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2 442 résultats pour « pose d'éléments de menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

6438f30da942a604f5e9370c

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le lot menuiserie comportait la fourniture et la pose des menuiseries, alors que la facture produite ne mentionne que la pose, les menuiseries ayant été achetées par les maîtres d'ouvrage.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

62c91a86f3eafe9fcf075ed1

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

des menuiseries extérieures dans le cadre d'une sous-traitance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93394

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

X... avait été dirigeant ou directeur de diverses sociétés souvent liquidées, et intervenant dans le secteur de la menuiserie et de la construction : - la société PARTENAIRE MENUISIER gérant : Stéphane

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f194fbcdc6046d47ed5cd0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Les panneaux de bardage sont posés sur une ossature en bois par tasseaux posés verticalement pour la ventilation maintenant également le film pare-pluie.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd39097fd849ae8aafc

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elle souligne que Madame [T] [C] était la destinataire des éléments comptables et financiers et qu'elle traitait et contrôlait les éléments de comptabilité, disposait d'une procuration sur le compte et

Source officielle
CA

Chambre 4-2

65a236da7ca18b0008e57f5e

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Il a ensuite été embauché directement pour exercer l'emploi de 'menuisier-monteur-poseur' au sein de l'agence de [Localité 4] de la société SD Service avec laquelle il avait signé le 12 avril 2013 un contrat

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00445_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

honorablement, et à l'issue de laquelle il a obtenu, à 19 ans, son diplôme de CAP " menuisier fabricant de menuiserie mobilier et agencement ".

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64364c8c29c3df04f589a3f0

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Les vendeurs n'ont pas fourni les pièces relatives à la fourniture et pose des menuiseries.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a0e9450cdc6046d4764de8f

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Lors de son édification par leurs vendeurs en 2008, la pose des menuiseries avait été confiée à l'entreprise [S] qui avait acheté les clins pré-peints de couleur rouge pourpre constituant le bardage bois

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

V-B7G-FD4A Organisme OPH REIMS HABITAT CHAMPAGNE ARDENNEc/S.A

64ae4b21a1775905dba3bcc6

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Sur la responsabilité de la société La Fabric Les menuiseries extérieures fournies et posées par la société La Fabric étant en cause, il est nécessaire de déterminer si la défaillance de ces éléments

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc5e1955548e0aba49046

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Ils indiquent que Mme [G] a signé le 11 décembre 2019 un procès-verbal de réception rédigé par le poseur qui comporte des réserves et sur lequel a été cochée la case 'NON' sur la ligne 'pose totalement

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df1e03cdc6046d47479a01

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

La SARL YR MOREAU est intervenue dans le cadre de la réalisation des lots menuiseries extérieures bois et menuiseries intérieures bois et parquets.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5df

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

. **** Monsieur Mohamed X... et madame Farida Z... épouse X... ont commandé le 17 juillet 2006 auprès de la société HUIS CLOS la fourniture et la pose de menuiseries (trois coulissantes et sept ouvrantes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89819

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

, il a fait l'objet d'un unique avis d'inaptitude en date du 21 juillet 2005 ainsi rédigé : " Inapte au poste actuel.

Source officielle
CA

3ème Chambre

64b0e819c42a2105dbc59c6e

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[N] [O] et Mme [K] [R] ont confié à la SARL Maison de la menuiserie exerçant sous l'enseigne Caseo, la fourniture et la pose de menuiseries extérieures sur leur maison pour un montant de 37.692,80 euros

Source officielle
CA

4ème Chambre

651fa5bac601f08318991975

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Il en est de même de la contribution à la survenance des désordres des travaux de pose de la verrière par la société Menuiserie Vinet, qui ne le conteste pas.

Source officielle
CA

15e chambre

615e0e7fc25a97f0381f5741

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

L'abandon de poste est ainsi caractérisé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec56

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

par monsieur B..., entrepreneur de menuiserie et charpente, qu'elle était assurée auprès de Groupama au titre de la responsabilité civile de 1987 à juin 1995 et donc à la date de la pose de l'insert,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035c85d89c0b12fa91965a8

Appel

29 février 2016

29 février 2016

Pour le modèle E, vous avez omis de chiffrer notamment le terrassement, la benne, la fourniture et pose de l'escalier, la pose d'habillage trémie, la trappe du VS, la poutre préfa/poteau, la pose de la

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37913f18708e2e904b01e

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

comme initialement prévu au contrat, cette pose n'engendrant pas un redimensionnement de la fenêtre et n'imposant donc pas le replacement des menuiseries.

Source officielle

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