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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
668cd245bbc9a118c6c63f51
4 juillet 2024
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
Chambre sociale
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[N] est ensuite tombé.Objet dont la contact a blessé la victime: Séparation de la semi-remorque.Siège des lésions ( tête, lèvre supérieur, mâchoire, dents).Nature des lésions: ouverture de la lèvre supérieur
Référés
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13 janvier 2025
[T] [Y] a été grièvement blessé lors d'un accident de la circulation survenu le 10 avril 2016 impliquant un véhicule assuré par la société AIG Europe.
6789f71139ae1759ccf6075a
16 janvier 2025
Victime blessée au menton. » La fin d'intervention a eu lieu à 7h12.
Ch.protection sociale 4-7
68676110c173dff6a793364a
3 juillet 2025
[O] a prévenu son employeur de sa difficulté de santé, il a toutefois dû obéir aux instructions et a été blessé.
Chambre 3-3
68676bd6fdaf41a8356be637
signification d'un acte figure sur celui-ci ; dans le cas d'une telle signification par un clerc assermenté, les dispositions de l'article 7 de la loi du 27 décembre 1923 relative à la suppléance des huissiers blessés
Rétention Administrative
6868b6b52f06adf21413c371
4 juillet 2025
de son client ; Il s'en rapporte sur le premier moyen, il soulève Il soutient que les conditions de rétention relevent des traitements inhumains ou dégradants et que l'état de santé de son client, blessé
6871f151df9b8685d8d06944
Chambre civile 1-7
6878840963001e49f9f269e9
16 juillet 2025
Elle raconte qu'elle a été par le passé plus blessée que soignée et que sa foi n'a pas été comprise, qu'elle est hypersensible et que l'hospitalisation ne respecte pas sa nature de femme et d'artiste.
2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86365b5a3ab8ca54eff
15 juillet 2025
Une telle lésion n'interdit pas nécessairement la mobilité de la main et l'usage du pouce blessé.
6892e434bf535a2d228f9694
5 août 2025
Hier je me suis blessé je suis maltraité dans le CRA car ils ne comprennent pas ce que je dis. Je n'ai pas fait de mal à personne.
6811b6dd44bf0d1935aef92e
29 avril 2025
prolongée sur un poste de travail non isolé'; - la consultation médicale du 24 août 2022 est également tardive'; la sciatique n'étant pas une pathologie exclusivement professionnelle, la salariée a pu se blesser
Pôle 4 - Chambre 4
6864c05117fdd29c29651718
1 juillet 2025
1988, logement dans lequel il n'est plus retourné depuis cette date, - que l'intimée ne s'explique pas sur la manière dont il est ainsi mêlé à cette procédure qui ne le concerne nullement et qui le blesse
67f4adb876ec6bab6dfbac69
7 avril 2025
9ème Ch Sécurité Sociale
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2 avril 2025
6610e5e474ef9f00086f64da
5 avril 2024
mentionnait «'activité de la victime': alors que Mme [M] changeait un patient'; nature de l'accident': au moment de le porter, elle a ressenti une vive douleur à la nuque et au dos'; objet dont le contact a blessé
5e chambre Pole social
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11 janvier 2024
- Objet dont le contact a blessé la victime : ignoré.
65a8d6d8e12c85000874b0ac
17 janvier 2024
[X] a trébuché en passant par-dessus un tuyau d'air, et est tombé à terre ; Objet dont le contact a blessé la victime : aucun ; Siège des lésions : coude droit ; Nature des lésions : luxation coude
Rétention_recoursJLD
65ab749a36bfc00008d68d4d
19 janvier 2024
Sur l'audience, Monsieur [S] [E] déclare que : - il s'est fait agresser au centre de rétention, il a été blessé, il continue d'être menacé par les autres retenus malgré le transfert de son agresseur,
Pôle 6 - Chambre 13
65ab75b636bfc00008d68dd9
est incompréhensible et, manifestement, injustifiée comme en atteste la décision de consolidation, prise par le médecin conseil, alors qu'un arrêt de travail était en cours et que l'état de santé du blessé
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