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2 512 résultats pour « Bouvard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20162724

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Marseille à sa demande de copie de documents relatifs au kiosque à poisson et coquillages situé 70 boulevard

Source officielle

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Annonces BODACC1 159 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Aurélien Bouvard Architecte

SIREN 991435652Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/07/2026

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE BOUVARD

SIREN 483985123Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

30/07/2026

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Procédures collectives

BOUVARD SAS

SIREN 384722146Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING BOUVARD

SIREN 433360898Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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Radiations

BOUVARD SAS

SIREN 384722146Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

21/07/2026

Voir →

CA

Avis

CADA:20163580

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

la suite du refus opposé par le maire de Taverny à sa demande de copie, au format électronique, de documents relatifs au panneau publicitaire situé à l'angle de la rue Jean-Baptiste Clément et du boulevard

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0671d0451e8318d0e98f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

SLEMJ & ASSOCIES en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS BET Boulard [Adresse 17] [Localité 10] Représentées par Me Christine de PONTFARCY substituant Me Alain DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

695e1d5b75782d5f060e535c

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

contentieux de la protection de PARIS le 12 Septembre 2025 Appelante : Madame [Y] [K] épouse [V], représentée par Me Chiara TRIPALDI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0913 - N° du dossier boufard

Source officielle
CA

Chambre sociale

64faba390f624005e653f7cd

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/01150 du répertoire général, opposant : Monsieur [W] [S] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Maxime BOULARD

Source officielle
CA

Chambre 3-3

665eae74b5277b00088940c7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

METALLERIE DU CAP- EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE CHASSI S PRO Représentant : Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE DE PROLONGATION DE DELAI

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

670f582e4ad0d5ee7d7e5af2

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

individuel sous l'enseigne Sos-Immat, [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Gabriel Denecker, avocat au barreau de Lille Madame [H] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Christophe Boudard

Source officielle
CA

Chambre 2-4

64379d289477fe04f5cc6225

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Avril 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Président Rapporteur, et Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

63b676fca853827c9026cff4

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Présidente et Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68fb978611af6ba0065f43e1

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[C] Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : - Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Christophe PETIT de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

61632f4b14ec5f96a7da08cd

Appel

10 novembre 2011

10 novembre 2011

Greffier, lors des débats : Madame Nicaise BONVARD ARRET : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

61632f4c14ec5f96a7da08d5

Appel

3 février 2011

3 février 2011

la cour, composée de : Madame Marie-José PERCHERON, présidente Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère Madame Marie-Suzanne PIERRARD, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Nicaise BONVARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

616340257dbf94c22343c9cd

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

la cour, composée de : Madame Marie-José PERCHERON, présidente Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère Madame Marie-Suzanne PIERRARD, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Nicaise BONVARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

61637745f6919f4eda2c390c

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Marie-José PERCHERON, présidente Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère Madame Marie-Suzanne PIERRARD, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Hélène BODY, lors du prononcé Madame Nicaise BONVARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163d00374df0e9c0194f8e5

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Greffier, lors des débats : Madame Hélène BODY, lors du prononcé Madame Nicaise BONVARD ARRET : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd89710

Appel

30 août 2007

30 août 2007

née le 19 Août 1943 à MAISON BLANCHE (ALGÉRIE) LES BOUTARDS 71140 VITRY SUR LOIRE -M. Didier Z...A... SILVA A... Q...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67f0bded2b128a2997685694

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

OXIAL [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Véronique BOUCHARD, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E0008M1R S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86da4

Appel

15 décembre 2004

15 décembre 2004

CENT VINGT TROIS MILLE DEUX CENT CINQUANTE FRANCS (323.250,00 Francs ou 49.279,14 euros) Dit que les conditions de la vente seront celles mentionnées dans la lettre recommandée adressée par maître BOUVARD

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY00053_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Par des mémoires en défense enregistrés le 24 mars 2022 et 22 décembre 2022, la SCI Abi et la SCI Avenel Immobilier, représentées par la SCP Alain Bouvard et Alex Bouvard, concluent au rejet de la requête

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65bb450b1712fc000885e7db

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

suivie : ENTRE : LA [Adresse 8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric BOUTARD

Source officielle