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25 080 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

6438f35ba942a604f5e93864

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

travaillant dans la résidence dans lequel il est notamment fait état du comportement et des difficultés des agents à communiquer avec M. et Mme [I] qui adoptent un ton agressif (pièce 13) ; - le témoignage

Source officielle
CA

Chambre sociale

6300797c521ab1c563ce0a1f

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

À l'appui de ses prétentions, Monsieur [G] [I] fait en effet valoir : - qu'il a déposé plainte pour faux témoignage et dénonciation calomnieuse contre des personnes ayant remis en cause sa qualité de

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6274baad2799a9057d5dcdfd

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Elle verse aux débats les pièces médicales établissant la réalité de ses blessures, mais aussi le témoignage de M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4cbe64d7e510244f4e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ces dires sont confirmés par les témoignages évoqués précédemment, à l'instar de celui de M. [C] auprès duquel M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6688de79676b73dd81b9734c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Elle attribue la survenance de sa maladie au stress causé, ce qui n'est pas démontré, mais son témoignage peut néanmoins être pris en considération s'agissant des conditions de travail dont elle fait état

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63d3797dd1bc2605de4b464a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Il s'agit de témoignages directs et circonstanciés, bien que les attestations ne précisent pas formellement le lien de parenté, d'employé ou d'amitié éventuel entre les attestants et monsieur [P] [B].

Source officielle
CA

Chambre sociale

668e2559fcf93851fdd646b3

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

De plus, l'absence d'un tel comportement à l'encontre d'autres salariées demeure sans effet sur les témoignages précis, crédibles et concordants ci-avant rappelés.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffc3ecdc6046d478a92c4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Pour attester de l'anormalité de la chose, Mme [U] [M] se prévaut du témoignage de M.

Source officielle
CA

17e Chambre

5fdc4d092cec2f70cc5eb988

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Ces témoignages ne sont pas remis en question par le témoignage adverse de Mme [F], entrée au service de la société AGL Marine après le départ de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

60350fb256ba433c44ffb008

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

Sur ce point Mme [N] [B] justifie avoir porté plainte à l'encontre des témoins et produit également plusieurs témoignages établissant que 'elle est régulièrement présente sur les terrains des époux [U]

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162cf6a8b4dc27576e7b71d

Appel

25 novembre 2011

25 novembre 2011

Restent quatre témoignages écrits, émanant de trois pratiquants, qui intéressent le débat : - M. [L] nous dit qu'en octobre, sans autre précision, il est venu chercher les affaires de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd85798

Appel

15 mai 2001

15 mai 2001

B... de la société SBLF, l'autre un témoignage intitulé "témoignage de la société ARCHIMBAUT" au motif que ce document n'aurait aucune valeur juridique ; Attendu que dans le débat judiciaire l'administration

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e77

Appel

6 décembre 2001

6 décembre 2001

son conjoint en peu d'estime alors que celle-ci établit suffisamment qu'elle a toujours réalisé malgré un état de santé déficient des travaux pénibles en sus de l'entretien du foyer ; et que les témoignages

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163772ff6919f4eda2c3821

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

une tentative de suicide par défenestration, cette explication a posteriori d'un médecin qui ne suivait pas originellement cette patiente ne vaut qu'à titre d'avis, ce d'autant que, selon divers témoignages

Source officielle
CA

14e Chambre

616301494c6681071edf670c

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

inexcusable n'est pas présumée en l'espèce, et que les éléments de fond de cette faute inexcusable ne sont pas réunis en raison de l'indétermination des circonstances de l'accident lui-même, sans témoignage

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03842_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

De plus, le témoignage de la représentante du personnel lors de la réunion extraordinaire du comité d'entreprise du 22 janvier 2021, laquelle a été contactée par Mme E le jour de l'altercation, indique

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03818_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

Il ressort par ailleurs de l'un des témoignages déjà évoqués que quelque temps avant cet incident, M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03834_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Il produit au soutien de ses allégations des témoignages d'anciens collègues ayant quitté l'entreprise.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

650bdf4abeee0f8318b9752b

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Il s'évince des mêmes témoignages que M. [I] n'est plus venu travailler après le mois de juin 2019, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd87355a0cd583f5e4e29d3

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Les témoignages en ma possession le confirment.

Source officielle

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