-Ferrand d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, au contradictoire du centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay

B, de la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme et du CH du Puy-en-Velay " par les mots " L'expertise aura lieu au contradictoire de M.

EXPRO, JCP du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 17 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 20/00579 [Adresse 2] Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT

Le 26 octobre 2020 la société ALLIADE HABITAT a fait assigner Mme [R] devant le juge de l'exécution du Puy-en-Velay aux fins de liquidation de l'astreinte.

Il précise que d'ailleurs la SCI LA LOGNE a dans le passé autorisé d'autres copropriétaires à poser deux Velux.

la sécurité sociale et de l'aide sociale [Courriel 10] ORDONNANCE N° DU 27 JANVIER 2026 N° RG 25/01116 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GMF4 Jugement Au fond, origine Pole social du TJ du PUY EN VELAY

commerciale ARRET du 06 Mai 2026 N° RG 25/00438 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GKQQ ADV Arrêt rendu le six mai deux mille vingt six Sur appel d'un jugement du tribunal judiciaire du Puy en Velay

MY MONEY BANK Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 06 Juin 2024, enregistrée sous le n° 23/00004 ORDONNANCE rendue le DIX OCTOBRE DEUX MILLE

Les consorts [F] résistaient à la demande en faisant valoir que la création du velux et de la mezzanine dans le garage était antérieure à leur acquisition.

09 AVRIL 2024 Arrêt n° KV/VS/NS Dossier N° RG 21/01701 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FUYX [E] [I] épouse [S] / M.D.P.H jugement au fond, origine pole social du TJj de le-Puy-en-Velay, décision

LORS DES DEBATS, Président : Monsieur VELLY, Conseillers : Monsieur Y..., Monsieur Z..., Ministère Public : Monsieur A..., Greffier en Chef : Mademoiselle MATHIA PARTIES EN CAUSE DEVANT LA X... : B

Sandrine MOREAU, Adjoint Administratif faisant fonction de Greffier,Après délibéré au cours duquel Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, a rendu compte des débats à la Cour composée de :Monsieur Daniel VELLY

MOREAU, Adjoint Administratif faisant fonction de Greffier, Après délibéré au cours duquel Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Daniel VELLY

LEPAGE, membre de la SCP GROGNARD- LEPAGE- BAUDRY-, avocat au barreau de TOURS Après débats et audition des parties à l'audience publique du 20 Septembre 2007, LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY

lors des débats de Mademoiselle Valérie LATOUCHE, Greffier, Après délibéré au cours duquel Madame Catherine PAFFENHOFF, Conseiller, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Daniel VELLY

TOURS représentée par la SELARL PRUNIER-INDY, avocats au barreau de TOURS Après débats et audition des parties à l'audience publique du 08 Novembre 2007 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY

La présidente du tribunal de grande instance du Puy-en-Velay, suivant une ordonnance du 7 février 2017, a fait droit aux deux demandes d'expertise, et a condamné M.

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au lieu de son siège social Représentée par Me Natacha BERNARD, avocat au barreau de RENNES INTIMES [U] [J] Représenté par Me Rachel LE VELY-VERGNE