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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
68f1cd742f77035fb0bf7df8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ces examens doivent être réalisés en cabine insonorisée, avec un audiomètre calibré.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c05b
4 juillet 2008
4 juillet 2008
02671 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 24 Janvier 2008- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 07 / 59161 APPELANTE Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 14 RUE CABANIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92098
26 février 2015
26 février 2015
né le 16 Août 1917 à MARIGNANE (13700) ... 84210 ALTHEN DES PALUDS Représenté par Me Jean-pierre CABANES de la SCP CABANES BOURGEON, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Sylviane
Source officielle2ème chambre
6684eb2aa0de54ff609f81de
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat postulant au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été
Source officielle2ème Chambre
67d51afb2ecfdaf7720ec63f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
4 mai 2021 par acte de commissaire de justice aux consorts [O], les époux [V] ont fait sommation aux consorts [O] de : - déblayer tous les gravats tombés sur la propriété [V] et provenant de la cabane
Source officielleChambre 3-3
67ef716a8d5c08d4a262e652
3 avril 2025
3 avril 2025
ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intervenant volontaire Ste Coopérative banque Pop.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00375_20250224
24 février 2025
24 février 2025
suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Toulon : 1/ dans une requête n°2103001, d'annuler la délibération du conseil municipal de la commune de Cabasse
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02737_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Par un jugement n° 1901267 du 18 mai 2021, le tribunal administratif de Toulon a rejeté la requête de la commune de Cabasse.
Source officielleAvis
CADA:20163725
6 octobre 2016
6 octobre 2016
que, contrairement à que lui indique le président du syndicat intercommunal d'aménagement, de protection et de conservation du Vuache, la demande ne porte pas exclusivement sur la construction de la cabane
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6032d03dba15774546714f13
22 novembre 2017
22 novembre 2017
[W], expert amiable, a noté en 2012 la présence de 6 cabines de soins.
Source officielle11e Chambre A
603428b729be91186c810d70
31 janvier 2017
31 janvier 2017
Les sociétés CCV Beaumanoir et Cafan ont formé un pourvoi en cassation à l'encontre de cet arrêt.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00401_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 février 2025, Bordeaux Métropole, représentée par Me Cabanes, demande à la cour : 1°) de surseoir à statuer dans l’attente de l’issue
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9b
28 avril 2017
28 avril 2017
nièce de Mme Y..., Mme Franceline D..., qui précise que le chemin, qui a été remblayé et nivelé par Robert Y..., époux décédé de l'appelante, n'était à l'origine qu'un sentier entre la route et la cabane
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b44
9 janvier 2008
9 janvier 2008
(NL)- représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Jean Pierre CABANES, avocat au barreau de NIMES substitué par Me Romain LEONARD, avocat au barreau de NIMES BUREAU CENTRAL FRANCAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec1
24 janvier 2018
24 janvier 2018
des référés du tribunal de grande instance de TOURS d'une demande tendant à voir, notamment, condamner la commune de [...] à déposer et enlever le préfabriqué de chantier, le mobil-home, la petite cabane
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
644229d8d2fa6fd0f804040c
18 janvier 2023
18 janvier 2023
En réponse, la société appelante prétend avoir démontré sa qualité de créatrice du cabas et la diffusion de ce cabas sous son nom « THE JACKSONS » et sous cette griffe.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63104bc14709e24f13d55498
31 août 2022
31 août 2022
de Cabine Principal sur certains points.
Source officielleChambre 1-4
65aa20d7a34ad100085817b8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
MENUISERIE SERVICE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karen CAYOL-BINOT Me Cédric CABANES Me Olivia DUFLOT Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de la Cour
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01471_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 septembre 2023, la société GTM Guadeloupe, représentée par la SELARL Cabanes Avocats agissant par Me Cabanes, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63d22a9f9b3c8605deec204f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
La SAS Cafan occupait à titre habituel au moins onze salariés.
Source officiellePage 8 sur 255