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23 274 résultats pour « Dockx »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d74

Appel

5 décembre 2014

5 décembre 2014

Par un certificat du 3 décembre 2014, le docteur A... a souligné que M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65a0e7605bbe450008b2cc4e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

place du médecin désigné par la cour, soit le docteur [X].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd86106

Appel

2 avril 2002

2 avril 2002

Par lettre du 4 janvier 2000, la CLINIQUE SAINT CHARLES a fait savoir au Docteur X... qu'elle souhaitait mettre un terme à ce contrat par application de l'article 12 de celui-ci.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1df

Appel

18 mai 2005

18 mai 2005

Par lettre du 23 avril 2001, Mme Y... demandait que le rapport du Docteur B... soit transmis à son médecin traitant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc2bd3db21cbdd94687

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

X... pour être suivis sous le seul no21200292, prononcé la nullité de l'expertise médicale du docteur V... et ordonné une nouvelle expertise ; le docteur K..., désigné d'un commun accord entre le médecin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc3bd3db21cbdd94693

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

U... ; l'attestation du docteur L... ne le dit pas non plus, pas plus que le certificat médical du docteur H....

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26TL00358_20260420

Admin. Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Il fait valoir que la présence du docteur E... à l’expertise peut être utile.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62ce62ff9a20ce9fcf12685d

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

cadre de santé dirige de la même façon que le docteur [U]'.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6700d6c7836fac7141b7e7ba

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par ordonnance le conseiller de la mise en état a désigné le docteur [V] gynécologue aux fins d'expertise médicale.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6260f7d26d9e13277d6e370f

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[G] [W] a subi aux deux yeux le 9 mars 2013 une intervention de chirurgie réfractive pratiquée par le Docteur [K], selon la technique du Lasik.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6352365d8c924eadffcc461a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Subséquemment, le docteur [H] a considéré que M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b94da31367c908eb6c1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

, qui a retenu la faute médicale du docteur [Y] [V], commise par lui dans le cadre de soins réalisés au cours des années 2008 à 2012, et liquidé le préjudice de [O] [G] [R].

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627217df228a02057de67343

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

[P] en date du 7 avril 2020 sera transmis par le greffe au docteur [N] [E], sous pli fermé, avec la mention « confidentiel » apposée sur l'enveloppe, - dit que l'affaire sera rappelée à l'audience de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861ba

Appel

23 mai 2002

23 mai 2002

établi par le Docteur Z..., Vu le rapport d'expertise médicale transmis par le Docteur B... le 14 mai 2002, Vu le procès-verbal de débat contradictoire qui s'est tenu le 16 mai 2002 en présence du condamné

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cacccb8dca058e3e7dc0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elle a toujours été déclarée apte sans réserve avant et après l'arrivée du Docteur [A].

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b5119508abe8512045b2

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La prise en charge à [Localité 5] par le Docteur [U] [Y] (médecine interne) par le Docteur [X] [E] en ophtalmologie peut se faire sans aucune difficulté en collaboration étroite avec les Docteur [R] [O

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA04088_20230320

Admin. Appel

20 mars 2023

20 mars 2023

Il résulte de l'instruction, notamment des rapports d'expertise du docteur D et du docteur L, que l'état de santé de M.

Source officielle
CA

Premier Président

62c52994a2c4236379079b0a

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

pointent un risque hétéro-agressif majeur - le certificat médical du 24 juin 2022 du docteur [X] à 10 h 30 et celui du docteur [N] le 24 juin 2022 à 16 h 45 qui visent un risque hétéro agressif majeur

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6979fa22cdc6046d47f8bbdd

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[D] n'a pas pris en considération ; le docteur [D] n'a pas pris en compte l'aspect psychologique et psychiatrique de son invalidité; le docteur [D] n'a pas intégré à son analyse ses problèmes dermatologiques

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69837a32cdc6046d47e6e574

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

et sacro-iliaque non imputable au traumatisme ; le rapport du médecin consultant désigné par la juridiction ne répond pas aux conclusions du docteur [L] ; Dispensée de comparaître sur le fondement

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DOCKX, Honoré, Juan

SIREN 941634073Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

27/03/2025

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Radiations

DOCKX, Fabien

SIREN 488296344Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

06/02/2025

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Dépôts des comptes

DOCKX SERVICES

SIREN 880365010Greffe du Tribunal de Commerce de versailles

23/05/2024

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Dépôts des comptes

DOCKX SERVICES

SIREN 880365010Greffe du Tribunal de Commerce de versailles

20/07/2023

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Créations

DOCKX, Déborah

SIREN 879163483GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

24/09/2020

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