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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-4
64f02d7cdb41fad96987997b
21 août 2023
21 août 2023
personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Renaud DAT, avocat au barreau de TARASCON Intimées Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
64f02d8ddb41fad9698799d0
23 août 2023
23 août 2023
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
64f02d8edb41fad9698799d4
21 août 2023
21 août 2023
Me [C], avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
64f02d8fdb41fad9698799e2
28 août 2023
28 août 2023
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
670f581c4ad0d5ee7d7e5a12
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[H] [P] Représentant : Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Nous, Anne-Laurence CHALBOS , magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier Vu les articles
Source officielleChambre 3-4
ésistement d'appel de Société AUBER, Société STA, appelantesc/Société GP AUTO 06
661f65fd2313f20008a52543
16 avril 2024
16 avril 2024
STA Représentant : Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA, avocat au barreau de NICE Appelantes Société GP AUTO 06 Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
65b0b8ec8d0ccf000877e410
23 janvier 2024
23 janvier 2024
: Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
65b0b8f88d0ccf000877e413
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CONSULAT GENERAL DE TUNISIE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 911-1 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
65b0b90c8d0ccf000877e41d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TEMSYS Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu la déclaration
Source officielleChambre 3-1
65cdb82c2425a70008258334
5 octobre 2023
5 octobre 2023
DBVB-V-B7E-BFOAJ Ordonnance n° 2023/M139 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851a5
26 septembre 2000
26 septembre 2000
VIOLETTE, Avocat Général, en ses réquisitions, DECISION IWse après en avoir délibéré conformément à l'aicle 200 du Code de Procédure Pénale.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
686f4c98d3976f57d00d3192
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Madame Patricia
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91044dac40c7d0d2b19c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Monsieur
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91064dac40c7d0d2b1ba
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Monsieur
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
686611d6957d68b57534e2e0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 12] - RG n° 21/50816 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE NOUS, Violette BATY, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde8319b68debe44f7e89d
11 avril 2025
11 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Monsieur
Source officielle8e Chambre C
603734d4ff20080fbae2bd5e
21 mai 2015
21 mai 2015
délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène COMBES, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Madame Françoise DEMORY-PETEL, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Valérie VIOLET
Source officielle8e Chambre C
6162a31d36ab09eb9a2fd79d
25 octobre 2012
25 octobre 2012
Greffier lors des débats : Madame Valérie VIOLET.
Source officielle8e Chambre C
6162be8f99b588421c5e38bd
5 avril 2012
5 avril 2012
Greffier lors des débats : Madame Valérie VIOLET. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Avril 2012.
Source officielle8e Chambre C
61630e4ada3e3d306603671b
1 décembre 2011
1 décembre 2011
Greffier lors des débats : Madame Valérie VIOLET. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 Décembre 2011.
Source officiellePage 7 sur 81