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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9217f
19 mars 2015
Robin A... et Mme Eglantine Z... sont responsables des dommages causés par les ouvrages bassin, jardinière et lames de bois autoclaves. Condamne in solidum M.
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Pôle 1 - Chambre 2
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27 octobre 2022
Le projet devait initialement rassembler 120 turbines éoliennes Vergnet de 1 méga watt.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02960_20230613
13 juin 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 7 octobre 2022, Mme A B épouse C, représentée par la SCP Robin-Vernet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 mars 2022 ; 2°)
2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02473_20260416
16 avril 2026
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 22 septembre 2025, Mme A..., représentée par la SCP Robin-Vernet, demande à la cour : 1°) d’annuler l’article 3 de ce jugement ; 2°) d’
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25 avril 2014
-la SCP Scheuer-Vernhet a par acte du 1er février 2013 fait parvenir un acte de déconstitution -la SCP Scheuer-Vernhet s'est de nouveau constituée pour Messieurs Stéphane et Olivier Y... et Mme Carmen
1ère Chambre
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5 mai 2026
[I] [D] et Mme [M] [U] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Maître Francis ROBIN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté
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25 septembre 2013
LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE LA VENDEE C/ Association AFUL "LES ROBINES" AM-iB Grosse délivrée à Maître DUPUY, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo=
Chambre 4 A
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1 avril 2025
ROBIN, Président de chambre (chargé du rapport) M. PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL04906_20231113
13 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse suivante : L'association Les Robins des Bois de la Margeride, l'association Margeride Environnement et l'association Margeride Epouvant'air ont demandé
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13 mai 2008
TOURISME VERNEY DISTRIBUTION (TVD) C/ S.A.S. COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS Mme Régine X... épouse Y... S.A.S.
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14 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 janvier 2008, rapport ayant été fait, en chambre du conseil, devant la cour, composée de : Madame Annie BALAND, présidente Madame Alberte ROINÉ
6253cc14bd3db21cbdd8f107
20 février 2012
. ************** EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Katherine Y... et Johann X... sont issus les enfants suivants : Robin né le 17 juin 1997 et Coline née le 27 mai 1999.
Chambre 2 A
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23 octobre 2025
dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
4e chambre
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16 mai 2022
de PARIS, vestiaire : L0251 Madame [P] [C] Née le 26 Août 1986 à [Localité 6] (87) de nationalité française [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Olivier FALGA de la SELARL FALGA-VENNETIER
DCA_23BX01227_20250528
28 mai 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Eyzaga représentant la SARL Robin Immobilier.
DCA_23BX01228_20250528
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03014_20240215
15 février 2024
A B et Mme C D épouse B, représentés par Me Vernet, d'une demande en ce sens, a ouvert une procédure juridictionnelle d'exécution de l'arrêt n° 21LY00915 du 6 octobre 2022 par lequel la cour administrative
6253ca5ebd3db21cbdd8ad68
22 janvier 2008
Il est nécessaire de rechercher si la société SPA avait une chance sérieuse d' obtenir la résolution de la vente.
Pôle 4 - Chambre 6
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10 avril 2026
L'huissier y décrit notamment, outre le cintrage de la deuxième traverse de la verrière, un jour apparent entre la charpente et la verrière ainsi qu'une fuite d'eau verticale sur le carrelage de la cuisine
8ème chambre
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2 novembre 2022
: 2450 INTIMÉE : SOCIETE IMMOBILIERE RHONE ALPES, S.A. d'H.L.M inscrite au R.C.S. de LYON sous le numéro B 398 115 808 et dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par Me Catherine ROBIN