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7 185 résultats pour « Robin-Vernet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9217f

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Robin A... et Mme Eglantine Z... sont responsables des dommages causés par les ouvrages bassin, jardinière et lames de bois autoclaves. Condamne in solidum M.

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6360ca4f3c369c7f74996ec4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le projet devait initialement rassembler 120 turbines éoliennes Vergnet de 1 méga watt.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02960_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 7 octobre 2022, Mme A B épouse C, représentée par la SCP Robin-Vernet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 mars 2022 ; 2°)

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25LY02473_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 22 septembre 2025, Mme A..., représentée par la SCP Robin-Vernet, demande à la cour : 1°) d’annuler l’article 3 de ce jugement ; 2°) d’

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a45

Appel

25 avril 2014

25 avril 2014

-la SCP Scheuer-Vernhet a par acte du 1er février 2013 fait parvenir un acte de déconstitution -la SCP Scheuer-Vernhet s'est de nouveau constituée pour Messieurs Stéphane et Olivier Y... et Mme Carmen

Source officielle
CA

1ère Chambre

69faccb6cdc6046d47be9a7d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[I] [D] et Mme [M] [U] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Maître Francis ROBIN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aa8

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE LA VENDEE C/ Association AFUL "LES ROBINES" AM-iB Grosse délivrée à Maître DUPUY, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo=

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67ecc9c1dab039e415d932a4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

ROBIN, Président de chambre (chargé du rapport) M. PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_21TL04906_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse suivante : L'association Les Robins des Bois de la Margeride, l'association Margeride Environnement et l'association Margeride Epouvant'air ont demandé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3c2

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

TOURISME VERNEY DISTRIBUTION (TVD) C/ S.A.S. COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS Mme Régine X... épouse Y... S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7f3

Appel

14 février 2008

14 février 2008

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 janvier 2008, rapport ayant été fait, en chambre du conseil, devant la cour, composée de : Madame Annie BALAND, présidente Madame Alberte ROINÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f107

Appel

20 février 2012

20 février 2012

. ************** EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Katherine Y... et Johann X... sont issus les enfants suivants : Robin né le 17 juin 1997 et Coline née le 27 mai 1999.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68fb978411af6ba0065f40d8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN

Source officielle
CA

4e chambre

62833c5a5a52a8057d991973

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

de PARIS, vestiaire : L0251 Madame [P] [C] Née le 26 Août 1986 à [Localité 6] (87) de nationalité française [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Olivier FALGA de la SELARL FALGA-VENNETIER

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01227_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Eyzaga représentant la SARL Robin Immobilier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01228_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Eyzaga représentant la SARL Robin Immobilier.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03014_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

A B et Mme C D épouse B, représentés par Me Vernet, d'une demande en ce sens, a ouvert une procédure juridictionnelle d'exécution de l'arrêt n° 21LY00915 du 6 octobre 2022 par lequel la cour administrative

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad68

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Il est nécessaire de rechercher si la société SPA avait une chance sérieuse d' obtenir la résolution de la vente.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

69d9dd3ecdc6046d47d94e31

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

L'huissier y décrit notamment, outre le cintrage de la deuxième traverse de la verrière, un jour apparent entre la charpente et la verrière ainsi qu'une fuite d'eau verticale sur le carrelage de la cuisine

Source officielle
CA

8ème chambre

6363682e37e31b7f7444495b

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

: 2450 INTIMÉE : SOCIETE IMMOBILIERE RHONE ALPES, S.A. d'H.L.M inscrite au R.C.S. de LYON sous le numéro B 398 115 808 et dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par Me Catherine ROBIN

Source officielle