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1 743 résultats pour « Larroudie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés Premier Président

65c1dc15b1dbba0008e25c54

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE RÉFÉRÉ Rendue publiquement le quatre octobre deux mille vingt trois par Madame Estelle LAFOND

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90215

Appel

4 février 2013

4 février 2013

RJ/ MCM DIVORCE POUR FAUTE Grosse délivrée à Me LABROUSSE, avocat Le QUATRE FEVRIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au

Source officielle
CA

Chambre civile

627f48d6551627057d32dfb4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

par Me Michel LABROUSSE de la SCP SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Monsieur [C] [A], né le 27 Août 1966 à [Localité 7], demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890a1

Appel

7 septembre 2006

7 septembre 2006

CABINET DE RADIOLOGIE GIBERT, LACOUT, ROZIER, agissant poursuites et diligences de ses associés ci-dessus nommés domiciliés en cette qualité au siège social : 47 boulevard du Pont Rouge 15000 AURILLAC

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e899f460ca52a2831c023c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, assisté de Me Céline LUQUE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant, substituant Me Florent LADOUCE Monsieur [C] [K] représenté par Me Florent LADOUCE, avocat

Source officielle
CA

1re Chambre A

61630e5bda3e3d3066036837

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMES Monsieur [K] [B] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Florent LADOUCE

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CA

Chambre commerciale

691d8b3102bad2f30af4ed2d

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

en qualité de juges commissaires suppléants et Mme [U] [W] en qualité de mandataire judiciaire ; dit que l'affaire sera rappelé en chambre du conseil ; ordonné la désignation de la SCP Bernard de Latour

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CA

Contestations avocats

67932fd49097fd849ae8ab0a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

d'avocat Rendue le vingt trois janvier deux mille vingt cinq Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le dix neuf décembre deux mille vingt quatre par Madame Estelle LAFOND

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CA

Chambre 3-1

6364ba41e405357f749ea556

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

CHEZ CICCIO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne-Claude DUNAN Me Jacques LABROUSSE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TOULON

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CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eba

Appel

8 novembre 2013

8 novembre 2013

.-19100 BRIVE Ayant pour avocat Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE SARL TEKNIBAT agissant poursuites et diligences de son Gérant Monsieur Olivier X...,, demeurant ...19000 TULLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c76

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

COMPARANTE-assistée de Me Hélène-charlotte KAROUTSOS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me DAHEZE-LABOUDIE, avocat au barreau de LIMOGES ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE (ALSEA

Source officielle
CA

ETRANGERS

62c3d45d93e17a63792056e0

Appel

3 juillet 2022

3 juillet 2022

non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Virginie CLAVERT, conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Sandra LARRONDE

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CA

Chambre des Etrangers

64c0b91ca67f3dd969e550b1

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 3], - à l'intéressé, - au PREFET DE L'ILLE ET VILAINE, - à Mme Marie-Pierre LARROUSSE

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CA

Chambre des Etrangers

64c0b91ca67f3dd969e550b5

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention deOissel, - à l'intéressé, - au Préfet du Mobihan, - à Mme Marie-Pierre LARROUSSE

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CA

Chambre des Etrangers

66a48d82d2924ce9e15569b6

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

de l'Oise et du ministère public ; Vu la comparution de Madame [J] [V] par visioconférence depuis les locaux dédiés à proximité du centre de rétention administrative de [Localité 3] ; Maître LAROUSSE

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CA

Chambre des Etrangers

6690c7760d808eb34e455814

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressé, - au Préfet de la Loire Atlantique, - à Me Marie-Pierre Larousse

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CA

Chambre des Etrangers

6883105680821d9a1906fd11

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 4], - à l'intéressé, - au PREFET DE L'EURE, - à Me Marie-pierre LARROUSSE

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6888572adbf0f4a9225a76e1

Appel

26 juillet 2025

26 juillet 2025

l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au PREFET DU FINISTERE, - à Me Marie-pierre LARROUSSE

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CA

Chambre des Etrangers

660cf26e7c1ccb0008628f8b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention deOissel, - à l'intéressé, - au Préfet de l'Eure, - à Mme Marie-pierre LARROUSSE

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CA

ETRANGERS

659658defa0e60000859aa22

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Jeanne DEBERGUE, .conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Sandra LARRONDE

Source officielle