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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 2e section
6358ce0dc40aa805a7864e07
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Sur l'appel de la SCP [V] [P], Nicolas Marquette Eddy Roulleaux.
Source officielleChambre sociale
64a7b2013bcaf505db6969b4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
pour la qualité du bouchon marqué ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61636a8a22908a2ec611e8b8
2 mars 2011
2 mars 2011
Qu'ainsi, il ne conteste pas les différences esthétiques et pratiques (matériaux et minuteur) relevées ; Qu'il ne prétend pas non plus que les fours de type 1600 qu'il commercialise sont revêtus du marquage
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e720
2 novembre 2011
2 novembre 2011
CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 02 NOVEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Jean-Pierre X..., demeurant ..
Source officielle8ème chambre
642e63e1826f3a04f5216861
5 avril 2023
5 avril 2023
* * * * * La société Hpl Marquise est une société civile de AD1-vente.
Source officielleRéférés
6788a22fb815c30a4df70bac
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La société MARQUEZ a conclu à l'irrecevabilité et au rejet des demandes, et sollicite une somme de 6.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f218
7 mars 2012
7 mars 2012
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 07 MARS 2012 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Jean-Vincent X..., demeurant ...-87300 BLANZAC Demandeur.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00568_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Une note en délibéré présentée par la SCI du Marquet et la société Gurdebeke a été enregistrée le 21 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Chambre A
5fdc4c60b7db0d7047b47126
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Bocquet X..., avocat aux offres de droit. » Par conclusions du 28 septembre 2018, qui sont tenues pour entièrement reprises, la SNC Marquises demande à la cour de : « Recevoir la SNC Marquises
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f20d
7 mars 2012
7 mars 2012
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 07 MARS 2012 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Jean-Louis X..., demeurant
Source officielleChambre Sociale
66bd9a131329d1cb8b24aec8
8 août 2024
8 août 2024
Par courrier du 21 février 2017, Mme [T] sollicitait une suspension de son contrat de travail pour suivre son conjoint aux Marquises (mise en disponibilité).
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed66
2 novembre 2011
2 novembre 2011
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 02 NOVEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : William X..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee66
20 décembre 2011
20 décembre 2011
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 20 DECEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Florence X..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e8
20 décembre 2011
20 décembre 2011
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 20 DECEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Raymond X..., demeurant
Source officielleCabinet D
652b8149841f228318bb6280
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le marquage des fûts relève de la seule responsabilité de l'aéro-club.
Source officielleChambre commerciale
63be63aa13ef607c90ab65f2
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Le 23 janvier 2019, l'organisme de certification GMED a, par ailleurs, refusé de renouveler le certificat de marquage CE pour le produit « prothèse totale de genou KHEOPS », ce dont la société Dedienne
Source officielle1ère chambre civile B
652f78dbb0532083189959f7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[G] n'étaient pas « conformes aux données actuelles de la science », en raison de l'utilisation d'implants n'ayant pas un marquage CE, qui sont « nocifs du fait de leurs appuis dans l'angle iridocornéen
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NPR3 Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.E
6684eac5a0de54ff609f7cc6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par convention de crédit du 2 mai 2018 ayant donné lieu à une modification par avenant le 6 août 2019, la société Macquarie Bank International Limited, société du groupe Macquarie, désormais dénommée Macquarie
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NPSB Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.E
6684eac5a0de54ff609f7cc8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par convention de crédit du 2 mai 2018 ayant donné lieu à une modification par avenant le 6 août 2019, la société Macquarie Bank International Limited, société du groupe Macquarie, désormais dénommée Macquarie
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NPSE Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.C
6684eac5a0de54ff609f7cca
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par convention de crédit du 2 mai 2018 ayant donné lieu à une modification par avenant le 6 août 2019, la société Macquarie Bank International Limited, société du groupe Macquarie, désormais dénommée Macquarie
Source officiellePage 7 sur 258