AMA3 [Adresse 1] [Localité 2] Représentants : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 et Me Isabelle LAFON du cabinet

parfums d'ambiance ; substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur ; extraits de fleurs ; bases pour parfums de fleurs ; huiles comme parfums pour la maison ; huiles pour la parfumerie ; ambre

.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 24/00659 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QBG4 - 3ème chambre Affaire : [O] [E] Représenté par Me Muriel AMAR-TOUBOUL, avocat au barreau de TOULOUSE

Monsieur [N] [H], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON INTIMEE SARL GIEA PACA, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Déborah NAKACHE AMAR

La société Bignalet devenue la société Normande Ambrée, qui exploite un restaurant à enseigne Mc Donald's a opté pour cette possibilité.

conclusions de 05 mai 2026 de Me CLAISSE Yves, avocat de Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône; Vu la comparution de Monsieur [F] [G] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Merwa AMAR

[W] [H] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [F] [G], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Merwa AMAR,

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'Association des constructeurs amateurs d'aéronefs des Mureaux (ACAAM) a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la

de Paris, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Marie-Annick MARCINKOWSKI, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : Monsieur Amir

la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIME Monsieur [O] [I] [Adresse 2] [Localité 6] Né le 03 Novembre 1962 à [Localité 10] Représenté par Me Nathalie AMAR

) et avis de dégrèvements relatifs à l'impôt sur les sociétés 2012, 2013 et 2014 ; 2) les différents AMR et avis de dégrèvements relatifs à la TVA de 2012 à 2014, la taxe sur les véhicules de société

Par suite d'une cession de parts sociales, son capital social est aujourd'hui détenu à hauteur de 70 % par le Fonds de dotation Passerelles, et 30% par l'AMAL.

général : S 06 / 00481 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 29 Mars 2006 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS (3ème Section) RG no 20500915 APPELANT Monsieur Amor

naissance 3] 1958 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Brigitte LAYANI-AMAR

PEUPLE FRANCAIS LE SEIZE MARS DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur X...id Y... né le 17 Novembre 1970 à TIZI OUZOU (Algérie) Chez Mme AMMAR

qu'il avait été amputé de sa première partie, sur environ 4 mètres, et que les bouées de mouillage et pontons flottants qui se trouvaient sur ses côtés avaient été enlevés, aucun bateau n'y étant plus amarré

Les consorts [S] et la société Cohen Amir Aslani ont relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe le 21 décembre 2018.

La société AMBRE débute son exploitation le 1er mars 2006. La gestion de la société destinée à l'exploitation d'un complexe de balnéothérapie est confiée à Monsieur [N] [Y].