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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fd5
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Sont notamment intervenus à la construction : * la société EGBR pour les travaux de démolition, terrassement, maçonnerie, charpente, couverture et plâtrerie, * M Hassen Y... pour la pose des menuiseries
Source officielle1ère Chambre
670f582a4ad0d5ee7d7e5ac4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
la société Maçonnerie [Y] [B] une indemnité procédurale de 2 000 euros, outre les dépens.
Source officielle4ème Chambre
63d37ae5d1bc2605de4b4c19
26 janvier 2023
26 janvier 2023
; - condamné in solidum la société [L] Maçonnerie et M.
Source officielleChambre sociale
6870a17a5b6604a26aae88b1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
SUITE MACON [Adresse 4] [Localité 1] non comparante et non représentée S.A.S.
Source officielle2 e chambre civile
627df8080d41e0057d43e33b
10 mai 2022
10 mai 2022
03.80.44.61.00 2 e chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DE L'INCIDENT n° 22/ N° RG 21/01260 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FZGC Affaire : Jugement Au fond, origine Président du TJ de MACON
Source officielle1ère Chambre A
5fd9a15b56d1e09453686e6b
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Une contre- lettre avait été établie et datée du 25 juin 2003 entre la SCI Mac Mahon Lanrezac et la société Khalifa Airways selon laquelle la SCI Mac Mahon Lanrezac reconnaissait devoir à la société Khalifa
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdf93ebbdffcbea6aa91
11 mai 2011
11 mai 2011
Les dépens d'appel seront fixés au passif de la procédure collective de la société ZF Masson.
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87afe
12 décembre 2005
12 décembre 2005
GARONNE MACONNERIE le lot no 1 : V.R.D.-Gros oeuvre-Dallage d'un marché de travaux de réfection d'une serre.
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aefa1775905dba3bb9a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La société Techniciens Démolition Maçonnerie Iséroise a effectué les travaux.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61609e50264c7ed035b03c61
13 mars 2014
13 mars 2014
la Cour : Jugement du 04 mai 2012 -Tribunal de Commerce de PARIS - 16èME CHAMBRE - RG n° 2009083707 APPELANTS Maître [L] [P] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ALLEGRO MANON
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c86
17 novembre 2014
17 novembre 2014
RG N : 13/ 01522 AFFAIRE : Mme Manon X... C/ M. Stephen Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdea3ebbdffcbea6aa0f
15 février 2012
15 février 2012
En 1999, la société ZF MARINE appartenant au groupe ZF a racheté la Société Européenne d'Engrenages (SEE) qui devient la SA ZF MASSON.
Source officielleRETENTIONS
661e14d80f653b0008df2b09
14 avril 2024
14 avril 2024
assermenté en langue arabe, experte près la cour d'appel de LYON ET INTIMEE : MME LA PREFETE DU RHÔNE [Adresse 1] [Localité 3] Non comparante, régulièrement avisée, représentée par Maître Manon
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f4
22 janvier 2008
22 janvier 2008
né le 23 avril 1947 à MACON 71 Demeurant : ... 71000 MACON représenté par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assisté de Maître BRET, avocat au barreau de LYON Madame Elisabeth Y... épouse
Source officielleChambre 1-4
6a0ffb69cdc6046d478a758a
21 mai 2026
21 mai 2026
Il n'est pas justifié de la réponse du maçon de la SCI [Adresse 1].
Source officielle1ère Chambre
634f9606b5afe5adfff28d5f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
AJ UP, prise en la personne de Me [G] [I], es qualité de mandataire ad'hoc de la SARL Maçonnerie MACHADO, SOCIETE MUTUELLE D ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS SMABTP, S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdeb3ebbdffcbea6aa11
11 mai 2011
11 mai 2011
[G] [W] recevable et bien fondé en son action, - condamné la société ZF Masson à verser à M.
Source officielle1ère ch. civile
672ca34d6646478e465b3ca8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[H], - condamné la société Vl Maçonnerie à payer à Mme [J] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e889
27 septembre 2011
27 septembre 2011
La demande formée par la sarl Les Maçonneries du Maine à ce titre est rejetée.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02612_20250820
20 août 2025
20 août 2025
suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A épouse C a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler la décision du 10 février 2022 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Mâcon
Source officiellePage 8 sur 660