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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ae
19 mai 2014
Arnaud Z...
6253cb82bd3db21cbdd8daad
28 mars 2011
Arnaud Y..., par l'intermédiaire de son conseil, sollicitait son audition ; celle-ci était réalisée le 23 février 2011 ; Arnaud exprimait ses réticences à aller chez son père en milieu de semaine, car
6253cbcfbd3db21cbdd8e57d
9 août 2011
Arnaud X... à partir de ces éléments.
6253cb43bd3db21cbdd8d331
20 mai 2008
D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 20 / 05 / 08 Dossier : 06 / 01615 Nature affaire : Demande en annulation, en réduction d'une libéralité ou d'une clause d'une libéralité Affaire : Arnaud
1ère Chambre
659e4a1e55379800088473fd
9 janvier 2024
ROUZIER FUZELLIER RENON ARNAUD-RAYNAUD Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Pôle 5 - Chambre 3
651fa599c601f08318991860
4 octobre 2023
PICCOLO SAN agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044
67a5a9cfd987368212826772
10 octobre 2023
SMIR EXPERT Sise [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Vadim HAGER, avocat au barreau de COLMAR
Avis
CADA:20133997
24 octobre 2013
Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication d'une copie de l'entier dossier médical constitué à l'occasion des deux opérations qu'elle a subies les 23 octobre et 7 novembre 2012 à l'hôpital Armand-Trousseau
6253cd71bd3db21cbdd935fd
14 octobre 2016
Représentant : Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ Mme Zahia Y... épouse X...
5e chambre civile
63c79b7dda31367c908eb68d
17 janvier 2023
Tribunal judiciaire de MONTPELLIER N° RG 18/04211 APPELANTS : Monsieur [M] [H] né le 2 juin 1971 à [Localité 45] (BELGIQUE) [Adresse 39] [Localité 36] (BELGIQUE) Représenté par Me Arnaud
Pôle 6 - Chambre 10
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29 octobre 2013
PARIS, toque : P0521 substitué par Me Frédéric SAUVAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0521 PARTIE INTERVENANTE : CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Arnaud
11e Chambre A
6033c3a188df6e7647b2935f
4 avril 2017
12925 [E] [R] C/ [F] [C] [W] [C] [P] [C] épouse [Y] [U] [C] épouse [I] Grosse délivrée le : à : Me Françoise BOULAN SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
Chambre-1 civile et com.
68e5f003940fdbe4ba0777c3
7 octobre 2025
[R] [M], représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS, Mme [T] [O], représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS, Société FENETRES ET FERMETURES LE SEPT OCTOBRE
68e5f003940fdbe4ba0777c7
[C] [O], représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS, Mme [T] [G], représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS LE SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Christina
Chambre 4-2
67189473d8ceca1cd7018e38
11 octobre 2024
SEMEPA, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Véronique RONDEAU-ABOULY, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [X] [V], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Vincent ARNAUD
CHAMBRE 1 SECTION 2
671c8673a2a1858e05800c43
24 octobre 2024
MMA IARD Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE Société ASSURANCE MUTUELLE A COTISATIONS FIXES MMA IARD AS SURANCES MUTUELLES Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau
6253cda8bd3db21cbdd940a9
29 juin 2018
Arnaud X..., - condamné M. X... à payer à M. A... la somme de 2 000 € de dommages-intérêts, - débouté M. X... de ses demandes à l'encontre de M. A..., - dit que M. E... et M.
1ere Chambre Section 2
65b211d1c4cf860008dff6ee
23 janvier 2024
SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me AHLSELL DE TOULZA Alexi, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Madame [E], [N], [K] [H] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Hélène ARNAUD
6253cd37bd3db21cbdd92a2a
21 octobre 2015
Par déclaration au greffe en date du 9 septembre 2014, Arnaud X... et Claire Y... ont régulièrement interjeté appel de cette décision.
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03963_20230223
23 février 2023
A, représenté par Me Huguenin-Virchaux, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 21 octobre 2022 du président de la 1ère chambre du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la
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