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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-4
653b553e08c361831812f543
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4c
30 avril 2008
30 avril 2008
Emmanuel Joseph Mathieu l'a relaxé sans peine ni dépens des fins de la poursuite ; G...
Source officielle1ère Chambre
6684eac9a0de54ff609f7cf8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de CHAMBERY Intimées Mme [H] [G] épouse [T], demeurant [Adresse 3] Représentée par la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle1re chambre civile
6970c83fcdc6046d471bd736
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 INTIMÉS : Monsieur [T] [R] né le 05 Juin 1974 à [Localité 5] (71) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b5
3 avril 2023
3 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/2023 la SELARL DEREC la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN la SARL ARCOLE Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP LAVAL
Source officielle1ère chambre sociale
63cb92bf9c02507c9078dce8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CITYNETWORKS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emilie HUBERT-LE MINTIER, avocat au barreau de RENNES INTIME : Monsieur [H] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921b1
24 mars 2015
24 mars 2015
avocat au barreau du MANS INTIMEE : LA SA AMBROISE BOUVIER FROID ZI Autoroutière Boulevard de la Communication 53950 LOUVERNE non comparante-représentée par Maître DOREAU de la SELARL DOREAU EMMANUEL
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00865_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2022, Mme A B, représentée par Me Emmanuelle Pereira, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01614_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
D C, au ministre de l'intérieur et des outre-mer et à Me Emmanuelle Pereira. Copie en sera adressée pour information à la préfète de l'Oise.
Source officielleChambre 4-4
653b553d08c361831812f53d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre
635b7201b201587f74be0370
27 octobre 2022
27 octobre 2022
EXPRO, JCP DE PRIVAS 02 avril 2021 RG:19/03049 [G] [G] [G] [G] [G] [K] [K] [Z] [Z] C/ [E] SAS CLINIQUE DU [36] Organisme CAMIEG Grosse délivrée le 27/10/2022 à Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-4
65aa1f43a34ad100085816f9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
6a0ff7bacdc6046d478a1763
21 mai 2026
21 mai 2026
LES CARS DE [Localité 1], [Adresse 2] représentées par Maître Emmanuel LAVAUD substitué par Maître Eva SALVADOR-SIGWALT, avocats au barreau de BORDEAUX Appelantes d'un jugement rendu le 27 février
Source officielle1ère Chambre
60360ef3ce674c73802cb319
5 janvier 2016
5 janvier 2016
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Madame [P] [E] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre civile Section 1
68d4d15324e9e62ac3c46434
24 septembre 2025
24 septembre 2025
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 juin 2025, devant Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
631addbbf575634f1371ec07
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Adresse 3] représenté par Me Eric Laforce, membre de la SELARL Eric Laforce, avocat au barreau de Douai assisté de Me Romain Bouliou, membre de la SCP Desbois-Bouliou et Associés, avocat au barreau de Laval
Source officielleRéférés du PP
680c68b4230da8dfaf90c0d8
25 avril 2025
25 avril 2025
Localité 4] représentée par Me Pierre-françois GIUDICELLI de la SELARL CABINET GIUDICELLI, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON, substitué par Me Feyyaz GUNDES, avocat au barreau d'AVIGNON Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949f3
27 août 2020
27 août 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 27/08/2020 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SELARL CASADEI-JUNG ARRÊT du : 27 AOUT 2020 No : 161 - 20
Source officielle2ème chambre
636ca63d6c7633dcd15b3b40
26 octobre 2022
26 octobre 2022
AUCHAN HYPERMARCHE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP DESSART-DEVIERS, avocat au barreau de TOULOUSE assistée de Me PLANCKEEL Frédéric, avocat au barreau de LILLE
Source officielle1ère Chambre
677e183f25a73d43aa4ae0f3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la SARL [H] IMMOBILIER, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représenté par la SELARL RICCHI CHARLES EMMANUEL
Source officiellePage 8 sur 19