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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 3
686768a3dd25744ff781d55d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Ismérie Capiez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
680b1a6c2364a383b77475ee
24 avril 2025
24 avril 2025
barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [G] [I] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Défaillant DÉBATS à l'audience publique du 27 mars 2025 tenue par Sylvie Collière
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
65a0eb695bbe450008b2ce04
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Ismérie Capiez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière
Source officielle2ème chambre
6684eb2ba0de54ff609f81e4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le même jour, la Sasu Meca Auto Passion a conclu avec la Sas Nbb Lease France 1, un contrat de location financière portant sur ledit copieur prévoyant le versement de 21 loyers trimestriels de 723 euros
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66c6d4863aa9e47470f6ab1c
21 août 2024
21 août 2024
En l'espèce, l'association Centrale des Artisans Coiffeurs s'est désistée de son appel par un acte de son conseil du 13 août 2024.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6346595dc024d1adffef762a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il n'est pas contesté que la SCI Colben n'a pas répondu au courrier du liquidateur dans le délai de 30 jours.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aae
17 septembre 2003
17 septembre 2003
représentée par la SCP D'ABOVILLE, DE MONCUIT & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me MARUANI-SCHEINFELD, avocat INTIMES : Monsieur Michel X... 1 rue Jacquier 75014 PARIS représenté par la SCP CASTRES COLLEU
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
627df8a50d41e0057d43e3b6
12 mai 2022
12 mai 2022
juridictionnelle de [Localité 5]) APPELANT Monsieur [P] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Hugo VAN CAUWENBERGE, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE INTIME Nous, Sylvie Collière
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca205d6f7f678d48eee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[O] et Mme [B] était informés, tout comme le cheval Conchaloff, le rend plus vulnérable à des risques de coliques, étant précisé par le Dr [A] vétérinaire expert amiable que les coliques peuvent entraîner
Source officielleChambre Sociale
63d37aedd1bc2605de4b4c39
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[S] COIFFEUR CREATEUR S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c9e
24 novembre 2005
24 novembre 2005
COLBEAUX GARAGE FIAT C./BG.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
6711fabf7603bf88a1884763
17 octobre 2024
17 octobre 2024
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
6708c01e445a086e2bcedcc3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière
Source officielle4eme Chambre Section 1
5fd94e0d2bd776366faf008d
28 février 2020
28 février 2020
Mme [U] a aussi précisé qu'elle avait demandé à sa collègue qui, arrivée peu après l'a trouvée allongée à terre, d'appeler un cliente et non les secours ou son employeur.
Source officielle3ème chambre A
660f94f2a40f8b0008cb73a1
4 avril 2024
4 avril 2024
* * * * * EXPOSÉ DU LITIGE Le 11 juillet 2017, la SARL CFC Auto-Moto a signé un bon de commande portant sur un copieur de marque Olivetti MF3100 et un contrat de maintenance avec la SAS Cibex
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e98
13 février 2008
13 février 2008
. **** APPELANTS : Madame Nelly X... 28 Cité de la Terre Noire 29000 QUIMPER représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de la SCP COROLLER BEQUET, avocats
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
62c7ca34cb8dca058e3e7af6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
situé en France, [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Stéphanie Calot-Foutry, avocat au barreau de Douai DÉBATS à l'audience publique du 30 juin 2022 tenue par Sylvie Collière
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
66ff85a7a4ff9ec259c09633
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Rémi Girard, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 05 septembre 2024 tenue par Sylvie Collière
Source officielle2e Chambre
6162b8cdefb73d2e55750e32
16 mai 2012
16 mai 2012
DANY VAN SANT) Greffier du Tribunal de Commerce de CANNES la location de 3 photo-copieurs et de 2 imprimantes pour une durée de 20 trimestres; la redevance forfaitaire trimestrielle H.T. a été fixée à
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02680_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce contrat avait pour objet, d'une part, la maintenance de 27 copieurs de marque Konica ainsi que celle de copieurs de marques Ricoh et Lexmark ayant vocation à être remplacés par la société Burotik'r
Source officiellePage 8 sur 164