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18 753 résultats pour « Christophe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e728

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Le Juge a par ailleurs condamné Christophe X... aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8f7

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

No 09/04464 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b335

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

Jean- Christophe Z... a de nouveau conclu le 7 mars 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93ade

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

Vu l'appel interjeté par Monsieur Christophe X... par lettre recommandée avec accusé de réception expédiée le 12 janvier 2017, reçue au greffe de la cour le 13 janvier 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938f9

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b90c

Appel

23 avril 2008

23 avril 2008

ARRÊT No du 23 / 04 / 2008 AFFAIRE No : 07 / 00117 CR / KF Christophe X... C / S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914c8

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

Christophe X... a commis une faute en ne respectant pas les règles prévues en matière d'encaissement.

Source officielle
CA

Opp. Taxes

6031f7d821fb7a3059f26c93

Appel

29 mai 2018

29 mai 2018

C/ Christophe X... Grosse délivrée le : à : - Me Michelle Z... - Monsieur Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85682

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd8586b

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c255

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

C / FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE L'ARDECHE COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 26 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd91900

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

C/ Jean Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec93

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

L'étude des éléments de la procédure montre que depuis la séparation du couple, Christophe X... ne perçoit que le RSA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed61

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

ARRET N RG N : 10/ 01353 AFFAIRE : Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dba

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Elle prétend que malgré ses demandes, il ne s'est pas représenté à compter du lendemain, contestant l'attestation produite sur ce point par Christopher Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 8 Octobre 2007c/Monsieur X

6253ca88bd3db21cbdd8b472

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

Christophe, René, Michel né le 4 Décembre 1962 à AMIENS (80) Fils de Jacques et de C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd9237f

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

Christophe X...en sa constitution de partie civile et a condamné M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6364bad5e405357f749ea766

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

La Sarl Christophe Stramigioli a relevé appel de cette décision le 24 février 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e6f8

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Depuis la séparation du couple, Christophe X...a donc été destinataire d'une somme totale de141 382. 74 €.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35d571d7564000872dcb5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CHRISTOPHE PASCAL S.A.R.L.

Source officielle

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