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36 149 résultats pour « Christine DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

IVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur et Madame Pierre Xc/Maître Marie-Christine Y

6253cd2ebd3db21cbdd9280a

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

c/ Maître Marie-Christine Y...

Source officielle

Page 8 sur 1808

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CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e95

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

JEAN X..., Mme Marie Christine Z..., M. Raymond Z...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

651fa4d4c601f0831899143e

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Par déclaration en date du 07 octobre 2020, la SARL LE CLOS CHRISTINE a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e30d

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

Christine Z... et ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd907f3

Appel

8 avril 2013

8 avril 2013

Par requête du 11 mai 2012, Christine X...a introduit une demande en divorce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da61

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

et Jean-Pierre, avoués à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 13533 du 01/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfbe

Appel

2 janvier 2009

2 janvier 2009

MOISAN, avoués à la Cour assisté de Maître Nicolas Y..., avocat plaidant pour Maître Arnaud Z..., avocat (U 04) DEMANDEUR à Madame Valérie A... épouse B... ... 75011 PARIS Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f84d

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

C/ Mme Christine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d94f

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

LEBLANC, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 7796 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c2b

Appel

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Vu l'appel interjeté le 17 décembre 1998 par Marie-Christine X... de cette décision qui lui a été notifiée le 8 décembre 1998.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e36cdc6046d47044707

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[P] LOCATION Représentée par son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 1] représentés par Me Christine BOUDET, avocat à la cour REQUIS : Madame [Q] [X] épouse [M]

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CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91933

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

2014 APPELANTE : SAS ACP Z.I. de l'Europe 49260 MONTREUIL BELLAY représenté par Maître Guillaume BOIZARD, avocat au barreau D'ANGERS, substitué par Me GUILLOU INTIMEE : Madame Marie-Christine

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CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d02

Appel

14 décembre 2001

14 décembre 2001

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme Christine X... a été embauchée par Monsieur Jouvanceau, greffier du Tribunal de commerce d'Aubenas (07200) à compter du 1er février 1980, en qualité de secrétaire

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CA

Cour d'Appel

6253c98abd3db21cbdd88987

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

No 05/03480 AFFAIRE : Société ABX LOGISTICS EUROCARGO FRANCE en la personne de son représentant légal C/ Christine X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904a0

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Jean-Marc X..., Mme Marie-Christine Y... épouse X... C/ Me Christian Z... Pris en qualité de Mandataire Liquidateur des époux X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aeb7

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

APPELANTE Mademoiselle Laurence X..., pris tant en son nom personnel qu'es qualités d'administratrice légale de sa mère madame Christine X... de nationalité française née le 18 août 1957 à MARSEILLE

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CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf2b

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Madame Marie-Christine X... épouse Y... née le 9 janvier 1945 à PARIS 15ème de nationalité française sans profession demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d2a3

Appel

6 octobre 2009

6 octobre 2009

représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP MICHEL & LARCHER, avocats au barreau D'AVIGNON Madame Christine Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e06

Appel

11 octobre 2006

11 octobre 2006

Christine Y... demande à la cour de lui allouer en sus les sommes de : - rappel de salaires des mois d'avril 2004 à avril 2006 : 6.394,16ç - congés payés afférents : 639,42ç - 13ème mois : 659,99ç -

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CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed79

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

SECTION 2 ARRÊT DU 15/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 05524 Jugement (No 08/ 01322) rendu le 03 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : HA/ VV APPELANTE Madame Christine

Source officielle