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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
68f1d5c50b565ec7590f7cc1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il n'existe aucune chute ou choc documenté de nature à expliquer la rupture de la prothèse, survenue alors que Mme [Z] [F] mettait la table pour dîner.
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8add4
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Luc: - d'avoir à SAINT BREVIN, le 12/12/2004, pêché en mer des produits de la pêche, de taille ou de poids prohibés, en l'espèce des palourdes d'une taille inférieure à 40 mm ; infraction prévue par
Source officielle3e Chambre B
61630b7142de3d260b993282
1 mars 2012
1 mars 2012
causée par ces travaux exécutés sans phasage et sans intégration d'un ouvrage de soutènement permettant de bloquer le pied du talus.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-K6ZY SARL LA TAILLE AUX LOUPSc/EARL DOMAINE SYLVAIN GAUDRON
5fd9d8193f029d12e679a196
13 novembre 2019
13 novembre 2019
* * * EXPOSE DU LITIGE Par assignation délivrée le 20 janvier 2017 à l'EARL domaine Sylvain Gaudron (ci-après le domaine Sylvain Gaudron), la SARL La taille aux loups (ci-après la société La taille
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60359564d3c93fb9e983bf6c
29 mars 2016
29 mars 2016
et ludique a été nécessaire pour pallier le manque d'information du brevet [L] et 'permettre que le jeu soit jouable pour le plus grand plaisir de tous' ; qu'ainsi, les pions triangulaires ont une taille
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b1cb8fa004f57da27b
4 avril 2023
4 avril 2023
de notre table quand je suis allée manger, en été 2018, avec mon compagnon à la 'Table des amis''.
Source officielleChambre 4-1
5fda197cc51e7e5d542989af
27 septembre 2019
27 septembre 2019
et qui impose au minimum un chef de table pour deux tables.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00639_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
propriétaires privés du talus au titre de ses pouvoirs de police.
Source officielle1ère Chambre
680875c9dfde5caae99bd094
22 avril 2025
22 avril 2025
La SARL La Table de [8], Mme [J] et M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04535_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
du talus l'ayant conduit à saisir le juge des référés est survenu en 2015.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02233_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
qu'elle a creusé ; - c'est à tort que le tribunal n'a pas retenu de lien de causalité entre l'état du talus et les dommages au bâtiment ; - en refusant d'assurer l'entretien du talus, la commune met
Source officielleChambre civile
6788a3c705b7378c3f0c5284
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Les consorts [Z] déplorent un défaut d'alignement des décors, ainsi que divers éclats de bois affectant la table du salon.
Source officielle3e chambre civile
696a365bcdc6046d4785ac12
15 janvier 2026
15 janvier 2026
et le talus des époux [R] o mise en place sur toute la surface du géotextile et des marnes argileuses et à 2 m au minimum depuis la crête du talus d'un grillage galvanisé, double torsion, maille 60 mm
Source officielle1ère Chambre civile
62e226913de91be2e9f7ea27
26 juillet 2022
26 juillet 2022
a été établie comme suit : - 1 peinture signée [M] - 4 petites assiettes creuses en porcelaine bleue - 2 vases en porcelaine bleue - 1 grand pot avec couvercle en porcelaine bleue - 2 pots de taille
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709fbdf0cfe7ae188fe990
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Elle soutient que la taille des caractères n'est pas une information et n'est donc pas visée par la déchéance du droit aux intérêts contractuels de l'article L. 312-28 du code de la consommation.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03126_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
du terrain après travaux faisant figurer la déclivité du terrain naturel avant les terrassements opérés entre mars et mai 2020 jusqu’en limite ouest et sud de propriété, expliquant l’existence d’un talus
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838993d
18 avril 2024
18 avril 2024
, conducteur machine d'abattage taille charbon, installateur taille ou traçage et voies, préparateur extrémité taille charbon, boulonneur en chantier et chef d'équipes extrémité taille.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX03050_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ORDONNE : Article 1er : La requête de l'association Les mange talus est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88023
2 février 2006
2 février 2006
La société Tally employait habituellement plus de onze salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e422
7 juin 2011
7 juin 2011
Philippe en sa qualité de gérant de la SCI DE LA TABLE DE PIERRE, des bilans et comptes de résultat détaillés de la SCI DE LA TABLE DE PIERRE pour les exercices clos les 31 décembre 2002, 2003, 2004, 2005
Source officiellePage 8 sur 615