1947 à ROUEN (76000) ... 76130 MONT ST AIGNAN représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Jean luc ALBERTINI, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMES : Monsieur Antonio

directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication d'un rapport médical, détaillé, selon la conclusion du scanner effectué le 27/08/2013 à l'hôpital Saint-Antoine

à la suite du refus opposé par maire de Bar-le-Duc à sa demande de communication des bordereaux de prix unitaires du lot n°4 « maçonnerie » du marché « Travaux de mise hors d'eau de l’Église Saint-Antoine

décembre 2022, a déclaré accepter cette rectification ; En première page de l'ordonnance n° 22/42 du 8 décembre 2022, il a été indiqué que Maître Thierry CHARDONNENS avait été substitué par Maître Antonin

assisté par Maître BAICHE, Avocat, (TOQUE 1005) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2001/017704 du 06/12/2001 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : Monsieur Antonio

Eduard Kettner aux entiers dépens. Le jugement est notifié le 3 décembre 2008 à la S. A. S. Eduard Kettner.

ORDONNE : Article 1er :La requête de la SAS Grupo Antolin-IGA est rejetée.

AFFAIRE SECURITE SOCIALE RAPPORTEUR R.G : 04/04532 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SAINT-ETIENNE SOCIETE GRUPO ANTOLIN LOIRE C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SAINT-ETIENNE SOCIETE GRUPO

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX --------------------------- Le 22 janvier 2008, PREMIÈRE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05/03209 Monsieur Antonio X...

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Antonin D...et Gladys B... ont vécu maritalement pendant près de 45 ans jusqu'au décès du premier nommé le 28 mars 2005 qui laissait pour héritières ses deux petites

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Antonin C... et Gladys B... ont vécu maritalement pendant près de 45 ans jusqu'au décès du premier nommé le 28 mars 2005 qui laissait pour héritières ses deux petites

Par arrêté en date du même jour, il a été muté au lycée Antonin Artaud à Marseille à compter du 1er septembre 2018. M.

RG N : 14/ 01539 AFFAIRE : Mme Antonia X...

Antonio à reprendre son poste de responsable d'atelier Ie 20/ 09/ 2010. L'inaptitude a été confirmée lors de la deuxième visite médicale Ie 04/ 10/ 2010.

Localité 9] Monsieur [L] [N] - Avis 670-1 [Adresse 8] [Localité 14] Monsieur [M] [N] - Avis 670-1 [Adresse 3] [Localité 13] SARL NOVATIS - Avis 670-1 [Adresse 2] [Localité 10] STE EDUARDO

RG 17/01074 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce d'ORLÉANS en date du 02 Mars 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265204131507890 Monsieur Antonio

. - Maître SAINT-ANTONIN Gilles - Intervenants : Monsieur Véran Z... - Monsieur le DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX CHARGE DES AFFAIRES DOMANIALES A) Sur la capacité ou l'incapacité de Maître SAINT-ANTONIN

à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie du dossier médical de Monsieur X X, son époux, décédé à l'hôpital Saint-Antoine

du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie du compte rendu de son admission au service des urgences obstétricales de l'hôpital Antoine

[I] [G] Election de domicile chez son avocat Me SELLIER [Adresse 1] 75012 PARIS, représenté par Me Alain SELLIER, avocat au barreau de PARIS Intimée : Madame [K] [F], représentée par Me Antonio