CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
IVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur et Madame Pierre Xc/Maître Marie-Christine Y
6253cd2ebd3db21cbdd9280a
8 octobre 2015
c/ Maître Marie-Christine Y...
Page 8 sur 1808
6253ccfbbd3db21cbdd91e95
15 janvier 2015
JEAN X..., Mme Marie Christine Z..., M. Raymond Z...
Chambre 3-2
651fa4d4c601f0831899143e
5 octobre 2023
Par déclaration en date du 07 octobre 2020, la SARL LE CLOS CHRISTINE a interjeté appel de cette décision.
6253cbc3bd3db21cbdd8e30d
23 juin 2011
Christine Z... et ...
6253cc90bd3db21cbdd907f3
8 avril 2013
Par requête du 11 mai 2012, Christine X...a introduit une demande en divorce.
6253cb80bd3db21cbdd8da61
28 mars 2011
et Jean-Pierre, avoués à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 13533 du 01/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Christine
6253cb2abd3db21cbdd8cfbe
2 janvier 2009
MOISAN, avoués à la Cour assisté de Maître Nicolas Y..., avocat plaidant pour Maître Arnaud Z..., avocat (U 04) DEMANDEUR à Madame Valérie A... épouse B... ... 75011 PARIS Madame Christine
6253cc38bd3db21cbdd8f84d
5 juin 2012
C/ Mme Christine Y...
6253cb78bd3db21cbdd8d94f
7 mars 2011
LEBLANC, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 7796 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Marie-Christine
6253c89bbd3db21cbdd85c2b
30 janvier 2002
Vu l'appel interjeté le 17 décembre 1998 par Marie-Christine X... de cette décision qui lui a été notifiée le 8 décembre 1998.
Chambre 2 A
69fd7e36cdc6046d47044707
7 mai 2026
[P] LOCATION Représentée par son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 1] représentés par Me Christine BOUDET, avocat à la cour REQUIS : Madame [Q] [X] épouse [M]
6253cce0bd3db21cbdd91933
8 juillet 2014
2014 APPELANTE : SAS ACP Z.I. de l'Europe 49260 MONTREUIL BELLAY représenté par Maître Guillaume BOIZARD, avocat au barreau D'ANGERS, substitué par Me GUILLOU INTIMEE : Madame Marie-Christine
6253c8a1bd3db21cbdd85d02
14 décembre 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme Christine X... a été embauchée par Monsieur Jouvanceau, greffier du Tribunal de commerce d'Aubenas (07200) à compter du 1er février 1980, en qualité de secrétaire
6253c98abd3db21cbdd88987
19 septembre 2006
No 05/03480 AFFAIRE : Société ABX LOGISTICS EUROCARGO FRANCE en la personne de son représentant légal C/ Christine X...
6253cc80bd3db21cbdd904a0
28 mars 2013
Jean-Marc X..., Mme Marie-Christine Y... épouse X... C/ Me Christian Z... Pris en qualité de Mandataire Liquidateur des époux X...
6253ca65bd3db21cbdd8aeb7
14 mai 2008
APPELANTE Mademoiselle Laurence X..., pris tant en son nom personnel qu'es qualités d'administratrice légale de sa mère madame Christine X... de nationalité française née le 18 août 1957 à MARSEILLE
6253cb26bd3db21cbdd8cf2b
12 novembre 2008
Madame Marie-Christine X... épouse Y... née le 9 janvier 1945 à PARIS 15ème de nationalité française sans profession demeurant...
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a3
6 octobre 2009
représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP MICHEL & LARCHER, avocats au barreau D'AVIGNON Madame Christine Y... épouse X...
6253c9a3bd3db21cbdd88e06
11 octobre 2006
Christine Y... demande à la cour de lui allouer en sus les sommes de : - rappel de salaires des mois d'avril 2004 à avril 2006 : 6.394,16ç - congés payés afférents : 639,42ç - 13ème mois : 659,99ç -
6253cc03bd3db21cbdd8ed79
15 septembre 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 15/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 05524 Jugement (No 08/ 01322) rendu le 03 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : HA/ VV APPELANTE Madame Christine