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2 051 résultats pour « Sarah CHANU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6892e421bf535a2d228f9682

Appel

5 août 2025

5 août 2025

barreau de BESANCON ET : INTIMÉS Monsieur [I] [X] né le 19 Juin 1997 à [Localité 6], de nationalité française, technicien de maintenance, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Sara

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63cf846da6687f7c904cb9e8

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[H] pour la gestion de ses dossiers et qu'elle n'a eu connaissance de ce changement qu'à la suite de l'enquête diligentée en janvier 2018. M.

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

62c52969a2c4236379079785

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [T] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Mélanie O'BRIEN, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me Sarah

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63119d8c6f0d304f138e5e3c

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Sarah DJABLI, Greffier placé.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69e1d8b2cdc6046d478a57a4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

PRONONCE DE L'ARRET : Le 16 avril 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Sarah BOURDEAUDUCQ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6040a83131336b630938c599

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

LABORATOIRES DE BIARRITZ INTERNATIONAL pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 2]) immatriculée au RCS de BAYONNE sous le numéro 839 393 246 Représentée par Me Sarah

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b081a7b805de12b56b

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

le 06 Septembre 1967 à [Localité 6] (ALGERIE) de nationalité Algérienne [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Sarah

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528dfc5aaebb88318fda83d

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Madame [O] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Morgane SOZZA, avocat au barreau de l'AUBE INTIMÉE : SASU OTRIS CONSULTING [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sarah

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

627f48d6551627057d32dfac

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Sarah DJABLI, Greffier placé.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63b6779da853827c9026d27d

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

- signé par Véronique MARMORAT, Présidente de chambre, et Sarah SEBBAK, Greffière stagiaire en préaffectation sur poste à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

627ca8604781dc057dee7be2

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

00037 APPELANTE SARL EUREXO [Localité 7] ILE DE FRANCE Venant aux droits de la Société EUREXO NEMOURS, prise en la personne de représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sarah

Source officielle
CA

3ème chambre A

69d89bafcdc6046d47bc8f15

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Sis [Adresse 4] [Localité 5] (ALLEMAGNE) Représentée par Me Vincent DE FOURCROY, avocat au barreau de LYON, toque : 1102, avocat postulant et Me Sarah LEFEBVRE, avocate au barreau de PARIS, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

696a855acdc6046d478ef316

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

PRONONCE DE L'ARRET : Le 15 janvier 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Sarah BOURDEAUDUCQ

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6708c003445a086e2bcedb33

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Cabinet ADEKWA, avocat au barreau de LILLE APPELANT ET Monsieur [V] [E] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Sarah

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6866136d27f49a37ec714d90

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [C] [M] née le 10 Juillet 1992 à [Localité 6] (34) de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée sur l'audience par Me Sarah

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0b9a48d0ccf000877e469

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

le 03 Septembre 1978, de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Vincent BRAILLARD de la SELARL JURIDIL, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représenté par Me Sarah

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fca5796e3778d1fbd1704e1

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

déférée à la Cour : Jugement du 26 SEPTEMBRE 2016 du conseil de Prud'hommes de Montpellier - n° RG F14/01785 APPELANTE : SAS THEOLIA FRANCE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sarah

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fca673450544c5080f743fe

Appel

28 octobre 2020

28 octobre 2020

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 septembre 2020 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Nathalie Pignon, présidente Madame Annie Cautres, conseillère Madame Sarah

Source officielle
CA

8e Chambre B

6032dd3515c1365180ff3b34

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

PARIS INTIMEES SAS INPS GROUPE, anciennement dénommée COPY MANAGEMENT, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée et assistée de Me Sarah

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fd9aac9cdf7109f1a24ed41

Appel

10 décembre 2019

10 décembre 2019

contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution APPELANTE SAS PRO IMPEC, sise [Adresse 1] Représentée par Me Patrice TERRYN, avocat au barreau de BESANÇON, absent, substitué par Me Sarah

Source officielle

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