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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa9657
3 avril 2024
[G] a été blessé conséquemment à une manoeuvre de virage. Par exploits d'huissier en date des 4, 8, 9, et 11 septembre 2020, M.
Chambre Sociale-1ère sect
66162be399851e0008f1e698
9 avril 2024
octobre 2020, décrit comme suit : « activité de la victime lors de l'accident : conduite d'un chariot à conducteur porté ; nature de l'accident : douleur à l'épaule droite ; objet dont le contact a blessé
Pôle 2 - Chambre 3
6163a06fef0577e3c1fcfd9b
14 février 2011
Monsieur [V] [R] qui n'a pas été entendu immédiatement en raison de ses blessures mais plus d'un mois après la collision, a déclaré sur les circonstances de l'accident, ne se souvenir que 'd'une voiture
Chambre 4-6
65b4aaf37ef77d000880b320
26 janvier 2024
L'urgence de la situation nécessitait d'interrompre votre conversation pour prendre en charge la blessure de l'enfant.
2e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c0e
15 janvier 2025
[R], alors qu'il était à l'intérieur d'un camion contenant une livraison de chariots roulants, s'est blessé en les déchargeant.
Cour d'Appel
Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV
6253cceabd3db21cbdd91b0d
8 octobre 2014
M Jean Pierre X... alors qu'il utilisait cet engin était grièvement blessé. Il était transféré au CHU du Bordeaux où il était amputé de la jambe droite au-dessus du genou.
2ème Chambre
62c91a95f3eafe9fcf075f01
7 juillet 2022
Il s'est blessé gravement en chutant sur la route et il est décédé de ses blessures le lendemain au CHU de Nancy.
Chambre 1-6
6319868951eeae4f1309d046
7 septembre 2022
[O] [K] a été blessé par des éclats de verre provenant de la baie vitrée du salon.
1ère Chambre
6364bb59e405357f749ea95b
3 novembre 2022
Tribunal Judiciaire de Bourges le 16 septembre 2021, En conséquence, Dire et juger la SAS Le Pal entièrement responsable de l'accident survenu le 10 juin 2018 dans lequel Mme [S] [C] a été blessée
3e chambre sociale
68df5d694a4e15bf2fe4f976
2 octobre 2025
Circonstance de l'accident : la victime s'est coupée le doigt de la main gauche ' Objet dont le contact a blessé la victime : scie circulaire siège des lésions : index de la main gauche nature des
Chambre Etrangers/HSC
6961fa23cdc6046d47d1707e
9 janvier 2026
L'avis motivé établi le 31 décembre 2025 par le Dr [P] [J] a indiqué que le patient a été hospitalisé sans consentement dans le cadre d'une agitation lors d'un passage aux urgences pour multiples blessures
6451fb7148616ed0f8cd503a
2 mai 2023
l'accident :en conduisant le chariot un morceau de palette bois s'est détaché et monsieur [S] a roulé dessus, déséquilibrant le chariot ; nature de l'accident :manutention mécanique; objet dont le contact a blessé
Pôle 6 - Chambre 3
64379e2e9477fe04f5cc65f9
12 avril 2023
Cette préconisation, au sujet de laquelle son auteur lui-même émet des réserves, ne permet pas de retenir que les lève-personnes qui étaient présents au moment où madame [P] s'est blessée en évitant la
1ère CHAMBRE CIVILE
62721810228a02057de67391
3 mai 2022
[S] a consulté le 23 décembre 2008 le docteur [Y] qui a constaté une aggravation de son état de santé et notamment du pied gauche blessé lors de l'accident. Par actes des 6, 7 et 11 mai 2010, M.
66ab2521ba731fad7dd354d8
31 juillet 2024
EXPOSÉ DU LITIGE [1] Le 23 octobre 2012, Mme [F] [T], salarié de la SASU CLINIQUE [6], a été victime d'un accident de travail, en l'espèce une chute dans les escaliers, lui occasionnant une blessure
66878c8905d6f7f678d48d96
4 juillet 2024
Mme [H] [T] a été blessée et transportée au service des urgences, où elle a été diagnostiquée une entorse cervicale.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a3cb86fa851c25ccb9
21 octobre 2025
. *** Parallèlement, la société a été poursuivie devant le tribunal correctionnel du chef de blessures involontaires par personne morale avec incapacité supérieure à 3 mois dans le cadre du travail
Pôle 2 - Chambre 1
5fd96acf3b25f156bc984b50
4 février 2020
. ***** Mme [W] [V], épouse [M], née en 1959, devenue gardienne de la paix en 1984, a été blessée cette année là, puis, à diverses reprises, au cours de sa carrière (12 traumatismes jusqu'en septembre
6163231c3dbed56e5e2c2fa8
10 janvier 2012
[U] [B] [J], qui a été blessé, a demandé à bénéficier des garanties souscrites auprès de la société d'assurances Préservatrice foncière, dite P.F.A., en application de la police dite « Pointure » souscrite
10e Chambre
61632b3181886c8c1bac9734
4 mai 2011
2002, madame [D] a tiré sur monsieur [T] avec un fusil, alors que celui-ci voulait pénétrer dans le domicile de celle-ci et de ses parents situé au lieu-dit [Adresse 10] ( 04), et l'a très grièvement blessé
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