CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 006 résultats pour « Pierre Reine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre-1 civile et com.

697085f2cdc6046d47142a18

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] Représentant : Me Pierre yves MIGNE de la SCP LACOURT ET ASSOCIES, avocat au barreau des ARDENNES INTIME Syndic. de copro.

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

668e2573fcf93851fdd6484f

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

CHAMBRE CIVILE CONTENTIEUX DE L'EXÉCUTION ARRÊT DU 9 JUILLET 2024 Appelant : d'un jugement rendu par le Juge de l'exécution de REIMS le 22 janvier 2024 M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66162be399851e0008f1e690

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

ARRÊT N° /2024 SS DU 09 AVRIL 2024 N° RG 23/01351 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGG4 Pole social du TJ de REIMS 23/7 22 mai 2023 COUR D'APPEL DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ffc

Appel

30 juillet 2007

30 juillet 2007

EA Formule exécutoire : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 30 JUILLET 2007 APPELANT : d'un jugement rendu le 04 Mars 2005 par le Tribunal

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FFIW Société SOPHOS HOTELS SAc/S.A

6538b42b7ffc2c8318ee01a9

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

S'agissant du second point, il ressort de la pièce n° 25 de l'appelante que la société Eurocave a transmis à M.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

680b18e698bcafcb3a63e0d9

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

CIC EST SELARL [M] [F] Formule exécutoire le : à : la SELARL PERSEE la SCP RCL & ASSOCIES Me Sandy HARANT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 22 AVRIL

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a1a7106cdc6046d47742301

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Par jugement du 1er avril 2025, le tribunal judiciaire de Reims a : - accueilli M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ère Antoine X... et d'héritier de sa mèrec/Monsieur Philippe Y

6253c9dfbd3db21cbdd89684

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

Marie-Reine X... est décédée le 30 avril 2003.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

68f9b82f0a84a5e5f0021669

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [K] [H] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jacques TELLACHE, avocat au barreau de REIMS

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

634f95e8b5afe5adfff28d11

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

du dossier, que se trouvent réunies les conditions permettant le retrait du rôle de la Cour, conformément à l'article 382 du Code de Procédure Civile ; PAR CES MOTIFS VU les articles 382 et suivants

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

634f95e9b5afe5adfff28d17

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

du dossier, que se trouvent réunies les conditions permettant le retrait du rôle de la Cour, conformément à l'article 382 du Code de Procédure Civile ; PAR CES MOTIFS VU les articles 382 et suivants

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b38a1775905dba3bd13

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Les consorts [B] justifient bien d'une offre de prêt en date du 31 août 2020 (pièces nº 7, 8 et 11 des demandeurs) d'un montant total de 89 400 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945de

Appel

18 juin 2019

18 juin 2019

CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 18 JUIN 2019 APPELANTS : d'un jugement rendu le 05 juin 2018 par le tribunal de grande instance de REIMS, Madame A...

Source officielle
CA

1ère Chambre

68edd8fb87178132e1935110

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Par jugement en date du 17 novembre 2017, le tribunal de grande instance de Reims a : - débouté Monsieur et Madame [R] de leur demande d'annulation de la décision de rejet du 18 juin 2015, - débouté

Source officielle
CA

Chambre sociale

65bb4b9f1712fc000885eb04

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Arrêt n° du 17/01/2024 N° RG 23/00437 MLS/ML Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 17 janvier 2024 ENTRE : Madame [R] [Y]

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

65bb4ce91712fc000885eb4b

Appel

11 août 2023

11 août 2023

EPSM DE [8] Monsieur PREFET DE LA MARNE ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR D'APPEL DE REIMS

Source officielle
CA

Chambre civile et com.

BRIMONCOURTc/EURL PRESTACONSEIL

679089a5a212a19f662df6e2

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

BRIMONCOURT c/ EURL PRESTACONSEIL Formule exécutoire le : à : la SELARL GUYOT - DE CAMPOS la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS

Source officielle
CA

4e chambre civile

6350e4d042150aadff23db16

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Or, la circonstance de la réitération du 6 mars 2018 est ignorée. A la retenir selon l'aveu judiciaire de M.

Source officielle
CA

Ch.1-JEX/2-Surendettement

68e74182ac880aa7ee21f226

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Compagnie Européenne de Garanties et Cautions C/ Formule exécutoire + CCC le 8 octobre 2025 à : - la AARPI Denis Vauchelin associés COUR D'APPEL DE REIMS

Source officielle
CA

Ch.1-JEX/2-Surendettement

68e74182ac880aa7ee21f228

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Compagnie Européenne de Garanties et Cautions C/ Formule exécutoire + CCC le 8 octobre 2025 à : - la AARPI Denis Vauchelin associés COUR D'APPEL DE REIMS

Source officielle

Page 70 sur 551

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC47 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

13/08/2026

Voir →