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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f43
13 octobre 2000
13 octobre 2000
SERNY, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : J.Y. CHAUVIN Conseillers : M.F. TRIBOT-LASPIERE J. ROBERT Greffier lors des débats: D.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fba
6 février 2006
6 février 2006
SERNY EURL X... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Isabelle Y... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927f
13 septembre 2007
13 septembre 2007
13/09/2007 ARRÊT No324 NoRG: 06/00461 Décision déférée du 15 Décembre 2005 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 04/2149 SERNY
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00632_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 décembre 2020, la commune de Suresnes, représentée par Me Sery, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Mme B le versement
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT02747_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A..., représenté par Me Sery, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 9 octobre 2025 du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d’annuler l’arrêté du 21 mai 2025 du préfet d’Ille-et-Vilaine
Source officielle1ère Chambre
63d0d62f81a7b805de12b720
24 janvier 2023
24 janvier 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Novembre 2022, devant : Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, faisant fonction
Source officielle4eme Chambre Section 2
661a20394cfa010008a2d8a7
12 avril 2024
12 avril 2024
RSO C/ [B] [P] confirmation partiellle Grosse délivrée le 12 4 2024 à Me Laure SERNY Me Agnès DARRIBERE 1ccc FRANCE
Source officielle4eme Chambre Section 2
68709b76123db6632de31676
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Localité 4] SECTION ENCADREMENT INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à - Me Frédérique BELLINZONA -Me Laure SERNY
Source officielle2ème CH - Section 2
653ca6b683c9498318209e21
27 octobre 2023
27 octobre 2023
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile, * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Juillet 2023, devant : Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
63c79bbdda31367c908eb7ec
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente, magistrate chargée du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Madame de FRAMOND, Conseillère Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
63be63f513ef607c90ab678a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame DUCHAC, Présidente Madame ROSA-SCHALL, Conseillère Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
64af98fb049d5c05db1731ad
12 juillet 2023
12 juillet 2023
procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame FAURE, Présidente Madame ROSA-SCHALL, Conseillère Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
5fdc51d127ff4475dd33a55a
4 décembre 2018
4 décembre 2018
l'audience publique tenue le 30 octobre 2018, devant : Monsieur CASTAGNE, Conseiller, faisant fonction de Président Madame ROSA SCHALL, Conseiller Monsieur SERNY
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84adc
5 janvier 1999
5 janvier 1999
SERNY ) M. A Me DE LAMY C / STE B S.C.P MALET Cie A.G.F. S.C.P RIVES PODESTA Bureau d'études C Sans avoué constitué Cie GAN S.C.P CANTALOUBE FERRIEU M.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857a7
28 mai 2001
28 mai 2001
SERNY Mme X... Marie Christine S.C.P BOYER LESCAT MERLE Y.../ M. LE RECEVEUR DES IMPOTS S.C.P SOREL DESSART SOREL INFIRMATION GROSSE DELIVREE LE Z...
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA01993_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 octobre 2021, IDFM, représenté par Me Sery, conclut au rejet de la requête, et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE00724_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Par deux mémoires en défense enregistrés les 21 avril et 3 juin 2022, le centre hospitalier régional d'Orléans, représenté par Me Sery, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la
Source officielle1ère Chambre
64af98fa049d5c05db1731a9
12 juillet 2023
12 juillet 2023
procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame FAURE, Présidente Madame ROSA-SCHALL, Conseillère Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
64af98fc049d5c05db1731bb
12 juillet 2023
12 juillet 2023
procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame FAURE, Présidente Madame ROSA-SCHALL, Conseillère Monsieur SERNY
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b90
16 octobre 2006
16 octobre 2006
SERNY Anne Marie X... veuve Y... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT C/ LE DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DE LA HAUTE Z... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL CONFIRMATION Grosse délivrée
Source officiellePage 8 sur 16
Serny, Bryan
04/11/2025
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FAMILLE BOURGEOIS-SERNY
07/10/2025
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BIARD, Carole, Pascale, SERNY
02/09/2025
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SERNY ORFEVRE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
24/06/2025
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SERNY ORFEVRE
17/06/2025
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