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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88269
6 avril 2006
Atlas Multi Services), *]14 mars 2006 (Mme Z...).
6ème chambre
DCA_22NT00112_20230314
14 mars 2023
A d'exposition particulière sur l'atoll d'Hao. 7.
6253ca7abd3db21cbdd8b232
29 janvier 2008
La société ATLAS SYSTÈMES DE CONSTRUCTION aux droits de laquelle se trouve actuellement la SA MULTICOM a fourni les différents éléments métalliques.
Chambre 2 A
66878cc405d6f7f678d4906c
4 juillet 2024
Dans le même temps, soit le 28 juin 2013, la société ATLAS A TABLE a saisi la chambre commerciale du tribunal de grande instance de Strasbourg aux fins de voir requalifier le contrat de location gérance
Recours Hospitalisation
63d0d64d81a7b805de12b807
19 janvier 2023
[Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Laurana MINCHER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 2] AUTRES Madame [U] [N] ATAL [
6253cb32bd3db21cbdd8d111
18 mars 2008
DISTRIBUTION-WOLFIDIS 43 rue Eugène Ducretet 68200 MULHOUSE représentée par Me Anne-Marie BOUCON, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me TESSLER, avocat à PARIS DEFENDERESSE AU CONTREDIT : SAS ATAC
6253ca87bd3db21cbdd8b45c
26 mars 2008
LES EDITIONS ATLAS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Juan Carlos F..., avocat au barreau de PARIS, toque : P 38
Avis
CADA:20161679
26 mai 2016
général de Pôle emploi à sa demande de communication d'une copie de l'entier dossier relatif à la décision du 19 octobre 2015 par laquelle Pôle emploi a rejeté la demande d'allocation temporaire d'attente (ATA
CHAMBRE SOCIALE A
697b0949cdc6046d471219d5
28 janvier 2026
[F] [L] MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE LA SAS [8] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pascale DRAI-ATTAL, avocat au barreau de LYON * * * Attendu que le 26 SEPTEMBRE
Chambre civile 1-7
68032e1c1fa67923f788290f
18 avril 2025
du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 18/04/25 à : [Z] [G] Me Karine PUECH CENTRE HOSPITALIER HENRI EY ASSOCIATION ATEL
1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02066_20240307
7 mars 2024
dans le cadre de la réalisation d'un commerce alimentaire, à la suite de l'annulation par le tribunal du certificat d'urbanisme négatif opposé le 28 octobre 2015 par le maire de Marseille à la société ATAC
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
URSSAF AQUITAINEc/GIE ATLAS SERVICES ET DÉVELOPPEMENT
603405730aa244b52e4ab363
16 février 2017
Le GIE Atlas Services Développement a fait l'objet d'une vérification comptable portant sur la période du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2010.
CADA:20154486
22 octobre 2015
général des finances publiques à sa demande de copie de la notification du 27 mars 1996 concernant la pension alimentaire de 47,41 € précomptée mensuellement sur la pension d'invalidité de Monsieur X dont l'ATA
Pôle 2 - Chambre 2
61637744f6919f4eda2c3908
1 octobre 2010
respecte pas les dispositions de l'article L 1321-6 du Code du travail, En conséquence, ' ordonner la mise à disposition à ses salariés par la société AIR FRANCE, en langue française des : - fichiers ATLAS
4ème chambre commerciale
6319875751eeae4f1309d1ea
7 septembre 2022
ATHAL HOSPITALITY Grosse délivrée le 07 septembre 2022 à : - Me PERICCHI - Me CHABAUD +MP COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE 2022
6253ca56bd3db21cbdd8ab9f
4 mars 2008
COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 04 MARS 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 10 Juillet 2007 APPELANTE : Société EDITIONS ATLAS
1ère Chambre
69d5e35bcdc6046d477b2d18
7 avril 2026
EXPOSÉ DU LITIGE : Suivant un contrat d'architecte conclu le 24 juin 2015, la SNC [K], dont le dirigeant est Monsieur [W] [F], a confié à la SARL d'architecture Soho Atlas in Fine la maîtrise d''uvre
1ere Chambre Section 1
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Grosse délivrée le 28/01/2026 à Me Emmanuelle DESSART Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU Me Jean-Paul COTTIN Me Nadia ZANIER Me Pierre JOURDON Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Sylvie ATTAL
6253cae1bd3db21cbdd8c60b
10 septembre 2008
a effectué une mission à Voiron puis au sein de la Société ATRAL. La Société a ensuite proposé une mission en Ardèche - à GUILHERAND-GRANGES - . Monsieur X... a refusé.
1ère chambre civile A
6801dfcc354955cf78ced482
17 avril 2025
Monsieur [V] de sa demande de condamnation au titre des dommages-intérêts, - débouté la SCI Badimmo et Monsieur [P] de leurs demandes de compensation de loyers commerciaux à l'encontre de la société Atlas
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