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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c13a
9 août 2022
KUHN HR 403 D - herse rotative KUHN HR 4004 avec barre KUHNBTF 4000 - semoir pneumatique KUHN - cuve à gasoil 5000 litre RENSON avec pistolet - compresseur ABAC LT 270 - groupe électrogène SDMO 80
3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00174_20240215
15 février 2024
Compte tenu des violences ainsi commises par son époux, le préfet des Bouches-du-Rhône a renouvelé le certificat de résidence dont bénéficiait Mme A B du 2 mars 2018 au 1er mars 2019 en vertu de son pouvoir
Juge des référés
ORCA_24MA02128_20241113
13 novembre 2024
Par un jugement n° 2309735 du 26 mars 2024, le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande. Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 août 2024, M.
Chambre 1-11 référés
66ee61e2dd3834a3175fc9f6
15 avril 2024
HERMES SELLIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier KUHN-MASSOT Me Chloé LANCESSEUR Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 03 Août 2023
Cour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93be8
19 mai 2017
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 19 MAI 2017 (no, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire
Pôle 4 - Chambre 1
5fdac35cd1c15a555b28fe6c
24 mai 2019
de la SCP KUHN, avocat postulant et plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Substitué à l'audience par Me Gérard SALLABERRY de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 Monsieur
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02176_20230123
23 janvier 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 2 août 2022, Mme A épouse C représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1/ d'annuler le jugement du tribunal administratif ; 2/
ORCA_23MA01159_20231127
27 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2023, Mme B épouse A, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille
ORCA_22MA01185_20220621
21 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 avril 2022, Mme B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 21 octobre 2021 ; 2°) d'annuler
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01080_20240704
4 juillet 2024
décision du 29 mars 2024. Vu les autres pièces du dossier.
6253cd30bd3db21cbdd92882
15 octobre 2015
CORBEIL-ESSONNES CEDEX Représentée par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assistée sur l'audience par Me Catherine ROCK KUHN, avocat au barreau de PARIS,
DCA_23MA00195_20231005
5 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 3 mars 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00943_20240129
29 janvier 2024
A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 novembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui
Chambre 4-3
6710aa3cbe64d7e510244e78
16 octobre 2024
Le 8 mars 2024, la déclaration d'appel a été signifiée à l'ensemble des intimés (remise à personne habilitée pour les AGS).
4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA01022_20260120
20 janvier 2026
Revert, rapporteur, - et les observations de Me Claeysens, substituant Me Kuhn-Massot, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
3ème chambre
DCA_22PA04243_20221216
16 décembre 2022
Une décision de complétude a été communiquée le 11 mai 2021 et une décision d'homologation a été prise le 21 mai 2021 par le directeur régional et interdépartemental de l'économie, de l'emploi, du travail
Pôle 5 - Chambre 15
651e539aa81daa831884f5bc
4 octobre 2023
de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Assistées de Me Gabrielle SMADJA substituant Me Olivier KUHN de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau
ORCA_25MA01171_20251106
6 novembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 2 mai 2025, Mme A..., représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 28 novembre 2024; 2°) d’annuler
ORCA_24MA01466_20241105
5 novembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 juin 2024, Mme B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 janvier 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté
ORCA_23MA00929_20230928
28 septembre 2023
A a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Marseille du 3 mars 2023.
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