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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre Premier Président
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2 novembre 2022
2 novembre 2022
à thème de persécution associé à des idées délirantes mystiques et mégalomaniaques, il a un pouvoir total, il contrôle la nature et les tous les êtres vivants, il a reçu pour mission de punir les méchants
Source officielle1re chambre sociale
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9 octobre 2024
9 octobre 2024
Il est alors devenu méchant me faisant des reproches sur mon travail. J'avais peur d'être virée.
Source officielle2ème chambre sociale
6708c012445a086e2bcedbfb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Très menaçant et regard méchant une fois de plus, ma mère a eu peur de ses réactions car elle est déjà déprimée à cause de lui. Elle a dû se mettre en arrêt.'
Source officielleRétentions
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17 juillet 2025
17 juillet 2025
Après je me suis retrouvé à la rue, je ne suis pas méchant je ne suis pas un cannibale. ' Le conseiller indique que l'affaire est mise en délibéré et que la décision sera notifiée par les soins du Directeur
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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24 janvier 2024
24 janvier 2024
du Dr [V] [U] du 22 janvier 2023 est ainsi rédigé: 'Persistance d'une tension psychomotrice et verbalisation d'éléments délirants de persécution, explique comment il se sentait persécuté par des "méchants
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
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27 octobre 2016
27 octobre 2016
caractérisé, en l'espèce, le défaut de respect par Mme [J] de son obligation de jouissance paisible des lieux loués, résultant, d'une part, d'insultes, de propos orduriers, racistes et de paroles méchantes
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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19 juin 2012
19 juin 2012
évidence en accointance avec un certain milieu ... musclé par la loi du silence', d'agir 'par derrière pour prouver des fautes qui ne sont que des élucubrations malveillantes', d'avoir une 'attitude méchante
Source officielleCour d'Appel
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30 juillet 2008
30 juillet 2008
son père se sont bien déroulées, il retire de son vécu avec son père la perception d'une personne à l'autorité sévère- " il crie et me met des fessées "- dont l'image apparaît comme assez péjorative, méchant
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93011
9 mars 2016
9 mars 2016
L'enfant a aussi exprimé son attachement à sa mère qui n'est pas " tout le temps méchante " et dit ne pas souhaiter être coupée de sa mère, mais aussi l'apaisement procuré en étant chez son père.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01761_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Mon oncle est devenu tellement méchant avec moi et étant leader d'un parti politique bengali, je n'ai pas eu d'autre choix que de quitter le pays " et " je compte faire une nouvelle demande d'asile en
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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23 avril 2024
23 avril 2024
[B] d'avoir, à son insu, organisé au nom de la société Intua une opération marketing à l'occasion du salon "National Association of Music Merchants" (NAMM) qui s'est tenu en Californie en janvier 2018,
Source officielle1ère Chambre
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20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par suite, le 22 décembre 2017, la cicatrice s'est ouverte générant écoulements de sang et lymphe et le Docteur [N] a dès lors prescrit un pansement et méchage pour 15 jours.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02900_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Combes de Montpellier au titre de l'année scolaire 2019-2020, puis en classe de seconde, de première et, enfin, de terminale série " sciences et technologies du management et de la gestion ", option " mercatique
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
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16 avril 2026
16 avril 2026
société Talents [V] football La société Talents [V] football fait valoir, comme en première instance, que la rupture injustifiée et brutale de son mandat exclusif, à quelques jours de la fin du mercato
Source officielleCour d'Appel
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11 octobre 2007
11 octobre 2007
dans son intérêt exclusif, de saisir une autre juridiction que celles d'Anvers qui avaient été désignées et étaient obligatoires pour les parties, même s'il s'agit de la juridiction du lieu où le « Merchant
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914c4
29 avril 2014
29 avril 2014
Tous font état des propos injurieux, déplacés et méchants tenus par Elisabeth X... épouse Y... créant une mauvaise ambiance au sein de l'entreprise.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62ce62ea9a20ce9fcf1267e7
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Il a également indiqué que la femme de [E] [U] n'était pas «'correcte'» avec ce dernier, qu'elle était méchante et qu'elle ne lui «'donnait plus rien'», et que la victime était très déprimée.
Source officielle1ère Chambre
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6 septembre 2022
6 septembre 2022
connaissance de l'adoption dès son enfance, ainsi qu'il ressort d'un courrier adressé à sa grand-mère à une date indéterminée où il écrit : «'c'est pas la peine d'adopter les enfants pour être aussi méchant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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15 avril 2022
15 avril 2022
Pour exemple, le 16 novembre, après avoir tiré au sort le nom de [T], « ça commence par un V, j'en tire un autre car je pourrai être très méchante », puis vous avez tiré un autre nom qui ne vous convenait
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd18
6 août 2012
6 août 2012
Le foyer me fait passer pour un méchant. Le Juge : Vous vous êtes mal comporté devant les enfants ? Silivelio Y... : Je n'avais pas d'arme dans les mains. J'ai eu un sursis mise à l'épreuve.
Source officiellePage 8 sur 21
MERCHAT, Valentin, Thibault
21/08/2025
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MERCHAT, Pascal
15/12/2024
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"CMD", MERCHAT, Daniel Maurice Auguste
02/04/2024
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SCI MERCHAT
09/03/2023
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SCI LE MERCHAT
24/09/2020
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