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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8e Chambre C
6036b9ba2cdca65a1bc583f6
10 septembre 2015
10 septembre 2015
SEPTEMBRE2015 N° 2015/ 466 Rôle N° 14/01273 [I] [B] C/ SA SOCIETE GENERALE [E] [Z] ORDRE DEPARTEMENTAL DES MEDECINS Grosse délivrée le : à :KUCHUKIAN ROCHE
Source officielle1ère chambre civile B
60373e2f735be21caf507a0f
12 mai 2015
12 mai 2015
NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assisté par Me André SEON, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SELARL LEVY ROCHE
Source officielle9e Chambre A
6162b8d7efb73d2e55750f7a
24 janvier 2013
24 janvier 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laure ROCHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162fa8c687317f24325aee7
21 septembre 2011
21 septembre 2011
ROCHE, président - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865ab
4 décembre 2002
4 décembre 2002
POITIERS 1ère Chambre Civile Arrêt du 04 Decembre 2002 n°99/03645 APPELANTE: Suivant déclaration d' appel du 22 Novembre 1999 d' un jugement du 07 OCTOBRE 1999 rendu par le TRIBUNAL d' iNSTANCE de LA ROCHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616323183dbed56e5e2c2f7a
18 janvier 2012
18 janvier 2012
ROCHE, président - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac6
20 décembre 2007
20 décembre 2007
des dispositions de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Novembre 2007, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laure ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d82f
28 février 2011
28 février 2011
née le 30 Août 1975 à ROCHE-LA-MOLIERE (42230) ... 42230 ROCHE-LA-MOLIERE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd18
22 avril 2011
22 avril 2011
.-19000 TULLE représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Marie-Paule DALLET LOMBARTEIX, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me Benoit ROCHE, avocat INTIME Communication
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e119
8 juin 2011
8 juin 2011
POLE SURENDETTEMENT-DCPP GRAND CENTRE, GAZ DE FRANCE, SOGEDI, SA HABILIM, Société INTERMARCHE, LEADER PRICE BEL AIR, Z..., MUTUELLE SMATIS FRANCE, SA NATIXIS FINANCEMENT, SAUR FRANCE, SCI LPLGN, YVES ROCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e50f
7 décembre 2009
7 décembre 2009
représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Paule DALLET LOMBARTEIX, avocat au barreau de TULLE substituée par Me ROCHE, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fd3
7 mars 2016
7 mars 2016
demande de fixation ou de modification de la contribution à l'entretien des enfants Grosse délivrée à Me FAURE ROCHE, avocat Le SEPT MARS DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9406f
13 juin 2018
13 juin 2018
L'affaire a été appelée à l'audience publique du 13 JUIN 2018 à 9 heures 30 sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, assisté de Madame Nathalie ROCHE
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03607_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par une demande du 13 mars 2024, elle a sollicité une mutation intra-académique motivée par un rapprochement de conjoint et en raison de son état de santé, en demandant trois communes : Maen-Roch, F...
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE01232_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Il résulte de tout ce qui précède que la requête d'appel de la SCI Rocha Calvao est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01884_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Deutsche Asset Management Investment Mbh, agissant pour le compte du fonds Deam-Fonds Rock, a demandé au tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91443
14 avril 2014
14 avril 2014
de nationalité Française née le 08 Décembre 1965 à MONT ROCHES BEAU BASSIN (Ile Maurice) Profession : Sans profession, demeurant...-19700 SEILHAC représentée par Me Sylvie BADEFORT, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
637dc84d14982305d4c201b6
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 septembre 2018 rendu par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielle1ère Chambre
627ca88b4781dc057dee7cb6
10 mai 2022
10 mai 2022
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 10 MAI 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 novembre 2019 rendu par le Tribunal de Commerce de LA ROCHE
Source officielle1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80b4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
EXPRO, JCP de LA ROCHE SUR YON. APPELANTE : S.A.
Source officiellePage 78 sur 446