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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
63c79b5cda31367c908eb619
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les parties en leurs observations, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, en présence de Mme QUIBLIER Capucine, Greffière stagiaire
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42859066fd7c90fc2483
19 janvier 2023
19 janvier 2023
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Frédéric PARIS, Président, et Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63d0d58c81a7b805de12b4ee
24 janvier 2023
24 janvier 2023
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Frédéric PARIS, Président, et Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6375c51457d0f882dc23
27 avril 2023
27 avril 2023
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Frédéric PARIS, Président, et Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb609cece1704f5747515
6 avril 2023
6 avril 2023
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Frédéric PARIS, Président, et Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleRétention Administrative
64549e2eeedb07d0f8185e18
2 mai 2023
2 mai 2023
On ne comprend pas pourquoi il faut qui'l soit en rétention.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e12
23 janvier 2002
23 janvier 2002
31 mars 2001 ..., - dit que moyennant la parfaite exécution du présent accord intervenu à la arre librement entre les parties après négociation, Monsieur Z... renonce à tous les droits et actions qui'I
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e67
4 mars 2021
4 mars 2021
publiques et des fournisseurs, son gérant étant lui-même privé de tout revenu durant cette période, puisqu'il a perçu uniquement 488€ en 2017, 1037,50€ en 2018 et n'a ugmenté ses revenus qu'en 2019 parce qui'l
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162822c7a007b88ee156661
6 février 2013
6 février 2013
PARIS - RG n° 08/15160 APPELANTS Monsieur [H] [F] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY (avocat au barreau de PARIS, toque : L0028) assisté de Me Patrick QUIBEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f896
12 juin 2012
12 juin 2012
auraient présenter une humiliation pour les personnes perquisitionnées ou porter atteinte à l'honneur de celles-ci ; Qu'en ce qui concerne le certificat médical produit au débat, force est de constater qui'il
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
64a6607dbbd03a05db965342
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Adresse 3] représentée par Me Claudia SOGNO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0145 INTIME Monsieur [N] [Z] né le 06 Août 1972 à [Localité 5] (69) [Adresse 2] représenté par Me Elsa QUIBEL
Source officielle4e chambre civile
68130512e66d7f6b7b71ee0f
30 avril 2025
30 avril 2025
N° RG 11-22-1492 APPELANTE : Madame [U] [O] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] Représentée sur l'audience par Me Christophe QUILIO
Source officielleSécurité sociale
60373e2f735be21caf507a29
12 mai 2015
12 mai 2015
de cassation) La première condition implique donc selon elle une vente, alors que les transferts ne constituent pas une vente mais des mouvements de stocks sans transferts de propriété , de sorte qui'ils
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b02
23 octobre 2003
23 octobre 2003
Le 15 avril 1992, il a souscrit auprès de la Société générale une adhésion au contrat Quietis visant à la garantir des suites de toute opération de paiement ou de retrait frauduleux, ainsi qu une adhésion
Source officielleRecours Hospitalisation
62678d97189ce3057d201dad
25 avril 2022
25 avril 2022
A l'audience, il a précisé qu'il avait fait appel car il pensait ne pas avoir besions de l'hospitalisation sous contrainte et qu'il pensait pouvoir aller au CMP tous les jours, qui'l avait fait une bêtise
Source officielleRETENTIONS
635236d18c924eadffcc480d
17 octobre 2022
17 octobre 2022
S'il a commis des infractions qui'l 'ont conduit en prison, il a payé sa dette à la société, a perdu son emploi, sa famille et il s'est battu contre l'adversité en survivant dans la rue.
Source officielle2ème Chambre civile
6711fab17603bf88a1884671
14 octobre 2024
14 octobre 2024
jugement du Juge de la mise en état de [Localité 7] du 02 Juillet 2024 COMMUNE DE [Localité 8] prise en la personne de son Maire en exercice [Adresse 9] [Localité 3] Représenté par Me Delphine QUILBE
Source officielleCh. civile et commerciale
6883105980821d9a1906fd35
24 juillet 2025
24 juillet 2025
DECORITEX [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Anne LERABLE de la SELARL JURIADIS GORAND - MARTIN - PIEDAGNEL - DELAPLACE - QUILBE - GODARD - DEBUYS- OMONT - LERABLE, avocat au barreau de ROUEN
Source officielle6ème Chambre
653b5933502b828318c4e3e5
26 octobre 2023
26 octobre 2023
société qui fait état sur le bon de commande et les factures acquittées de certifications et normes dont elle ne rapporte pas la preuve, à l'exception de la qualification partenaire bleu ciel EDF et Quali
Source officielleRecours Hospitalisation
64437d5c823e6dd0f8bf822f
21 avril 2023
21 avril 2023
Le dernier avis motivé du 13 avril 2023 confirme que l'état clinique est peu évolutif malgré un traitement bien conduit, qui'l existe une symptomatologie persécutoire envahissante, avec la conviction inébranlable
Source officiellePage 8 sur 19