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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

668cd245bbc9a118c6c63f51

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c7430d808eb34e455520

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[N] est ensuite tombé.Objet dont la contact a blessé la victime: Séparation de la semi-remorque.Siège des lésions ( tête, lèvre supérieur, mâchoire, dents).Nature des lésions: ouverture de la lèvre supérieur

Source officielle
CA

Référés

67875250fc8e837eda8a61f2

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[T] [Y] a été grièvement blessé lors d'un accident de la circulation survenu le 10 avril 2016 impliquant un véhicule assuré par la société AIG Europe.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6789f71139ae1759ccf6075a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Victime blessée au menton. » La fin d'intervention a eu lieu à 7h12.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676110c173dff6a793364a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[O] a prévenu son employeur de sa difficulté de santé, il a toutefois dû obéir aux instructions et a été blessé.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68676bd6fdaf41a8356be637

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

signification d'un acte figure sur celui-ci ; dans le cas d'une telle signification par un clerc assermenté, les dispositions de l'article 7 de la loi du 27 décembre 1923 relative à la suppléance des huissiers blessés

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6868b6b52f06adf21413c371

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de son client ; Il s'en rapporte sur le premier moyen, il soulève Il soutient que les conditions de rétention relevent des traitements inhumains ou dégradants et que l'état de santé de son client, blessé

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6871f151df9b8685d8d06944

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de son client ; Il s'en rapporte sur le premier moyen, il soulève Il soutient que les conditions de rétention relevent des traitements inhumains ou dégradants et que l'état de santé de son client, blessé

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6878840963001e49f9f269e9

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Elle raconte qu'elle a été par le passé plus blessée que soignée et que sa foi n'a pas été comprise, qu'elle est hypersensible et que l'hospitalisation ne respecte pas sa nature de femme et d'artiste.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86365b5a3ab8ca54eff

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Une telle lésion n'interdit pas nécessairement la mobilité de la main et l'usage du pouce blessé.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6892e434bf535a2d228f9694

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Hier je me suis blessé je suis maltraité dans le CRA car ils ne comprennent pas ce que je dis. Je n'ai pas fait de mal à personne.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6dd44bf0d1935aef92e

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

prolongée sur un poste de travail non isolé'; - la consultation médicale du 24 août 2022 est également tardive'; la sciatique n'étant pas une pathologie exclusivement professionnelle, la salariée a pu se blesser

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6864c05117fdd29c29651718

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

1988, logement dans lequel il n'est plus retourné depuis cette date, - que l'intimée ne s'explique pas sur la manière dont il est ainsi mêlé à cette procédure qui ne le concerne nullement et qui le blesse

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67f4adb876ec6bab6dfbac69

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aec66129746fdd69c2f

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6610e5e474ef9f00086f64da

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

mentionnait «'activité de la victime': alors que Mme [M] changeait un patient'; nature de l'accident': au moment de le porter, elle a ressenti une vive douleur à la nuque et au dos'; objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65a0f0375bbe450008b2d025

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

- Objet dont le contact a blessé la victime : ignoré.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6d8e12c85000874b0ac

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[X] a trébuché en passant par-dessus un tuyau d'air, et est tombé à terre ; Objet dont le contact a blessé la victime : aucun ; Siège des lésions : coude droit ; Nature des lésions : luxation coude

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

65ab749a36bfc00008d68d4d

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Sur l'audience, Monsieur [S] [E] déclare que : - il s'est fait agresser au centre de rétention, il a été blessé, il continue d'être menacé par les autres retenus malgré le transfert de son agresseur,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65ab75b636bfc00008d68dd9

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

est incompréhensible et, manifestement, injustifiée comme en atteste la décision de consolidation, prise par le médecin conseil, alors qu'un arrêt de travail était en cours et que l'état de santé du blessé

Source officielle

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