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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
66274ef2c1c6ed00087b3cab
4 avril 2024
4 avril 2024
HARAS DU LOGIS Représentée par Me Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 7166, substitué par Me Christine PAQUELIER, avocat au barreau de PARIS Le QUATRE AVRIL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f602671c1a56b8e1651ff7
8 avril 2025
8 avril 2025
HARBES Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Gauthier DORE de la SELAS L&A, avocat au barreau de PARIS Intimée
Source officielleChambre 4-5
6274bad52799a9057d5dce33
5 mai 2022
5 mai 2022
[W] [R], de même que la demande reconventionnelle de la société Hard Rock Café Nice, M. [R] étant condamné aux dépens. M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
634e41cbdfc182adff7ad55a
7 octobre 2022
7 octobre 2022
COUR D'APPEL DE CHAMBERY Chambre Sociale ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT CONSTATANT LE DESISTEMENT en date du 07 Octobre 2022 RG : N° RG 22/01066 - N° Portalis DBVY-V-B7G-HARE
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02810_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
A B, représenté par Me Harir, conclut au rejet de la requête, à ce qu'il soit enjoint au ministre de l'intérieur et des outre-mer, à titre principal, de lui délivrer le visa sollicité dans un délai d'une
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61636ee377a1403986670c1f
15 juin 2010
15 juin 2010
[W], [U] et [E] [Y] et Mlle [T] [V] avaient constitué entre eux la société Le Haras de Seine-Port. En 1997, ils ont accepté comme nouveaux associés deux de leurs amis, M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01277_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Hana Yonas B et Aron Yonas B en qualité de membres de famille de réfugié.
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d6f
22 octobre 2025
22 octobre 2025
TABONI, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Marcel BENHAMOU de l'ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00599_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
taxe d'aménagement à laquelle elle a été assujettie par un titre de perception émis le 9 septembre 2020 à raison du permis de construire qui lui a été délivré le 3 août 2018 pour la construction d'un haras
Source officielle1ère Chambre
6318350e0876004f131a612c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[M] [W] et Mesdames [I] [W] et [K] [W] ont assigné en intervention forcée la commune de [Localité 34] et la société Élevage haras de Saint Vincent, propriétaires de parcelles voisines.
Source officielle1ère chambre sociale
6438f23da942a604f5e933cf
13 avril 2023
13 avril 2023
[E] a répondu le jour même à 8h19 qu'il ne pouvait s'y rendre car il avait ce jour là rendez vous avec deux personnes pour la vente d'un haras et devait en visiter un en vue d'une future vente.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b9
24 juin 2010
24 juin 2010
Haras de ...
Source officielle1ère Chambre
68f8683ad7e432441d85bff2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [R] [X] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Yacine HAKKAR, avocat au barreau de BESANCON
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f7f
2 février 2006
2 février 2006
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2006 APPELANTS : Monsieur Bernard Jean Marie Augustin X... né le 26 Juin 1957 à VILLENEUVE LES AVIGNON (30400) Haras de Gardebien
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c8
23 octobre 2007
23 octobre 2007
-Leader Hix Il est constant que, présent dans le haras à compter du 19 décembre 2002, il a été déclaré à l'entraînement, qualifié en mars 2003 et a couru sa première course le 20 avril 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92896
29 mars 2007
29 mars 2007
FAITS ET PROCÉDURE La SARL les Haras de la Loire, dont Vincent X... était le gérant, a été placée en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de Grande Instance de MONTBRISON du 21 septembre 1994
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66baf731f34129bfe1fee692
12 août 2024
12 août 2024
[C] [Y] né le 01 Octobre 2004 à [Localité 1] de nationalité Ivoirienne ayant pour conseil en première instance Me Hajar Malekian, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9140b
17 février 2014
17 février 2014
. *************************************** PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE De l'union de Emilie Anaïs A... et Judicaël Enzo André X... est issu l'enfant Hanaé née le 15 juillet 2009 à Nouméa reconnu
Source officielleChambre sociale
62c67c86ca9bf26379030938
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Arrêt n° du 06/07/2022 N° RG 21/01909 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FCHF OB / AA Formule exécutoire le : 06.07.2022 à : Me Emeric LACOURT Me Saida HARIR COUR D'APPEL DE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
688d9d13a7cb93066e44399c
1 août 2025
1 août 2025
ses documents de voyage ; - Vu l'appel motivé interjeté le 30 juillet 2025, à 17h59, par le conseil du préfet de police ; - Vu l'avis d'audience adressée le 31 juillet 2025 à 12h42 à Me William Haba
Source officiellePage 8 sur 53