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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
653b59d2502b828318c4e683
26 octobre 2023
26 octobre 2023
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
653b59d3502b828318c4e68f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
653b59d4502b828318c4e691
26 octobre 2023
26 octobre 2023
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseiller Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
61e27155e8b9fd051df08379
13 janvier 2022
13 janvier 2022
avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SA BNP PARIBAS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Manuel DUCASSE
Source officielleChambre 1-11 référés
69cf6a27cdc6046d47f4a368
2 avril 2026
2 avril 2026
Rôle N° RG 26/00053 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQ7T Société BS INVEST COTE D'AZUR C/ [U] [X] [R] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yassine MAHARSI Me Julien DUCLOUX
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00141_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 10 avril 2024 et le 8 juillet 2024 la communauté de communes Aunis Sud, représentée par Me Ducroux, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de Mme B ;
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
667519792a983144d72f444b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
FONCIERE SINEL, prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège, Monsieur [W] [C] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Alexandrine DUCLOUX, Postulant, avocat au
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5f0b38ac3a658931dd23
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par jugement du 7 avril 2022, le tribunal judiciaire d'Angoulême a : - ordonné la résolution de la vente entre les époux [L], d'une part, et les époux [X], d'autre part, du véhicule Ducato 130 multijet
Source officielle1ère Chambre
67061e5dfde28ee42071139e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[U] [J] et Mme [B] [Z], un camping-car FIAT DUCATO, immatriculé [Immatriculation 4], au prix de 10.800 € comptant 110.000 kms et mis en circulation le 26 juin 1997.
Source officielle1ère Chambre
670f58504ad0d5ee7d7e5cdc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[B] est resté immobilisé et rapatrié au garage Ducasse, concessionnaire Volkswagen à [Localité 9].
Source officielleChambre Sociale
62cd0f23e91c8e9fcf071363
7 juillet 2022
7 juillet 2022
CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
62cd0f26e91c8e9fcf071375
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
6263995c81d302277d8e8cd0
21 avril 2022
21 avril 2022
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Madame Valérie COLLET, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
63c10998bf9fd47c90a13d30
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
63c10999bf9fd47c90a13d36
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
63c10999bf9fd47c90a13d38
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
642fb7a8cece1704f574798d
6 avril 2023
6 avril 2023
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
642fb7aacece1704f574799d
6 avril 2023
6 avril 2023
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
64df09ce87e994d96965186e
17 août 2023
17 août 2023
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
62760cba593736057d78aa66
5 mai 2022
5 mai 2022
DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officiellePage 8 sur 29