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275 résultats pour « Nicolas Blanchy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

660cf25e7c1ccb0008628d05

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : Madame [J] [T] née le 27 Janvier 1983 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Claire TRIBOUL-MAILLET substituant Me Nicolas

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d0d60e81a7b805de12b630

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Raymond ESCALE de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Nicolas

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d0d60f81a7b805de12b632

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Juridictionnel Judiciaire [Localité 2] Représentée par Me Raymond ESCALE de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Nicolas

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69f44b1ccdc6046d472f294e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, président Monsieur Ambroise CATTEAU, conseiller Madame Pascale BOYER, conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

642d14d5cb8fa004f57da317

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

BZ GRAINS immatriculée sous le numéro 830 604 922 ayant son siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Christophe NICOLAS de la SELARL NICOLAS & ASSOCIES, avocat postulant et plaidant du barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-1

653a0634d0451e8318d0e8f3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Mme Catherine OUVREL, conseillère Madame Fabienne ALLARD, conseillère Greffier lors des débats : Monsieur Nicolas

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6707705781e733ee2698325d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

le 27 juin 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : AD N° RG : F 20/01054 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Franck LAFON Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6f6

Appel

9 février 2011

9 février 2011

: L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2010, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole

Source officielle
CA

4e chambre civile

6780badbf25437b69df75afc

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

numéro 431 247 063 RCS LYON, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée sur l'audience par Me Annabelle COQ BLANCHI

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64364c8929c3df04f589a3d2

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[P] [I]) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Nicolas BERETTI, avocat au barreau de PARIS substituant Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON, vestiaire

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69e8619acdc6046d47199e43

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[B], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas DROUAULT, avocat au barreau de LIBOURNE COMPOSITION DE LA

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035c85d89c0b12fa91965a8

Appel

29 février 2016

29 février 2016

barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Octobre 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel BUSSIERE, Président Agnès THAUNAT, Conseiller Vincent NICOLAS

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CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a28f

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

demeurant ..., -Monsieur Nicolas B... demeurant ..., -Madame Agnès B...

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CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7ed

Appel

28 mars 2007

28 mars 2007

RAPIDES DU SUD EST La Courtine 84000 AVIGNON représentée par la SCP AXIO AVOCAT, avocats au barreau d'AVIGNON substituée par Me Nicolas BLANCO, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

64a7b1fc3bcaf505db69697e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Monsieur Nicolas TRUC, Président de

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CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90be6

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

Nicolas X... et M. Gérard Y... et que, ce jour là, ce dernier a quitté l'entreprise pour ne jamais y revenir.

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65375f4c974d258318454fb2

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Elisabeth WABLE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE

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CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b3

Appel

2 février 2012

2 février 2012

l'audience du 15 Décembre 2011, après ordonnance de clôture rendue le 02 novembre 2011, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Madame Nicole

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CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fcf

Appel

8 novembre 2006

8 novembre 2006

représentée par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assistée de Me NICOLAI LE CAM, avocat au barreau de LA ROCHELLE, intervenant pour la SELARL GARDACH ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de LA

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CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba73

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

INCIDEMMENT APPELANTE : LA CHAMBRE SYNDICALE DES PHARMACIENS DE MAINE ET LOIRE 30 Boulevard Saint Michel - 49000 ANGERS représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me Nicole

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