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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
6438f30da942a604f5e9370c
13 avril 2023
Le lot menuiserie comportait la fourniture et la pose des menuiseries, alors que la facture produite ne mentionne que la pose, les menuiseries ayant été achetées par les maîtres d'ouvrage.
Chambre 2 A
62c91a86f3eafe9fcf075ed1
8 juillet 2022
des menuiseries extérieures dans le cadre d'une sous-traitance.
Cour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93394
15 juin 2016
X... avait été dirigeant ou directeur de diverses sociétés souvent liquidées, et intervenant dans le secteur de la menuiserie et de la construction : - la société PARTENAIRE MENUISIER gérant : Stéphane
4ème Chambre
69f194fbcdc6046d47ed5cd0
28 avril 2026
Les panneaux de bardage sont posés sur une ossature en bois par tasseaux posés verticalement pour la ventilation maintenant également le film pare-pluie.
Chambre sociale
67932fd39097fd849ae8aafc
23 janvier 2025
Elle souligne que Madame [T] [C] était la destinataire des éléments comptables et financiers et qu'elle traitait et contrôlait les éléments de comptabilité, disposait d'une procuration sur le compte et
Chambre 4-2
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12 janvier 2024
Il a ensuite été embauché directement pour exercer l'emploi de 'menuisier-monteur-poseur' au sein de l'agence de [Localité 4] de la société SD Service avec laquelle il avait signé le 12 avril 2013 un contrat
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00445_20231017
17 octobre 2023
honorablement, et à l'issue de laquelle il a obtenu, à 19 ans, son diplôme de CAP " menuisier fabricant de menuiserie mobilier et agencement ".
1ère Chambre civile
64364c8c29c3df04f589a3f0
11 avril 2023
Les vendeurs n'ont pas fourni les pièces relatives à la fourniture et pose des menuiseries.
1ère ch. civile
6a0e9450cdc6046d4764de8f
20 mai 2026
Lors de son édification par leurs vendeurs en 2008, la pose des menuiseries avait été confiée à l'entreprise [S] qui avait acheté les clins pré-peints de couleur rouge pourpre constituant le bardage bois
1ere Chambre sect.Civile
V-B7G-FD4A Organisme OPH REIMS HABITAT CHAMPAGNE ARDENNEc/S.A
64ae4b21a1775905dba3bcc6
11 juillet 2023
Sur la responsabilité de la société La Fabric Les menuiseries extérieures fournies et posées par la société La Fabric étant en cause, il est nécessaire de déterminer si la défaillance de ces éléments
1ère Chambre
67ecc5e1955548e0aba49046
1 avril 2025
Ils indiquent que Mme [G] a signé le 11 décembre 2019 un procès-verbal de réception rédigé par le poseur qui comporte des réserves et sur lequel a été cochée la case 'NON' sur la ligne 'pose totalement
69df1e03cdc6046d47479a01
14 avril 2026
La SARL YR MOREAU est intervenue dans le cadre de la réalisation des lots menuiseries extérieures bois et menuiseries intérieures bois et parquets.
6253cc2dbd3db21cbdd8f5df
24 avril 2012
. **** Monsieur Mohamed X... et madame Farida Z... épouse X... ont commandé le 17 juillet 2006 auprès de la société HUIS CLOS la fourniture et la pose de menuiseries (trois coulissantes et sept ouvrantes
6253c9e5bd3db21cbdd89819
3 octobre 2007
, il a fait l'objet d'un unique avis d'inaptitude en date du 21 juillet 2005 ainsi rédigé : " Inapte au poste actuel.
3ème Chambre
64b0e819c42a2105dbc59c6e
13 juillet 2023
[N] [O] et Mme [K] [R] ont confié à la SARL Maison de la menuiserie exerçant sous l'enseigne Caseo, la fourniture et la pose de menuiseries extérieures sur leur maison pour un montant de 37.692,80 euros
651fa5bac601f08318991975
5 octobre 2023
Il en est de même de la contribution à la survenance des désordres des travaux de pose de la verrière par la société Menuiserie Vinet, qui ne le conteste pas.
15e chambre
615e0e7fc25a97f0381f5741
9 avril 2014
L'abandon de poste est ainsi caractérisé.
6253cbfabd3db21cbdd8ec56
8 novembre 2011
par monsieur B..., entrepreneur de menuiserie et charpente, qu'elle était assurée auprès de Groupama au titre de la responsabilité civile de 1987 à juin 1995 et donc à la date de la pose de l'insert,
CHAMBRE SOCIALE A
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29 février 2016
Pour le modèle E, vous avez omis de chiffrer notamment le terrassement, la benne, la fourniture et pose de l'escalier, la pose d'habillage trémie, la trappe du VS, la poutre préfa/poteau, la pose de la
2ème chambre section A
62e37913f18708e2e904b01e
28 juillet 2022
comme initialement prévu au contrat, cette pose n'engendrant pas un redimensionnement de la fenêtre et n'imposant donc pas le replacement des menuiseries.
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