Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6545ee2b4ac6088318da118f
3 novembre 2023
3 novembre 2023
aux caves du Portugal 33 (la société Mariano) exerce une activité d'import-export.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f126
27 février 2012
27 février 2012
mère, - organisé les droits de visite et d'hébergement respectifs des parents, - condamné Stéphane X... à payer à Danica Z..., pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants Aurore, Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f030
14 décembre 2011
14 décembre 2011
No 10/ 05659 AFFAIRE : Marion X... C/ Me Michel Y...-Mandataire liquidateur de SARL PANORAMA ...
Source officielleRéférés du PP
673c39cc3c84857e1cd88005
31 juillet 2024
31 juillet 2024
La SARL Le Madisson a interjeté appel de ces dispositions, par déclaration du 20 septembre 2023.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6545ee564ac6088318da1236
3 novembre 2023
3 novembre 2023
pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 27 Octobre 2023 à 16 heures 30 par Me Marion
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6545ee564ac6088318da1238
3 novembre 2023
3 novembre 2023
pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 27 Octobre 2023 à 16 heures 31 par Me Marion
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03365_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Le rapport de Mme Marion a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
61b59e52de4286a61ac9cb25
10 décembre 2021
10 décembre 2021
HOTEL MARIANO, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Marjorie GARY LAFOSSE de la SELARL JEROME GARDACH ET ASSOCIES
Source officielleChambre 2 A
6a045beccdc6046d47945fec
5 mai 2026
5 mai 2026
TRIA IMMOBILIER Représentée par Me Marion BORGHI de la SELARL MARION BORGHI AVOCAT, avocat au barreau de COLMAR INTIME M.
Source officielleChambre 4-5
696a932dcdc6046d4791cdf9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Portalis DBVB-V-B7J-BPF24 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [U] [K] Bénéficiaire de l'aide juridictionnelle : C-13001-2025-004746, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Marion
Source officielle7ème Ch Prud'homale
671b35ab2edfb0b58c05f014
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Représentée par Me Chrystelle MARION de la SCP SCP MARION LEROUX COURCOUX, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC - N° du dossier 2210510 -------------------------------------------------------------------
Source officielleRéférés du PP
65a62c3e448a370008a720c0
12 janvier 2024
12 janvier 2024
CCOUR D'APPEL DE NÎMES REFERES ORDONNANCE N° AFFAIRE : N° RG 23/00120 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I7FW AFFAIRE : SARL LE MADISSON C/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90793
19 juin 2013
19 juin 2013
née le 20 Mars 1949 ... 20600 BASTIA assistée de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, substituée par Me Marion HAAS, avocat au barreau de PARIS M. Jean Luc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b6
16 avril 2015
16 avril 2015
né le 08 Juin 1952 à SUERA-ESPAGNE- ... ... 34560 VILLEVEYRAC Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f4
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Né le 04 Décembre 1991 à TOULON ... ... 83000 TOULON Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES, Représenté par Me Cathia
Source officielle1ère chambre civile B
603362b800cc321461ff7b11
27 juin 2017
27 juin 2017
Les SCI Bati Marietton et GJH Marietton ainsi que la société Mercedes-Benz Lyon ont relevé appel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162f6f9b807dfe813d2978c
3 mai 2012
3 mai 2012
MARATON INTÉRIM.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64bf67808fb8a9d9693e1766
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 24 Juillet 2023 à 14h30, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Marion POLIDORI, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8657d
18 septembre 2002
18 septembre 2002
. : 69 rue Georges Gouy 69007 LYON représenté par Maître VERRIERE, Avoué assisté par Maître VACHERON, Avocat, (TOQUE 737) INTIMEE : SA VOYAGES MARIETTON Siège social : 34 Rue Marietton 69009 LYON représentée
Source officielle4e ch. expropriations
64a9002f03029105dbedc484
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Mai 2021 par le juge de l'expropriation de PONTOISE RG n° : 21/03 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marion
Source officiellePage 8 sur 365