Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
64f816660a9accd9695a42db
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère faisant fonction de présidente de chambre M.
Source officielle1ère ch. civile
6809c7435f55848ebdc19fcf
23 avril 2025
23 avril 2025
Havre du 11 janvier 2024 DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [B] [P] né le 20 octobre 1946 à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 3] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON
Source officielleChambre Sociale
63d22ab59b3c8605deec210d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
APPELANTE : S.A.S. [6] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Louis-philippe BIRRA, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : [4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent BOURDON
Source officielleChambre Sociale
643106e828558704f52e6c0f
7 avril 2023
7 avril 2023
dispensée de comparaître ayant pour conseil Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : [6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON
Source officielleChambre Sociale
64b0ec2fcc47fa05db2fc506
13 juillet 2023
13 juillet 2023
au barreau de ROUEN substitué par Me Nicolas BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE RED [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON
Source officielleChambre Sociale
653ca6c983c9498318209e7c
27 octobre 2023
27 octobre 2023
HAVRE du 18 Novembre 2020 APPELANTE : Société [6] [Adresse 2] [Localité 3] dispensée de comparaître INTIMEE : [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Vincent BOURDON
Source officielleChambre 4-6
65ab70e536bfc00008d68bb0
19 janvier 2024
19 janvier 2024
La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre Madame Estelle de REVEL, Conseiller Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale
68fc59c7af64986e40f71ab7
24 octobre 2025
24 octobre 2025
PUTANIER de la SELARL CEDRIC PUTANIER AVOCATS, avocat au barreau de LYON, dispensé de comparaître INTIMEE : [5] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03672_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 février 2025, Mme B, représentée par Me Bourdon, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de l'Etat au titre
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee2d
18 novembre 2011
18 novembre 2011
auquel le dossier a été communiqué avant ouverture des débats Représenté par Madame le Substitut Général VANNIER entendue en ses réquisitions orales GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Séverine BOURDON
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f00d
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Conseiller, présidant l'audience, a été entendue en son rapport oral de la procédure Madame HOLMAN, Conseiller, assesseur Monsieur CHALACHIN, Conseiller, assesseur GREFFIER LORS DES DÉBATS : Melle BOURDON
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f00f
9 décembre 2011
9 décembre 2011
auquel le dossier a été communiqué avant ouverture des débats Représenté par Madame le Substitut Général VANNIER entendue en ses réquisitions orales GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Séverine BOURDON
Source officielleRétention Administrative
69ef1fe8cdc6046d47b06256
24 avril 2026
24 avril 2026
PREFECTURE DES ALPES MARITIMES non comparant MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 24 Avril 2026 devant Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN
Source officielleRétention Administrative
69ef1fefcdc6046d47b062c4
24 avril 2026
24 avril 2026
CHENIGUIER avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 24 Avril 2026 devant Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN
Source officielleRétention Administrative
644b634cc51457d0f882db41
26 avril 2023
26 avril 2023
MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 26 Avril 2023 devant, Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère à la cour d'appel déléguée
Source officielleChambre commerciale
64a7b0753bcaf505db69678b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ad'hoc, [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER/ CROIZIER/CHARPY, avocat au barreau de NARBONNE Le SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire BOURDON
Source officielleChambre commerciale
66a0990a2be3e083f4fad4fa
23 juillet 2024
23 juillet 2024
civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre chargée du rapport et Mme Anne-Claire BOURDON
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e854
18 novembre 2011
18 novembre 2011
auquel le dossier a été communiqué avant ouverture des débats Représentée par Madame le Substitut Général VANNIER entendue en ses réquisitions orales GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Séverine BOURDON
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e3
16 décembre 2011
16 décembre 2011
auquel le dossier a été communiqué avant ouverture des débats Représenté par Madame le Substitut Général VANNIER entendue en ses réquisitions orales GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Séverine BOURDON
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb3c
6 novembre 2008
6 novembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLEANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 06 NOVEMBRE 2008 à Me Danièle BORDRON Me Michelle PIERRARD-SIMON COPIES le 06 NOVEMBRE 2008 à Philippe Y...
Source officiellePage 8 sur 115