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1 761 résultats pour « Serna »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

60354aa462662173f0009405

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

COMPAGNIE ALLIANZ IARD, en qualité d'assureur de la société SERMA, venant aux droits de la société AGF et prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 3] SIRET N° : 542

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

686f4c9ed3976f57d00d31ea

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

MAREX Prise en la personne de son représentant légale en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa7

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....

Source officielle
CA

2e chambre civile

644229a9d2fa6fd0f804032f

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

633e7010f8faf13e2e973d64

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

SERENA GROUPE Grosse délivrée le 05 octobre 2022 à : - Me Emmanuelle VAJOU -Me Sophie MEISSONNIER-CAYEZ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

4ème Chambre

62e37920f18708e2e904b07e

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

[K] s'est chargé de la consultation des entreprises sur la base de ces plans modifiés suite aux études  des sociétés Serba et Synergies Bois pour l'ossature bois.  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925f6

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Représenté par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assisté sur l'audience par Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d62e81a7b805de12b718

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Novembre 2022, devant : Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, faisant fonction

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d62f81a7b805de12b71c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Novembre 2022, devant : Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, faisant fonction

Source officielle
CA

1ère Chambre

627218fd228a02057de67542

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd9a6e572f5429acd4a91e0

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 21 octobre 2019, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame FITTES-PUCHEU, greffière présente à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9180b

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Christophe A..., Mme Fabienne A... née F... et la SCI Serra 2A ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6868b52c9508abe851204710

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

attaquée : Jugement du Juge des contentieux de la protection d'[Localité 1] en date du 06 Janvier 2025 dans l'affaire portant le n° RG 11-24-0002 APPELANTE Mme [K] [E] Représentée par Me Carole SERRA

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

67f750a96527a11effc4b67b

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Les composants électroniques, dont le laboratoire Serma a constaté la défectuosité, étaient ainsi affectés d'un vice caché de sorte que la société Jbg métafix en doit garantie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd921a0

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

enregistrée sous le no 12/ 389 ARRÊT DU 24 Mars 2015 APPELANTE : Madame Beata X... ... 75015 PARIS non comparante-représentée par Monsieur Y..., délégué syndical ouvrier INTIMEE : La SAS SERFA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87829

Appel

21 mars 2005

21 mars 2005

B... tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de sa fille mineure Serena X... A... de la Plaine La Stradali 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d62f81a7b805de12b722

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Novembre 2022, devant : Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, faisant fonction

Source officielle
CA

2e chambre civile

635236d88c924eadffcc485f

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce magistrat a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère

Source officielle
CA

2e chambre civile

635236d98c924eadffcc486d

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère

Source officielle
CA

2e chambre civile

644229b8d2fa6fd0f8040383

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

l'affaire a été débattue le 27 FEVRIER 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA

Source officielle

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SIREN 342237039GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

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Dépôts des comptes

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SIREN 815056593GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

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Dépôts des comptes

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SERNATHERM

SIREN 479323578GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

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