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5 765 résultats pour « Adriant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

63d0d56881a7b805de12b429

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

63be62cb13ef607c90ab6323

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

siège Chez [16] - Service Surendettement [Adresse 3] [Localité 4] Non comparants INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 15 novembre 2022, l'affaire est venue devant M.Vincent ADRIAN

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63be62cc13ef607c90ab632f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Me Sibylle DUMOULIN de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE DEBATS : A l'audience publique du 15 novembre 2022, l'affaire est venue devant M.Vincent ADRIAN

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62e226923de91be2e9f7ea2f

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Vincent ADRIAN, conseiller, Président, et Mme Myriam SEGOND, conseiller, magistrats rapporteurs siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 786 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66162bd699851e0008f1e4ee

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a22615dcdc6046d473910fb

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

LE PREFET DE LA MEURTHE ET MOSELLE, intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a226160cdc6046d47391147

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[M], intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision Me Carole PIERRE et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3a

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Les époux Adrien A... sollicitent la confirmation du jugement déféré et réclament à l'appelant 1. 000, 00 € en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6033500d4c12d8bfeb4e270f

Appel

12 juillet 2017

12 juillet 2017

1] représentée par Me Juliette GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS ELIXENS venant aux droits de la Société ADRIAN

Source officielle
CA

TAXES

68e899e660ca52a2831c014e

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 07 OCTOBRE 2025 ************************************************************* A l'audience publique du 02 Septembre 2025 tenue par Monsieur Vincent ADRIAN

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973b121cdc6046d4772d89d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Adrian

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63be62cb13ef607c90ab6321

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 10] Non comparants INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 15 novembre 2022, l'affaire est venue devant M.Vincent ADRIAN

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01229_20250812

Admin. Appel

12 août 2025

12 août 2025

administratif de Bordeaux a rejeté sa demande Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 mai 2024 et le 21 janvier 2025, la société Bon Vin Inc Limited, représentée par Me Adrian

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69047c1b82c7820b7f253ece

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

l'encontre de Mme [J], A titre subsidiaire, Infirmer le jugement en ce qu'il a omis de statuer et l'a ainsi débouté de voir juger que la société l'a licencié verbalement le 3 juillet 2021 en lui adressant

Source officielle
CA

Avis

CADA:20183860

Appel

31 août 2019

31 août 2019

Elle ne peut donc que déclarer cette demande irrecevable et inviter le demandeur, s’il le souhaite, à préciser la nature et l’objet de ces documents à l'administration qu'il avait saisie en lui adressant

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661f65fe2313f20008a52575

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66162bd699851e0008f1e4f8

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69f2e37dcdc6046d470c2222

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

déclaration d'appel; Vu le courriel adressé le 29 avril 2026 à 12h59 à l'hôpital Louis Mourier de [Localité 4] par le greffe dans lequel il était demandé à l'appelante de régulariser sa saisine en adressant

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171799

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

Elle ne peut donc que déclarer cette demande irrecevable et inviter le demandeur, s’il le souhaite, à préciser la nature et l’objet de ces documents à l'administration qu'il avait saisie en lui adressant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

642e75c68b510604f5bc1df2

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[J] [I] né le 08 avril 1998 à [Localité 1], de nationalité malienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Adriano Mendy, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DU VAL D'OISE

Source officielle