Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa366a0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
FAURIE MOTOR CHARENTE N° SIRET : 394 471 270 [Adresse 1] ayant pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SELARL 1927 AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle11e chambre
63c10a77bf9fd47c90a13f34
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller,
Source officielle17e Chambre B
5fdc641105ad3787f3d1c645
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Thierry LAURENT, Conseiller Madame Mariane ALVARADE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1d6
9 juin 2011
9 juin 2011
née le 01 Août 1962 à MARCONNE (62140) demeurant ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bc413a8b69b32bf1c4
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Septembre 1935 à [Localité 7] (Tunisie) [Adresse 3] [Localité 5] Tous deux représentés par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assistés de Me Thierry
Source officielleRETENTIONS
69005c1d2481d356bd1702ce
25 octobre 2025
25 octobre 2025
D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 25 OCTOBRE 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Marianne
Source officielle1ère Chambre
66fce3f78d6ea26f688da8ed
1 octobre 2024
1 octobre 2024
d'assurance dites par 7 transferts autorisés par la Haute Cour d'ANGLETERRE et du PAYS DE GALLE suivant ordonnance en date du 25 novembre 2020 [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Maître MARIOL
Source officielle1ère Chambre
63d0d63f81a7b805de12b780
24 janvier 2023
24 janvier 2023
JMPF MAÇONNERIE N° SIRET : 424 086 965 [Adresse 6] [Localité 3] Maître [S] [P] membre de la SELARL EKIP ès-qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL JMPF MAÇONNERIE [Adresse 8] [
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603535e71bdec5601c3d1a7a
1 juin 2016
1 juin 2016
assisté de Me Nicolas PEYRE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, 135 INTIMEE SAS CARREFOUR HYPERMARCHES DRANCY [Adresse 2] [Localité 1] Siren n° 451 321 335 représentée par Me Laurent THIERY
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb03
18 septembre 2012
18 septembre 2012
2012 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 21800 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Octobre 2010- Tribunal d'Instance de PARIS 09- RG no 1110000663 APPELANT Maître Marielle
Source officielleRéférés Premier Président
6711faf87603bf88a1884b7d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le 8 août 2023, Monsieur [E] [L] a pratiqué une saisie-attribution entre les mains de la banque populaire Val-de-France sur les valeurs détenues pour le compte de Madame [N] [Y] épouse [S] pour recouvrement
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a035
23 novembre 2007
23 novembre 2007
siège social ... prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN Avoués - No du dossier 07000752 Rep/assistant : Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903de
13 mars 2013
13 mars 2013
représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège 66 rue de Malte 75011 Paris Représentés par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS, toque : L0020) et assistés de Me Thierry
Source officielle3ème chambre A
635b71e3b201587f74be029e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Aurore JULLIEN, conseiller - Marianne LA-MESTA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaec
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Gérard DELTEL, Président Mme Isabelle THERY, Conseiller Mme Nicole BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle3e chambre civile
627df8ef0d41e0057d43e498
12 mai 2022
12 mai 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de Président, et par Mme Sabine MICHEL, Greffier. * ** EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616337eb06e11dac7d76d0f8
27 juin 2011
27 juin 2011
L'IMMOBILIERE DE [Localité 8] ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 8] représentée par son gérant Représentée par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a409
18 mai 2006
18 mai 2006
née le 20 Octobre 1951 à TABIAT (ALGÉRIE) Demeurant ... 59100 ROUBAIX représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Didier RICHARD, avocat au barreau de LILLE (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d271
1 octobre 2009
1 octobre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Albert MARON, Président, (rédacteur) Monsieur Denis COUPIN, conseiller, Madame Marion BRYLINSKI, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162fdec3ebbdffcbea6aa1c
15 décembre 2011
15 décembre 2011
03/03028 APPELANTE Société FEDERAL EXPRESS CORPORATION [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Philippe DANESI, avocat au barreau de PARIS, toque : R 255 substitué par Me Marianne
Source officiellePage 8 sur 24
THERY, Mélina, Morgane, Marion
31/10/2025
Voir →
THERY, Marion, THERY VAUDELIN
02/02/2025
Voir →
THERY, Mélina, Morgane, Marion
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
16/06/2024
Voir →
THERY, Marion, THERY VAUDELIN
05/06/2024
Voir →
LA FEE DU BAZAR, THERY, Mélina, Morgane, Marion
28/10/2022
Voir →