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182 résultats pour « Talata »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

643e350283146e04f531eae6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

poignet droit, il retient un aspect normal, une mobilité complète en flexion, extension, pronosupination, subduction et adduction, une force musculaire normale et une absence de douleur au niveau de la tabatière

Source officielle
CA

Chambre Sociale

678f3a2c02aacdb03783fdd7

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 28 février 2024 - section activités diverses - APPELANTE Madame [K] [B] épouse [Y] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître Patrice TACITA

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aeb66129746fdd69c25

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Décrit des dysesthésies au niveau de la tabatière anatomique droite avec décharges électriques vers le pouce droit.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162f6f1b807dfe813d296e4

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Considérant, à ce stade, que Mme [H] justifie, par la production d'un document émanant de l'association consistoriale israélite de [Localité 13], qu'il a été procédé à une toilette de purification (Tahara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bebd3db21cbdd86230

Appel

3 mai 2002

3 mai 2002

sportifs sans faire apparaître les marques de tabac inscrites sur les voitures ou les combinaisons des pilotes, étant rappelé que près de la moitié des écuries de Formule 1 sont sponsorisées par des tabatiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93664

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

APPELANT Monsieur Cyril X... ... 92110 CLICHY Représenté par Maître Patrice TACITA (Toque 92) substitué par Maître NABAB, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SOCIETE DIGICEL Sci Futur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df0daaebb88318fda410

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

douleur à la mobilisation du coude et à la palpation de l'oedème; douleur du poignet droit irradiant les doigts (pollex+++); douleur palpation du 1/3 inférieur avant bras du poignet/des os du carpien tabatière

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f2e792cdc6046d470cbe2f

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

soutènement existant et l'a remplacé par un mur plus bas et plus léger qui ne soutient plus rien car, sans la moindre autorisation, il a excavé le fonds [D], en a cimenté la base par un radier, l'a taluté

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

652f7932b053208318995be1

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

règlement de copropriété de l'immeuble stipule que les parties communes aux copropriétaires de chacun des bâtiments incluent « la toiture et la charpente, à l'exception des parties vitrées, châssis, tabatières

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02089_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

De plus, une porte d'accès sécurisée comportant une tabatière permettra l'accès technique sur l'arrière de la marnière et sera revêtue de matériau absorbant coté local pour limiter les nuisances sonores

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165280

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 02 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Tartas à sa demande de communication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f33

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Jean MACCHI, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMÉE Madame Jocelyne X... ... 97118 SAINT-FRANCOIS Comparante en personne et assistée de Me Patrice TACITA

Source officielle
CA

12e chambre

631ade63f575634f1371ef9d

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE Le 21 juin 2010, la société DA-MI, qui exploite un local commercial sous l'enseigne La Tabatière à [Localité 8], a conclu un contrat de télésurveillance avec la société

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973ab45cdc6046d4771ae3d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le préjudice subi de ce chef, caractérisé par une sensibilité lors de la palpation profonde de la tabatière anatomique et de l'interligne radio carpien dans son secteur radial ainsi que de la persistance

Source officielle
CA

2ème Chambre

65375f4f974d258318454fbd

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

du 26 septembre 2022, rendu dans une instance enregistrée sous le n°21/02217 APPELANTE : Madame [O] [L] [Adresse 7] Section [Localité 6] [Localité 3] Représentée par Me Socrate-pierre Tacita

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd94841

Appel

23 décembre 2019

23 décembre 2019

Représentée par Me Socrate-pierre TACITA, (TOQUE 91) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame W..., E... X... [...] [...] Monsieur V... X... [...] [...] Monsieur T...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c1d

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Représenté par Me Socrate-pierre TACITA, (TOQUE 91-92) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART SOCIÉTÉ MUTUELLES D'ASSURANCE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS dite SMABTP [...] [...]

Source officielle
CA

Avis

CADA:20202072

Appel

30 septembre 2020

30 septembre 2020

la valeur locative non révisée au 1er janvier 2017 (valeur locative « 1970 »), nécessaires au calcul des dispositifs atténuateurs, concernant l’évaluation des biens de sa mandante sur la commune de Talant

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63d37b2cd1bc2605de4b4ca4

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

L'expert a déploré que l'entreprise Tabotta n'ait envoyé qu'un devis incomplet, limité à la reprise du réseau pluvial et de ce fait, n'a pu fournir une estimation de l'intégralité des travaux nécessaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff60

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

Le bâtonnier ROLLAND EZELIN, Me Patrice TACITA, Sarah ARISTIDE, Evita CHEVRY, Jenny MORVAN, Me HAUDEBOURG, avocats présents Barreau de la Martinique Me URSULE Frédérique, Me MONOTUKA, Me MAUZOLE, Me

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

TALATA, Fara Romina

SIREN 908573850Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

29/07/2026

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Radiations

TALATA

SIREN 949150171Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

25/06/2026

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Ventes et cessions

TALATA, FARA ROMINA, AU PLAISIR DES DAMES

SIREN 908573850Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

29/05/2026

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Dépôts des comptes

TALATA Consulting

SIREN 983384900Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

01/04/2026

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Radiations

Talata, Samara

SIREN 894138775Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

16/01/2026

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