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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6438f35ba942a604f5e93864
13 avril 2023
travaillant dans la résidence dans lequel il est notamment fait état du comportement et des difficultés des agents à communiquer avec M. et Mme [I] qui adoptent un ton agressif (pièce 13) ; - le témoignage
Chambre sociale
6300797c521ab1c563ce0a1f
13 juillet 2022
À l'appui de ses prétentions, Monsieur [G] [I] fait en effet valoir : - qu'il a déposé plainte pour faux témoignage et dénonciation calomnieuse contre des personnes ayant remis en cause sa qualité de
Chambre 1-6
6274baad2799a9057d5dcdfd
5 mai 2022
Elle verse aux débats les pièces médicales établissant la réalité de ses blessures, mais aussi le témoignage de M.
Ch.secu-fiva-cdas
6710aa4cbe64d7e510244f4e
15 octobre 2024
Ces dires sont confirmés par les témoignages évoqués précédemment, à l'instar de celui de M. [C] auprès duquel M.
Pôle 6 - Chambre 9
6688de79676b73dd81b9734c
3 juillet 2024
Elle attribue la survenance de sa maladie au stress causé, ce qui n'est pas démontré, mais son témoignage peut néanmoins être pris en considération s'agissant des conditions de travail dont elle fait état
Chambre 1-2
63d3797dd1bc2605de4b464a
26 janvier 2023
Il s'agit de témoignages directs et circonstanciés, bien que les attestations ne précisent pas formellement le lien de parenté, d'employé ou d'amitié éventuel entre les attestants et monsieur [P] [B].
668e2559fcf93851fdd646b3
4 juillet 2024
De plus, l'absence d'un tel comportement à l'encontre d'autres salariées demeure sans effet sur les témoignages précis, crédibles et concordants ci-avant rappelés.
6a0ffc3ecdc6046d478a92c4
21 mai 2026
Pour attester de l'anormalité de la chose, Mme [U] [M] se prévaut du témoignage de M.
17e Chambre
5fdc4d092cec2f70cc5eb988
6 décembre 2018
Ces témoignages ne sont pas remis en question par le témoignage adverse de Mme [F], entrée au service de la société AGL Marine après le départ de M.
Chambre Sociale
60350fb256ba433c44ffb008
24 juin 2016
Sur ce point Mme [N] [B] justifie avoir porté plainte à l'encontre des témoins et produit également plusieurs témoignages établissant que 'elle est régulièrement présente sur les terrains des époux [U]
9e Chambre A
6162cf6a8b4dc27576e7b71d
25 novembre 2011
Restent quatre témoignages écrits, émanant de trois pratiquants, qui intéressent le débat : - M. [L] nous dit qu'en octobre, sans autre précision, il est venu chercher les affaires de M.
Cour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd85798
15 mai 2001
B... de la société SBLF, l'autre un témoignage intitulé "témoignage de la société ARCHIMBAUT" au motif que ce document n'aurait aucune valeur juridique ; Attendu que dans le débat judiciaire l'administration
6253c8aabd3db21cbdd85e77
6 décembre 2001
son conjoint en peu d'estime alors que celle-ci établit suffisamment qu'elle a toujours réalisé malgré un état de santé déficient des travaux pénibles en sus de l'entretien du foyer ; et que les témoignages
Pôle 6 - Chambre 12
6163772ff6919f4eda2c3821
26 novembre 2009
une tentative de suicide par défenestration, cette explication a posteriori d'un médecin qui ne suivait pas originellement cette patiente ne vaut qu'à titre d'avis, ce d'autant que, selon divers témoignages
14e Chambre
616301494c6681071edf670c
18 janvier 2012
inexcusable n'est pas présumée en l'espèce, et que les éléments de fond de cette faute inexcusable ne sont pas réunis en raison de l'indétermination des circonstances de l'accident lui-même, sans témoignage
8ème chambre
DCA_22PA03842_20231211
11 décembre 2023
De plus, le témoignage de la représentante du personnel lors de la réunion extraordinaire du comité d'entreprise du 22 janvier 2021, laquelle a été contactée par Mme E le jour de l'altercation, indique
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03818_20240522
22 mai 2024
Il ressort par ailleurs de l'un des témoignages déjà évoqués que quelque temps avant cet incident, M.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03834_20230620
20 juin 2023
Il produit au soutien de ses allégations des témoignages d'anciens collègues ayant quitté l'entreprise.
4eme Chambre Section 1
650bdf4abeee0f8318b9752b
26 juillet 2023
Il s'évince des mêmes témoignages que M. [I] n'est plus venu travailler après le mois de juin 2019, M.
5fd87355a0cd583f5e4e29d3
10 décembre 2020
Les témoignages en ma possession le confirment.
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