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2 592 résultats pour « Catherine OLIVE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bb16

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Olivier et Catherine et Madame D... Clovicia adressée à Monsieur Michel X...- distillerie M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92764

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

C/ Me Marc-Olivier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90298

Appel

12 février 2013

12 février 2013

G : 12/ 01223 Mme Catherine X...- Y... C/ M. Dominique X... M. Jean X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea11

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Olivier X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163a7ac9e14e201140bd997

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

, avoués à la Cour assistée de Me Aimé SALFATI avocat au barreau de Paris plaidant toque E 1851 Monsieur [X] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903be

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Catherine DUPUY, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Robert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90980

Appel

3 septembre 2013

3 septembre 2013

Mme Catherine Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930a6

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Avril 2015 par le juge de l'expropriation de NANTERRE RG no : 14/ 118 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Olivier

Source officielle
CA

8e Chambre A

61609a4254c6ec55cf7100e7

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine DURAND, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd5a

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

34150 GIGNAC représentée par Maître Philippe AUDOUIN, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier

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CA

Chambre 1-1

67ad9127668940826449c122

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[U] [Y] Représentant : Me Catherine BECRET CHRISTOPHE de la SCP LEXARGOS, avocat au barreau de GRASSE Appelant Mme [T] [X] Intimée Nous, Olivier BRUE, magistrat de la mise en état, assisté de

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CA

Chambre 1-1

67061e00fde28ee420710ef5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 20/05448 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF5E6 Ordonnance n° 2024/M338 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Catherine OUVREL

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CA

Chambre sociale 4-2

67ef68ad6b85edc07d3453ce

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

RUBIX FRANCE Représentant : Me Olivier GRET de la SELARL A PRIM, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1421 INTIMEE ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, magistrate

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67ef68b06b85edc07d3453e8

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

RUBIX FRANCE Représentant : Me Olivier GRET de la SELARL A PRIM, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1421 INTIMEE ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, magistrate

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CA

Chambre sociale 4-2

67ef68b06b85edc07d3453ea

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

RUBIX FRANCE Représentant : Me Olivier GRET de la SELARL A PRIM, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1421 INTIMEE ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, magistrate

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CA

Chambre sociale 4-2

67ef68b06b85edc07d3453ec

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

RUBIX FRANCE Représentant : Me Olivier GRET de la SELARL A PRIM, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1421 INTIMEE ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, magistrate

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

69737febcdc6046d476c7deb

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

légal demeurant audit siège, venant aux droits de la société [15], précédemment dénommée la [18], [Adresse 8] Représentée par Me Martine Vandenbussche, avocat au barreau de Lille substitué par Me Olivier

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

SA COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONEc/GFA LE PETIT PECH

6033f03637c243a0e6ce1bf0

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 02 MARS 2017 (Rédacteur : Catherine BRISSET, conseiller,) N° de rôle : 15/07980 SA COMPAGNIE

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CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90987

Appel

3 septembre 2013

3 septembre 2013

Mme Catherine Z... Mme Anne-Marie A... veuve X...

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CA

5ème Chambre

659f97bc3328fa00087a2600

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

AUTHENTIK IMMO Représentant : Me Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY INTIME(S) : S.A.S.

Source officielle

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