Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
6524ea30018877831839971b
4 octobre 2023
4 octobre 2023
BOSSARD
Source officielleTARIFICATION
6700d6d9836fac7141b7e8b6
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[H] [G] (CMI du 25.04.2023) Représentée par Me Chantal BONNARD, avocat au barreau de PARI, substituée à l'audience par Me AVISSE INTIMÉE [2] Représentée à l'audience par Mme [B] [J] munie d'un pouvoir
Source officielle8ème Ch Prud'homale
653a0709d0451e8318d0ec55
25 octobre 2023
25 octobre 2023
LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Philippe RENAULT Nadège BOSSARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e8cdcdc6046d477b9ca2
7 avril 2026
7 avril 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 décembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Agnès BODARD-HERMANT
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e8ddcdc6046d477b9dac
7 avril 2026
7 avril 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 décembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Agnès BODARD-HERMANT
Source officiellePremière Présidence
670f58604ad0d5ee7d7e5dbc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Tristan BOFFARD, Substitut Général près la Cour d'Appel de RIOM PARTIE JOINTE DOSSIER N° N° RG 24/00061 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GHYP page 2 Après avoir exposé la procédure, entendu
Source officielle2ème Chambre
677e14b126e046654dc50d9d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[M] [N] Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure Copie exécutoire délivrée le : à : - Me GIZARD - Me BOSSARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163bcbe3dccc95e64c1435a
23 février 2010
23 février 2010
[L] [D] (son père) et par Me Patrick LE BOUARD, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : C113, M. [Z] [V] [Adresse 5] [Localité 10] M. [E] [P] [Adresse 2] [Localité 8] M.
Source officielle4e chambre 2e section
62c67ca8ca9bf26379030a09
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller
Source officielle4e chambre 2e section
6358ce0ac40aa805a7864de9
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller
Source officielle4e chambre 2e section
6358ce0ec40aa805a7864e17
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Sévérine ROMI, Conseiller
Source officielle4e chambre 2e section
63660b8cbb0cef7f742793aa
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller
Source officielle4e chambre 2e section
627b564276c5d9057df80348
10 mai 2022
10 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller
Source officielle4e chambre 2e section
627b564276c5d9057df8034a
10 mai 2022
10 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller
Source officielle4e chambre 2e section
627b564476c5d9057df80352
10 mai 2022
10 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de3b676b73dd81b96f0c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Agnès Bodard-Hermant, présidente de la chambre 5.4 Mme Sophie Depelley, conseillère M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
687b268d30e6dd8e1529bda7
17 juillet 2025
17 juillet 2025
D'APPEL DE RENNES N° 25-136 N° RG 25/00484 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBCD JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nadège BOSSARD
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87524
13 septembre 2005
13 septembre 2005
Demeurant : 35 A Route du Moulin 49125 BRIOLLAY représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assisté par Maître BONNARD, Avocat, (TOQUE 103) SOCIETE EUROEQUIPEMENT AVIS Siège social : 4 rue des dats 51520
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8778a
6 juin 2005
6 juin 2005
. : 35 A Route du Moulin 49125 BRIOLLAY représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assisté par Maître BONNARD, Avocat, (TOQUE 103) SOCIETE EUROEQUIPEMENT AVIS Siège social : 4 rue des dats 51520 SAINT
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00258_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
C a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 30 novembre 2021 du bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Versailles qui a désigné Me Sylla Boiardi
Source officiellePage 8 sur 112