l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 21 Janvier 2025, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

l'article 945-1 du Code de procédure civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 20 novembre 2023, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

l'article 945-1 du Code de procédure civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 20 novembre 2023, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 18 JUIN 2020 (Rédacteur : Monsieur Nicolas DUCHATEL, vice-président placé auprès de la première

DUHAMEL du barreau de BOULOGNE-SUR-MER Madame Virginie B... épouse X...

rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL

rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL

rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Monsieur Nicolas Duchâtel, Vice-Président placé auprès de la première présidente

l'ensemble des éléments composant la Mercedes 300SL Aluminium immatriculée [Immatriculation 8] se trouvant dans ses locaux, - dire que, conformément aux termes de l'ordonnance, la selarl Asperti-Duhamel

Wilhem X... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Georges-emmanuel GERMANY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Yvert Y... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Claudette DUHAMEL

CAP MIROIRS, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Société LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S, demeurant [Adresse 7]

205 Rôle N° RG 19/01735 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDWTJ SA SOCIETE GENERALE C/ [M] [I] [O] [W] [M] [O] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me DUHAMEL

INETUM SOFTWARE FRANCE, représentée par Me Léa DUHAMEL, avocat au barreau de PARIS, toque : T07 - N° du dossier 20.02525 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° /2025, 2 pages) Nous, Christine

RIVIERE-PILOTE représenté par Me Françoise CHANTREAU-SCHUCK, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMES : Madame Elise Y... ... ... 97211 RIVIERE-PILOTE représentée par Me Claudette DUHAMEL

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 17 février 2026, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 17 février 2026, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 15 avril 2025, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHÂTEL