Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le trois Décembre deux mille vingt cinq, assisté de Madame Françoise DUCAMIN

Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN

Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le deux Octobre deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN

Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 03 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN

Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le trois Juillet deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN

de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le douze Mars deux mille vingt cinq, assisté de Madame Françoise DUCAMIN

25 Rue Borde-13285 MARSEILLE CEDEX 08 non comparant COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Mars 2009 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Brigitte PELTIER, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le huit Avril deux mille vingt six, assisté de Madame Françoise DUCAMIN

Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le quatre Décembre deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN

Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le trois Décembre deux mille vingt cinq, assisté de Madame Françoise DUCAMIN

de la 1re chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le huit Juin deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN

1re chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt six Octobre deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN

cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN

Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION FAUTE DE DILIGENCES N° RG 24/03266 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WRTB Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN

REPLAB Intimé : Monsieur LE JUGE COMMIS À LA SURVEILLANCE DU RCS [Localité 1] LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Cyril ROTH, Président Assisté de Françoise DUCAMIN

MARKUP PLAISIR ORDONNANCE DE NULLITÉ DE LA DÉCLARATION D'APPEL (Articles 899 et 901 du code de procédure civile) Nous, Ronan GUERLOT, magistrat de la mise en état, Assisté de Françoise DUCAMIN

de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le huit Avril deux mille vingt six, assisté de Madame Françoise DUCAMIN