Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
679875d45d0c5ebad4c0587a
27 janvier 2025
27 janvier 2025
de l'ensemble de ses fins et prétentions, -condamner la Sa Habitation moderne aux frais et dépens de première instance, Y ajoutant : -condamner la Sa Habitation moderne aux entiers frais et dépens
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85463
24 novembre 2000
24 novembre 2000
à la SA DISTRIBUTION MODERNE DE PICARDIE (DMP), la SA DMU (DISTRIBUTION MODERNE UTILITAIRE) et la SA DMT (DISTRIBUTION MODERNE TOURQUENNOISE) la somme de 5.000 francs en vertu de l'article 700 du nouveau
Source officielleChambre civile
644a121a656d26d0f8b57d12
18 avril 2023
18 avril 2023
[X] [J] en toutes ses fins, moyens et conclusions ; - In limine litis, JUGER irrecevable de la demande du CREDIT MODERNE à défaut d'assignation de Madame [L] [F] épouse [I] ou ses heritiers venant à ses
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034f39db4acc121ae8bc0e9
21 juillet 2016
21 juillet 2016
Par jugement du 28 novembre 2014 assorti de l'exécution provisoire, le tribunal de commerce de Paris a rejeté les moyens d'irrecevabilité soulevés par M. [T] et le Laboratoire Moderne, a dit que M.
Source officielleChambre sociale
66ac76a8a9cfa399a90d1f79
1 août 2024
1 août 2024
Dans ses conclusions n°2 adressées au greffe par voie électronique le 27 avril 2023 auxquelles il y a lieu de se référer pour l'exposé des faits et des moyens, la société Modern-Expo demande à la cour
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef9a2
29 avril 2025
29 avril 2025
La SAS Moderne vient aux droits de la SCI le [Adresse 3] en vertu notamment d'un avenant de renouvellement, en date du 12 octobre 2009.
Source officielle1ère Chambre
6692188af3a19d0db6b71195
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La société Crédit moderne Antilles Guyane n'a pas procédé au paiement du timbre en dépit des réclamations qui ont été formulées, elle ne bénéficie d'aucune dispense.
Source officielle5ème CH (référés)
65a77d4e8121050008662bb2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[M] [L] de sa demande de délais de paiement, - débouté la société Crédit Moderne Antilles-Guyane de sa demande au titre de la capitalisation des intérêts, - débouté la société Crédit Moderne Antilles-Guyane
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e51
4 octobre 2006
4 octobre 2006
MODERNE ACACIAS FONCIÈRE43, rue de Liège75008 PARISreprésentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Courassistée de Me MISSLIN, avocat au Barreau de PARISINTIMÉE :DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94760
16 septembre 2019
16 septembre 2019
FAITS ET PROCÉDURE Par offre préalable acceptée le 22 octobre 2014, la société anonyme Crédit moderne Antilles-Guyane (la SA Crédit moderne) a consenti à M. Z... Q...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA02004_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par M. C... et le GFA La Capucine ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf3
22 octobre 2008
22 octobre 2008
représenté par la SCP LEINSTER, WISNIEWSKI & MOUTON, avoués à la Cour, assisté de Me Alain GLABAY, avocat au barreau de NANCY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007/2700 du 26/04/2007
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e83a7dc295bdec6a56f2
30 mars 2012
30 mars 2012
Par dernières conclusions signifiées le 28 septembre 2011, l'association Cotation des Artistes Modernes et Contemporains (anciennement Drouot Cotation des Artistes Modernes et Contemporains) et Monsieur
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
64a7b1f83bcaf505db69695e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Z] [U] du surplus de ses demandes - déboute la SAS Moderne mécanique de sa demande reconventionnelle - ordonne à la SAS Moderne mécanique de rembourser aux organismes concernés l'équivalent d'un mois
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b33
9 novembre 2020
9 novembre 2020
CRÉDIT MODERNE ANTILLES GUYANE [...] [...]
Source officielleChambre civile
64ba21d1354f98d9699d4f4c
11 juillet 2023
11 juillet 2023
L'article 1358 du code civil dispose qu'hors les cas où la loi en dispose autrement, la preuve peut être apportée par tout moyen.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebe2
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Jean-Paul X... le 15 novembre 2004, opposable à la société LOGIDIS COMPTOIRS MODERNES.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616340357dbf94c22343cabf
23 mars 2011
23 mars 2011
PARIS - RG n° 07/04873 APPELANTS Monsieur [S] [V] demeurant [Adresse 8] [Localité 6] (HOLLANDE) Madame [K] [V]-[Y] demeurant [Adresse 8] [Localité 6] (HOLLANDE) La société REFLEX MODERN
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02546_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Il soutient que les moyens soulevés par les requérants ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
ERNE ANTILLES GUYANE a été déboutée de sa demande en paiementc/Monsieur et Madame X
6253cc54bd3db21cbdd8fc6c
15 juin 2012
15 juin 2012
G : 11/ 00579 COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 15 JUIN 2012 SA CREDIT MODERNE ANTILLES GUYANE C/ X...
Source officiellePage 8 sur 218