la fiche de poste de Monsieur X ; 14) l'annonce légale d'embauche d'un nouveau policier municipal ; 15) concernant la commission de sécurité relative à l'église Saint-Martin ; a) le dernier rapport détaillé

Chaque fichier transmis au moyen de l'application mentionnée à l'article R. 414-1 porte un intitulé commençant par le numéro d'ordre affecté à la pièce qu'il contient par l'inventaire détaillé.

D'autre part, aux termes de l'article R. 412-2 du même code : " Lorsque les parties joignent des pièces à l'appui de leurs requêtes () elles en établissent simultanément un inventaire détaillé () L'inventaire

Dès lors qu'elle était dessaisie, Mme [T] a facturé ses diligences relatives à l'appel, selon facture détaillée 2024-104 du 28 octobre 2024, soit des échanges de courriels et deux rendez-vous, dont elle

l'association « la bande à [N] » d'avoir à remettre aux requérantes : * tous les éléments comptables nécessaires au calcul des redevances définitives pour 2021 et 2022 (bilan et compte de résultat détaillé

figurent retranscrits tant dans leur globalité que de façon détaillée.

La cour constate que la mise en demeure porte les mentions suivantes : - la date de son établissement, à savoir le 11 avril 2016, - la nature des cotisations concernées en l'occurrence le détail des

soutien de ses demandes la CARPIMKO fait valoir que : - Mme [K] [E], à qui incombe la charge de la preuve, ne démontre pas qu'elle aurait adressé avant le 12 octobre 2018 le certificat médical détaillé

Ces dispositions imposent de désigner chaque pièce dans l'application Télérecours au moins par le numéro d'ordre qui lui est attribué par l'inventaire détaillé, que ce soit dans l'intitulé du signet la

janvier 1998 obligeant à être fermé un jour par semaine les établissements, partie d'établissement, dépôt, fabricants artisanaux ou industriels effectuant à titre principal ou accessoire la vente au détail

janvier 1998 obligeant à être fermé un jour par semaine les établissements, partie d'établissement, dépôt, fabricants artisanaux ou industriels effectuant à titre principal ou accessoire la vente au détail

Dans ses dernières conclusions transmises le 13 avril 2023, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de ses prétentions et moyens, M.

la facture initiale, qui ne faisait aucune référence à ce « détail ».

des clients de plus de 100 K€, détail des actions clients.

Il est constant et n'est pas contesté sérieusement par l'appelante, que selon le code ape naf 4775Z l'activité principale de la société était le Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté

senteurs, eaux de senteur, shampoings, lessives, lessives liquides, adoucissants textiles, eaux de linge, à savoir destinées à parfumer le linge, produits nettoyants ménagers ; services de vente au détail

Monsieur et Madame [B], ci-après les époux [B], comportant les prestations d'architecture intérieure et de décoration suivantes : 'A Prestation de base, Conception, Esquisse & APS, Avant Projet Détaillé

et matériel commercial servant à son exploitation décrits dans un inventaire annexé, - un deuxième contrat le 1er juillet 2011 avec la société NIL portant sur un fonds de commerce de prêt à porter détail

Ces produits se présentent sous la forme de pipettes uni-dosées et conditionnées pour la vente au détail.

les ventes faites à un prix de détail portant sur des quantités qui n'excèdent pas les besoins privés normaux d'un consommateur. () ". 10.