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11 233 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

660e431f0740db0008fa9657

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[G] a été blessé conséquemment à une manoeuvre de virage. Par exploits d'huissier en date des 4, 8, 9, et 11 septembre 2020, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66162be399851e0008f1e698

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

octobre 2020, décrit comme suit : « activité de la victime lors de l'accident : conduite d'un chariot à conducteur porté ; nature de l'accident : douleur à l'épaule droite ; objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163a06fef0577e3c1fcfd9b

Appel

14 février 2011

14 février 2011

Monsieur [V] [R] qui n'a pas été entendu immédiatement en raison de ses blessures mais plus d'un mois après la collision, a déclaré sur les circonstances de l'accident, ne se souvenir que 'd'une voiture

Source officielle
CA

Chambre 4-6

65b4aaf37ef77d000880b320

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

L'urgence de la situation nécessitait d'interrompre votre conversation pour prendre en charge la blessure de l'enfant.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a234b815c30a4df70c0e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[R], alors qu'il était à l'intérieur d'un camion contenant une livraison de chariots roulants, s'est blessé en les déchargeant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV

6253cceabd3db21cbdd91b0d

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

M Jean Pierre X... alors qu'il utilisait cet engin était grièvement blessé. Il était transféré au CHU du Bordeaux où il était amputé de la jambe droite au-dessus du genou.

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c91a95f3eafe9fcf075f01

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il s'est blessé gravement en chutant sur la route et il est décédé de ses blessures le lendemain au CHU de Nancy.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6319868951eeae4f1309d046

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[O] [K] a été blessé par des éclats de verre provenant de la baie vitrée du salon.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6364bb59e405357f749ea95b

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Tribunal Judiciaire de Bourges le 16 septembre 2021, En conséquence, Dire et juger la SAS Le Pal entièrement responsable de l'accident survenu le 10 juin 2018 dans lequel Mme [S] [C] a été blessée

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68df5d694a4e15bf2fe4f976

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Circonstance de l'accident : la victime s'est coupée le doigt de la main gauche ' Objet dont le contact a blessé la victime : scie circulaire siège des lésions : index de la main gauche nature des

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6961fa23cdc6046d47d1707e

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L'avis motivé établi le 31 décembre 2025 par le Dr [P] [J] a indiqué que le patient a été hospitalisé sans consentement dans le cadre d'une agitation lors d'un passage aux urgences pour multiples blessures

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7148616ed0f8cd503a

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

l'accident :en conduisant le chariot un morceau de palette bois s'est détaché et monsieur [S] a roulé dessus, déséquilibrant le chariot ; nature de l'accident :manutention mécanique; objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

64379e2e9477fe04f5cc65f9

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Cette préconisation, au sujet de laquelle son auteur lui-même émet des réserves, ne permet pas de retenir que les lève-personnes qui étaient présents au moment où madame [P] s'est blessée en évitant la

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62721810228a02057de67391

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[S] a consulté le 23 décembre 2008 le docteur [Y] qui a constaté une aggravation de son état de santé et notamment du pied gauche blessé lors de l'accident. Par actes des 6, 7 et 11 mai 2010, M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab2521ba731fad7dd354d8

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

EXPOSÉ DU LITIGE [1] Le 23 octobre 2012, Mme [F] [T], salarié de la SASU CLINIQUE [6], a été victime d'un accident de travail, en l'espèce une chute dans les escaliers, lui occasionnant une blessure

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8905d6f7f678d48d96

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Mme [H] [T] a été blessée et transportée au service des urgences, où elle a été diagnostiquée une entorse cervicale.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68f866a3cb86fa851c25ccb9

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

. *** Parallèlement, la société a été poursuivie devant le tribunal correctionnel du chef de blessures involontaires par personne morale avec incapacité supérieure à 3 mois dans le cadre du travail

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fd96acf3b25f156bc984b50

Appel

4 février 2020

4 février 2020

. ***** Mme [W] [V], épouse [M], née en 1959, devenue gardienne de la paix en 1984, a été blessée cette année là, puis, à diverses reprises, au cours de sa carrière (12 traumatismes jusqu'en septembre

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163231c3dbed56e5e2c2fa8

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

[U] [B] [J], qui a été blessé, a demandé à bénéficier des garanties souscrites auprès de la société d'assurances Préservatrice foncière, dite P.F.A., en application de la police dite « Pointure » souscrite

Source officielle
CA

10e Chambre

61632b3181886c8c1bac9734

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

2002, madame [D] a tiré sur monsieur [T] avec un fusil, alors que celui-ci voulait pénétrer dans le domicile de celle-ci et de ses parents situé au lieu-dit [Adresse 10] ( 04), et l'a très grièvement blessé

Source officielle

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